Sous-position · Chapitre 85 · Position 8544
8544.49 : Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant : autres
Câbles électriques sans connecteurs (≤ 1000 V)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 8544.49 – câbles électriques sans connecteurs (≤ 1000 V) – relève de la position 8544, au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8544 49 autres:
- 8544 49 20 des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V Exemption—
- autres:
- 8544 49 91 Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm 3,7 %—
- autres:
- 8544 49 93 pour tensions n'excédant pas 80 V 3,7 %—
- 8544 49 95 pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V 3,7 %—
- 8544 49 99 pour une tension de 1000 V 3,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 9
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 4 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8544 49 93 10 Elastomeric connector, of rubber or silicone, consisting of one or more conductor elements
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8544 49 93 20 PET or PVC insulated flexible cable with or without connector with : -voltage of not more than 250 V, -a current of not more than 1 A, -a heat resistance of not more than 105 °C, -individual wires of a thickness of not more than 0,1 mm (± 0,01 mm) and a width of not more than 0,8 mm (± 0,03 mm), -a distance between conductors of not more than 0,5 mm and -a pitch (distance from centreline to centreline of conductors) of not more than 1,25 mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8544 49 93 30 Electric conductors : -|of a voltage of not more than 80|V, -|of a platinum-iridium-alloy, -|coated with poly(tetrafluoroethylene), -|without connectors, for use in the manufacture of hearing aids, implants and speech processors
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8544 49 95 10 PET or PVC insulated flexible cable with or without connector with : -voltage of not more than 250 V, -a current of not more than 1 A, -a heat resistance of not more than 105 °C, -individual wires of a thickness of not more than 0,1 mm (± 0,01 mm) and a width of not more than 0,8 mm (± 0,03 mm), -a distance between conductors of not more than 0,5 mm and -a pitch (distance from centreline to centreline of conductors) of not more than 1,25 mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 1509/17, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y960 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VII (cuivre, nickel, argent et zinc) du règlement (UE) 2017/1509
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 3,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centraleContingent | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Turquie | 1,1 Md € | 28,8 % | +21,5 % |
 Chine | 762,8 M € | 19,3 % | +11 % |
 Bosnie-Herzégovine | 361,3 M € | 9,2 % | +32,5 % |
 Suisse | 272 M € | 6,9 % | +1,4 % |
 Égypte | 243,1 M € | 6,2 % | +18,6 % |
 Tunisie | 184,4 M € | 4,7 % | +7 % |
 Royaume-Uni | 166,2 M € | 4,2 % | +3,6 % |
 États-Unis | 141,3 M € | 3,6 % | +6,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 3,7 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % États-Unis Exemption – 5,3 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 3,2 % Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
Brésil 16 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 35 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 21 lignes tarifaires · moyenne 3,6 % 
Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
CCG Exemption – 5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 15 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
Nigeria 10 % – 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 15 % Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+98 M $US+498 M $US+> 2,1 Md $US
Exportations : 198
- Chine : 7,6 Md $US
- Allemagne : 3 Md $US
- États-Unis : 2,9 Md $US
- Italie : 2,6 Md $US
- Turquie : 2,5 Md $US
- Mexique : 2,1 Md $US
- Corée du Sud : 1,4 Md $US
- Espagne : 1,1 Md $US
- France : 1,1 Md $US
- Tchéquie : 1,1 Md $US
- Pologne : 941 M $US
- Maroc : 820 M $US
- Hongrie : 777 M $US
- Portugal : 712 M $US
- Inde : 612 M $US
- Japon : 604 M $US
- Autriche : 568 M $US
- Roumanie : 523 M $US
- Égypte : 504 M $US
- Viêt Nam : 498 M $US
- Royaume-Uni : 456 M $US
- Suisse : 365 M $US
- Pays-Bas : 363 M $US
- Belgique : 358 M $US
- Canada : 352 M $US
- Suède : 339 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 312 M $US
- Thaïlande : 298 M $US
- Croatie : 288 M $US
- Slovaquie : 281 M $US
- Taïwan : 281 M $US
- Indonésie : 254 M $US
- Grèce : 235 M $US
- Tunisie : 232 M $US
- Costa Rica : 211 M $US
- Brésil : 204 M $US
- Émirats arabes unis : 203 M $US
- Finlande : 200 M $US
- Singapour : 196 M $US
- Malaisie : 193 M $US
- Bulgarie : 156 M $US
- Ukraine : 140 M $US
- Russie : 136 M $US
- Serbie : 135 M $US
- Estonie : 121 M $US
- Danemark : 104 M $US
- Afrique du Sud : 98 M $US
- Biélorussie : 98 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 92 M $US
- Irlande : 91 M $US
- Oman : 86 M $US
- Honduras : 79 M $US
- Arabie saoudite : 65 M $US
- Lituanie : 64 M $US
- Équateur : 60 M $US
- Philippines : 59 M $US
- Colombie : 53 M $US
- Australie : 53 M $US
- Macédoine du Nord : 46 M $US
- Salvador : 44 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 33 M $US33 M $US+158 M $US+526 M $US+> 956 M $US
Importations : 222
- Allemagne : 3,6 Md $US
- États-Unis : 3,5 Md $US
- Mexique : 1,8 Md $US
- France : 1,7 Md $US
- Royaume-Uni : 1,7 Md $US
- Viêt Nam : 1,4 Md $US
- Pays-Bas : 956 M $US
- Chine : 951 M $US
- Canada : 909 M $US
- Autriche : 847 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 793 M $US
- Pologne : 787 M $US
- Australie : 746 M $US
- Maroc : 724 M $US
- Tchéquie : 669 M $US
