Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 11 : Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment

  • 63Lignes tarifaires
  • 0 %–10,5 %Taux

Chapitre 11 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 11 compte 63 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 9 positions.

Les taux vont de 0 % à 10,5 %, avec une moyenne de 0,5 % ; 44 lignes sont en franchise.

17 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 1104, grains de céréales autrement travaillés, qui est la plus subdivisée : 16 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 44 lignes.

Le taux le plus élevé, 10,5 %, frappe la ligne 1108.13.00.10 (fécule de pommes de terre : pour usages alimentaires).

1101 Farines de froment (blé) ou de méteil

1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil

1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

1104 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8

1107 Malt, même torréfié

1108 Amidons et fécules ; inuline

1109 Gluten de froment (blé), même à l'état sec

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