Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 1806.31

1806.31.10

1806.31.10 : Outros, em tabletes, barras e paus : recheados, chocolate

Chocolat fourré en tablettes ou barres

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1806 Chocolate e outras preparações alimentícias que contenham cacau.
  2. 18063 Outros, em tabletes, barras e paus:
  3. 1806.31 Recheados
  4. 1806.31.10 Chocolate

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 18 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1806.31 Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : fourrés

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 8,3 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis 5,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Japon 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 4 lignes tarifaires Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 35 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 1806.31

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N337407 U.S. CBP 29 janvier 2024 · 1806.31.00.49

    The tariff classification of Black Thunder Chocolate Mini Cookie Bars from Japan

  • N330936 U.S. CBP 9 mars 2023 · 1806.31.00.41

    The tariff classification of chocolate candy bars from Spain

  • N322770 U.S. CBP 7 décembre 2021 · 1806.31.00.41

    The tariff classification of Protein Bars from Germany

  • N310937 U.S. CBP 22 avril 2020 · 1806.31.00.49

    The tariff classification of a chocolate bar filled with caramel from France.

6 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  2. b) les préparations des nos 0403, 1901, 1902, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.

2. Le no 1806 comprend les sucreries contenant du cacao ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.

Notes complémentaires

1. Les marchandises des sous-positions 180620, 180631, 180632 et 180690 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.

2. Les sous-positions 18069011 et 18069019 ne comprennent pas les produits constitués entièrement d'une seule sorte de chocolat.

Notes de chapitre : Chapitre 18 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 1806.31.10 est l’une des 2 lignes de la sous-position 1806.31, autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : fourrés.

Le taux du TEC est de 18 %.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8,3 %, le droit général aux États-Unis est de 5,6 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 6 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 10 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 35 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 1806.31 pour 21 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Allemagne.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 1806.31.10 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 18 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1806.31, le premier fournisseur en 2024 a été l’Allemagne (9 M $US), devant la Pologne.

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