- Roumanie : 650 M $US
- Thaïlande : 621 M $US
- Indonésie : 615 M $US
- Émirats arabes unis : 551 M $US
- Espagne : 539 M $US
- Hongrie : 537 M $US
- Italie : 530 M $US
- Philippines : 526 M $US
- Singapour : 520 M $US
- Japon : 510 M $US
- Belgique : 483 M $US
- Suisse : 451 M $US
- Danemark : 411 M $US
- Inde : 409 M $US
- Turquie : 405 M $US
- Irlande : 339 M $US
- Suède : 315 M $US
- Slovaquie : 309 M $US
- Irak : 309 M $US
- Serbie : 305 M $US
- Israël : 305 M $US
- Norvège : 290 M $US
- Arabie saoudite : 283 M $US
- Corée du Sud : 258 M $US
- Malaisie : 243 M $US
- Portugal : 236 M $US
- Ukraine : 226 M $US
- Finlande : 221 M $US
- Cambodge : 217 M $US
- Nicaragua : 212 M $US
- Croatie : 205 M $US
- Macédoine du Nord : 197 M $US
- Grèce : 194 M $US
- Brésil : 183 M $US
- Égypte : 172 M $US
- Guatemala : 171 M $US
- République dominicaine : 165 M $US
- Bulgarie : 164 M $US
- Lituanie : 163 M $US
- Chili : 161 M $US
- Slovénie : 158 M $US
- Russie : 148 M $US
- Kazakhstan : 147 M $US
- Afrique du Sud : 143 M $US
- Libye : 134 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 7,6 Md $US | 19,1 % |
| 2 |  Allemagne | 3 Md $US | 7,6 % |
| 3 | États-Unis | 2,9 Md $US | 7,3 % |
| 4 |  Italie | 2,6 Md $US | 6,6 % |
| 5 | Turquie | 2,5 Md $US | 6,4 % |
| 6 | Mexique | 2,1 Md $US | 5,2 % |
| 7 |  Corée du Sud | 1,4 Md $US | 3,6 % |
| 8 |  Espagne | 1,1 Md $US | 2,8 % |
| 9 |  France | 1,1 Md $US | 2,7 % |
| 10 |  Tchéquie | 1,1 Md $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Allemagne | 3,6 Md $US | 9 % |
| 2 | États-Unis | 3,5 Md $US | 8,9 % |
| 3 | Mexique | 1,8 Md $US | 4,6 % |
| 4 | France | 1,7 Md $US | 4,4 % |
| 5 | Royaume-Uni | 1,7 Md $US | 4,3 % |
| 6 |  Viêt Nam | 1,4 Md $US | 3,5 % |
| 7 |  Pays-Bas | 956 M $US | 2,4 % |
| 8 | Chine | 951 M $US | 2,4 % |
| 9 | Canada | 909 M $US | 2,3 % |
| 10 |  Autriche | 847 M $US | 2,1 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 19pays en franchise (NPF)
- 50 %le plus élevé : Kiribati, Angola, Soudan
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 10 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 15 % | 2023 | |
 Albanie | 6 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Algérie | 15 % | 2023 | |
 Angola | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 2,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
| Argentine | 35 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 6,5 % | 0 % – 13 % | 2023 |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 0 % | 2022 | |
 Bahreïn | 2,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 12 % | 5 % – 15 % | 2022 · HS 2017 |
 Belize | 12 % | 5 % – 15 % | 2023 |
 Bénin | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 6,8 % | 0 % – 13 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
| Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 15 % | 2023 | |
| Brésil | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 3,5 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Colombie | 6 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
| Corée du Sud | 5,3 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Costa Rica | 6,3 % | 0 % – 14 % | 2023 |
 Côte d’Ivoire | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Cuba | 18 % | 5 % – 30 % | 2023 · HS 2017 |
 Dominique | 12 % | 5 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
| Égypte | 6,7 % | 0 % – 10 % | 2019 · HS 2017 |
 Émirats arabes unis | 2,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Équateur | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 15 % | 2023 | |
| États-Unis | 3,2 % | 0 % – 5,3 % | 2023 |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 19 % | 5 % – 32 % | 2023 |
 Gabon | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Gambie | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 12 % | 5 % – 15 % | 2023 · HS 2012 |
 Guatemala | 6,7 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Guinée | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Guinée équatoriale | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Guinée-Bissau | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Guyana | 12 % | 5 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Haïti | 10 % | 5 % – 15 % | 2020 · HS 2017 |
 Honduras | 6,7 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 10 % | 0 % – 13 % | 2023 |
 Iran | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 4 % | 0 % – 12 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 10 % | 0 % – 15 % | 2023 |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 3,8 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Kazakhstan | 3 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Kenya | 35 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 6,8 % | 0 % – 13 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 50 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 2,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 15 % | 2023 | |
 Liban | 15 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 9,7 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 20 % | 5 % – 30 % | 2023 |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Maroc | 31 % | 10 % – 40 % | 2023 |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
| Mexique | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 6,2 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 15 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 0 % | 2023 | |
 Nicaragua | 6,7 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Niger | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
| Nigeria | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 2,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 17 % | 11 % – 20 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 6,1 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 1,5 % | 0 % – 6 % | 2023 · HS 2017 |
