Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 91 : Horlogerie

  • 48Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 91 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 91 compte 48 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 14 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 9102 (montres-bracelets, montres de poche et montres similaires), avec 7 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 48 lignes.

9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101

9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre

9104 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre

9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)

9107 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

9108 Mouvements de montres, complets et assemblés

9109 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres

9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) ; mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés ; ébauches de mouvements d'horlogerie

9111 Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties

9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties

9113 Bracelets de montres et leurs parties

9114 Autres fournitures d'horlogerie

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