Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 54 : Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
- 85Lignes tarifaires
- 0 %–8 %Taux
Le chapitre 54 compte 85 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 8 positions.
Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 0,1 % ; 84 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 5407 (tissus de fils de filaments synthétiques), avec 30 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 84 lignes.
Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5406.00.10.00 (fils de filaments synthétiques).
5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
- 5402.11.00.00Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même : d'aramides, d'aramides
- 5402.19.00.00Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même : autres, autres
- 5402.20.00.00Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés
- 5402.31.00.00De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins
- 5402.32.00.00De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex
- 5402.33.00.10Ne titrant pas plus de 66 tex (660 décitex)
- 5402.33.00.20Titrant plus de 66 tex (660 décitex)
- 5402.34.00.00Fils de filaments synthétiques : fils texturés, de polypropylène, de polypropylène
- 5402.39.00.00Fils de filaments synthétiques : fils texturés, autres, autres
- 5402.44.00.00Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion : d'élastomères, d'élastomères
- 5402.45.00.10Monofilament ; Multifilament sans torsion ou d'une torsion de moins de 5 tours par mètre
- 5402.45.00.90Autres, de nylon ou d'autres polyamides : autres
- 5402.46.00.00Autres, de polyesters, partiellement orientés
- 5402.47.00.00Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion : autres, de polyesters, autres, de polyesters
- 5402.48.00.00Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion : autres, de polypropylène, autres, de polypropylène
- 5402.49.00.00Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion : autres, autres
- 5402.51.00.00De nylon ou d'autres polyamides
- 5402.52.10.00Uniquement de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mas pas plus de 80 décitex et ayant 24 filaments par fils
- 5402.52.91.00Uniquement de polyesters, entièrement étirés, titrant au plus 180 décitex ; Uniquement de polyesters, titrant au moins 72 décitex et au plus 111 décitex, devant servir à la fabrication d'étiquettes tissées ; Contenant en poids au moins 80 % de polyesters, d'épaisseurs inégales présentant des grosseurs, des boucles ou des irrégularités similaires, titrant au plus 1 000 décitex, devant servir à la fabrication de rideaux d'un poids d'au plus 100 g/m²
- 5402.52.99.00Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours : de polyesters, autres, autres, autres
- 5402.53.00.00Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours : de polypropylène, de polypropylène
- 5402.59.00.00Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours : autres, autres
- 5402.61.00.00De nylon ou d'autres polyamides
- 5402.62.00.00Autres fils, retors ou câblés : de polyesters, de polyesters
- 5402.63.00.00Autres fils, retors ou câblés : de polypropylène, de polypropylène
- 5402.69.00.00Autres fils, retors ou câblés : autres, autres
5403 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
- 5403.10.00.00Fils à haute ténacité en rayonne viscose
- 5403.31.00.00De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre
- 5403.32.00.00De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre
- 5403.33.00.00Fils de filaments artificiels : autres fils, simples, d'acétate de cellulose, d'acétate de cellulose
- 5403.39.00.00Fils de filaments artificiels : autres fils, simples, autres, autres
- 5403.41.00.00Autres fils, retors ou câblés : de rayonne viscose, de rayonne viscose
- 5403.42.00.00Autres fils, retors ou câblés : d'acétate de cellulose, d'acétate de cellulose
- 5403.49.00.00Autres fils, retors ou câblés : autres, autres
5404 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm ; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
- 5404.11.00.00Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont : monofilaments, d'élastomères, d'élastomères
- 5404.12.00.00Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont : monofilaments, autres, de polypropylène, autres, de polypropylène
- 5404.19.00.00Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont : monofilaments, autres, autres
- 5404.90.00.00Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont : autres, autres
5405 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm ; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
5406 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404
- 5407.10.00.00Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
- 5407.20.00.00Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires
- 5407.30.00.00Tissus visés à la Note 9 de la Section XI
- 5407.41.00.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5407.42.00.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : teints, teints
- 5407.43.00.00En fils de diverses couleurs
- 5407.44.00.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : imprimés, imprimés
- 5407.51.00.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5407.52.00.40D'un poids n'excédant pas 170 g/m²
- 5407.52.00.90Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : teints, autres
- 5407.53.00.00En fils de diverses couleurs
- 5407.54.00.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : imprimés, imprimés
- 5407.61.90.00Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : autres, autres
- 5407.69.00.10Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : autres, écrus ou blanchis
- 5407.69.00.20Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : autres, teints
- 5407.69.00.30En fils de diverses couleurs
- 5407.69.00.40Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : autres, imprimés
- 5407.71.00.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5407.72.00.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : teints, teints
- 5407.73.00.00En fils de diverses couleurs
- 5407.74.00.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : imprimés, imprimés
- 5407.81.00.00Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5407.82.00.00Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids : teints, teints
- 5407.83.00.00En fils de diverses couleurs
- 5407.84.00.00Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids : imprimés, imprimés
- 5407.91.00.00Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris : autres tissus, écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5407.92.00.00Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris : autres tissus, teints, teints
- 5407.93.00.00En fils de diverses couleurs
- 5407.94.00.00Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris : autres tissus, imprimés, imprimés
- 5407.61.10.00Uniquement de fils simples de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre
5408 Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405
- 5408.10.00.00Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose
- 5408.21.00.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5408.22.20.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : teints, de rayonne cupro-ammoniacale, de rayonne cupro-ammoniacale
- 5408.22.90.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : teints, autres, autres
- 5408.23.10.00En fils de diverses couleurs : de rayonne cupro-ammoniacale, de rayonne cupro-ammoniacale
- 5408.23.90.00En fils de diverses couleurs : autres, autres
- 5408.24.10.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : imprimés, de rayonne cupro-ammoniacale, de rayonne cupro-ammoniacale
- 5408.24.90.00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids : imprimés, autres, autres
- 5408.31.00.00Tissus de fils de filaments artificiels, y compris : autres tissus, écrus ou blanchis, écrus ou blanchis
- 5408.32.00.00Tissus de fils de filaments artificiels, y compris : autres tissus, teints, teints
- 5408.33.00.00En fils de diverses couleurs
- 5408.34.00.00Tissus de fils de filaments artificiels, y compris : autres tissus, imprimés, imprimés