Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 49 : Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
- 38Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 49 compte 38 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 11 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 4901 (livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés), avec 13 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 38 lignes.
4901 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
- 4901.10.00.00En feuillets isolés, même pliés
- 4901.91.00.00Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
- 4901.99.00.10Livres, brochures et imprimés similaires, même : autres, autres, brochures
- 4901.99.00.21De l'école primaire au secondaire
- 4901.99.00.22Livres, brochures et imprimés similaires, même : autres, autres, livres scolaires, école postsecondaire
- 4901.99.00.30Livres, brochures et imprimés similaires, même : autres, autres, bottins
- 4901.99.00.40Livres, brochures et imprimés similaires, même : autres, autres, livres liturgiques
- 4901.99.00.50Livres techniques, scientifiques ou professionnels
- 4901.99.00.60Livres d'arts ou d'illustrations
- 4901.99.00.70Journaux et publications périodiques, tel que définis dans la Note 3 du présent Chapitre
- 4901.99.00.91Livres à couverture rigide
- 4901.99.00.92Livres à couverture souple, en format de poche
- 4901.99.00.99Livres, brochures et imprimés similaires, même : autres, autres, autres, autres
4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
- 4902.10.00.00Paraissant au moins quatre fois par semaine Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du tarif de la nation la plus favorisée.
- 4902.90.00.10Journaux et publications périodiques imprimés, même : autres, journaux
- 4902.90.00.90Journaux et publications périodiques imprimés, même : autres, autres
4903 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
4904 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
4906 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main ; textes écrits à la main ; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
4907 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue ; papier timbré ; billets de banque ; chèques ; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 4907.00.00.11Billets de banque, ayant cours légal : non émis
- 4907.00.00.12Billets de banque, ayant cours légal : émis
- 4907.00.00.21Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires : non émis
- 4907.00.00.22Titres d'actions ou d'obligations et titres similaires : émis
- 4907.00.00.90Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés : autres
4908 Décalcomanies de tous genres
4909 Cartes postales imprimées ou illustrées ; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
4910 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
4911 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
- 4911.10.00.30Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires : catalogues
- 4911.10.00.90Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires : autres
- 4911.91.00.20Images, gravures et photographies : affiches publicitaires
- 4911.91.00.30Images, gravures et photographies : cartes à collectionner
- 4911.91.00.90Images, gravures et photographies : autres
- 4911.99.00.50Autres imprimés, y compris les images, les gravures : autres, autres, étiquettes imprimées
- 4911.99.00.90Autres imprimés, y compris les images, les gravures : autres, autres, autres