Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 6903.90

6903.90.92

6903.90.92 : De compostos de zircônio

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 6903 Outros produtos cerâmicos refratários (por exemplo, retortas, cadinhos, muflas, bocais, tampões, suportes, copelas, tubos, mangas, varetas, "portas" deslizantes (<i>slide gates</i>)) que não sejam de farinhas siliciosas fósseis nem de terras siliciosas semelhantes.
  2. 6903.90 Outros
  3. 6903.90.9 Outros
  4. 6903.90.92 De compostos de zircônio

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6903.90 Autres articles céramiques réfractaires : autres

UE 5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 5 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 9 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Japon 3,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 6 % – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 6903.90

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:

  1. a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;

  2. b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;

  3. c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les produits du no 2844;

  2. b) les articles du no 6804;

  3. c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

  4. d) les cermets du no 8113;

  5. e) les articles du chapitre 82;

  6. f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

  7. g) les dents artificielles en céramique (no 9021);

  8. h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

  9. ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

  10. k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

  11. l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);

  12. m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Notes de chapitre : Chapitre 69 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 6903.90.92 est l’une des 6 lignes de la sous-position 6903.90, autres articles céramiques réfractaires : autres.

Le taux du TEC est de 9 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 5 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 4 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 3,5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 6 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 3 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 6903.90 pour 15 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 3e rang avec 3 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 6903.90.92 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6903.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (3 M $US), devant l’Allemagne.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 6903.90, la France a occupé en 2024 le 3e rang des fournisseurs du Brésil, avec 3 M $US.

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