 Philippines | 6,6 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Polynésie française | 6 % | 2023 | |
 Qatar | 2,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 République dominicaine | 14 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 1,8 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Russie | 6,8 % | 0 % – 13 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 12 % | 5 % – 15 % | 2023 |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 12 % | 5 % – 15 % | 2023 |
 Sainte-Lucie | 10 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2012 |
 Salvador | 6,7 % | 0 % – 15 % | 2022 |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 19 % | 15 % – 20 % | 2023 |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 12 % | 5 % – 15 % | 2023 · HS 2007 |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 9 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2012 |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Territoires palestiniens | 4 % | 0 % – 12 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 8 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Togo | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 10 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2012 |
| Turquie | 16 % | 0 % – 19 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 6,4 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 3 % | 0 % – 3,7 % | 2023 |
 Uruguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 8,1 % | 0 % – 17 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 77316 Other electric conductors, for a voltage not > 1,000 V
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 311220
- Produit CPC 2.1
- 46340 Other electric conductors, for a voltage not exceeding 1000 V
- Activité CITI Rév. 4
- 2732 Fabrication d’autres fils et câbles électroniques et électriques
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8544.49 | modifié |
| 2012 | 8544.49 | modifié |
| 2007 | 8544.49 | modifié |
| 2002 | 8544.49, 8544.59 | modifié |
| 1996 | 8544.49, 8544.59 | modifié |
| 1992 | 8544.49, 8544.59 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 23
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N362750 U.S. CBP
The tariff classification of ethernet cables from Taiwan
- N359729 U.S. CBP
The tariff classification of data cables from Germany
- N357575 U.S. CBP
The tariff classification of LAN Cables from South Korea
- N357574 U.S. CBP
The tariff classification of LAN Cables from South Korea
- N356923 U.S. CBP
The tariff classification of LAN Cables from South Korea
- N356924 U.S. CBP
The tariff classification of LAN Cables from South Korea
- 600011039 HMRC
Analogue PVC Coated Sensor Cable Overall insulated, 4-core twisted with 100% coverage foil-shield and shield wire Insulation : 1kV insulation tested, PVC outer coat Wire Overall Diameter 4.83mm (0.190 in) Conductor wires are as follow : • 2x 0.2mm diameter (white and red wires) • 2x 0.457mm diameter…
- 600011040 HMRC
EN Digital Linear Heat Detection (LHD) Cable Operating Voltage 12Vdc — 24Vdc — 36Vdc Nominal Activation Temperature 78 deg C Core conductors Ø0.9mm EN Digital LHD cable is a non-resettable line-type heat detector. The two twisted cores and held apart by an advanced temperature sensitive polymer.…
- 600011041 HMRC
Digital Linear Heat Detection (LHD) Cable Max Voltage Rating : 30Vac, 42Vdc Nominal Activation Temperature 68 deg C Core conductors Ø0.912mm Digital LHD cable uses fixed temperature detection technology to provide an easy method for sensing changes in temperature levels. The cable can offer…
23 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 103 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-21 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
Update to VATZ Coverage – 8 September 2026
Trade Tariff news 8315 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-15961 · 91 FR 50756 · Source : federalregister.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8544.49 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 3,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La sous-position 8544.49 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 3,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 3,7 % ; 6 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 3,9 Md € de marchandises de la sous-position 8544.49 (+13 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 7,25 € le kilo ; la Turquie en a fourni 29 %, devant la Chine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 39,8 Md $US en 2024, en hausse de 3,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 19,1 % du total, devant l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8544.49 du Système harmonisé (position 8544), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres conducteurs électriques, pour tensions… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8544.49 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres conducteurs électriques, pour tensions… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8544.49 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres conducteurs électriques, pour tensions… » ?
La Chine, avec 7,6 Md $US en 2024 (19,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,1 Md $US (2,7 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 198 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « câbles électriques sans connecteurs (≤ 1000 V) » ?
6 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de Exemption – 3,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « câbles électriques sans connecteurs (≤ 1000 V) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Turquie (29 %), la Chine (19 %) et la Bosnie-Herzégovine (9 %), pour des importations totales de 3,9 Md €.