Tarif douanier d’importation de Taïwan · code CCC · HS 6914.90

6914.90.90.10

6914.90.90.10 : Ouvrages en céramique non porcelaine (autres) : Fine ceramic (new ceramic)

Ouvrages en céramique non porcelaine (autres)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier d’importation de Taïwan, en vigueur depuis le 24 avril 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

Ce que vous payez

Importation : Taïwan

Droit de douane 10 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

6914.90 Autres ouvrages en céramique : autres

UE 3 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 3 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 5,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires Canada 7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Brésil 18 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Taïwan) : 6914.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N348791 U.S. CBP 9 septembre 2025 · 6914.90.80.00

    The tariff classification of three ceramic fiber products and two ceramic bricks from China.

  • N332879 U.S. CBP 23 octobre 2023 · 6914.90.80.00

    The tariff classification of a ceramic surface from Portugal.

  • N335892 U.S. CBP 23 octobre 2023 · 6914.90.80.00

    The tariff classification of composite shower wall panels from China.

  • N329628 U.S. CBP 27 mars 2023 · 6914.90.80.00

    The tariff classification of Xtone ceramic surfaces from Spain.

  • 600015885 HMRC 24 août 2026 – 23 août 2029 · 6914 90 00 90

    The product is a ceramic oven. It consists of a black ceramic body, dome, and lid with an internal steel lining, forming the primary cooking chamber. The oven is mounted on an iron frame comprising four legs, four cross supports, two lockable wheels and two standard wheels, allowing it to be…

  • 600010332 HMRC 1 mai 2024 – 30 avril 2027 · 6914 90 00 90

    An undecorated, Round Terracotta Pot made from Italian Terracotta (fired clay) with circular opening. The pot contains a drainage hole which facilitates drainage and upward absorption for plant growth. Dimensions : 60cm diameter.

  • 600010333 HMRC 1 mai 2024 – 30 avril 2027 · 6914 90 00 90

    An undecorated, Round Terracotta Pot made from Italian Terracotta (fired clay) with circular opening. The pot contains a drainage hole which facilitates drainage and upward absorption for plant growth. Dimensions : 60cm diameter.

  • 600010334 HMRC 1 mai 2024 – 30 avril 2027 · 6914 90 00 90

    An undecorated, Round Terracotta Pot made from Italian Terracotta (fired clay) with circular opening. The pot contains a drainage hole which facilitates drainage and upward absorption for plant growth. Dimensions : 60cm diameter.

25 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés:

  1. a) les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903;

  2. b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu’ils contiennent, l’accélération des réactions d’hydratation ou l’élimination de l’eau ou d’autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du chapitre 69;

  3. c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d’ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les produits du no 2844;

  2. b) les articles du no 6804;

  3. c) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

  4. d) les cermets du no 8113;

  5. e) les articles du chapitre 82;

  6. f) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

  7. g) les dents artificielles en céramique (no 9021);

  8. h) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

  9. ij) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

  10. k) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

  11. l) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);

  12. m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Notes de chapitre : Chapitre 69 →

Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, 6914.90.90.10 est l’une des 5 lignes de la sous-position 6914.90, autres ouvrages en céramique : autres.

Le taux de la colonne 1 est de 10 % ; les quantités se déclarent en KGM.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 3 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 3 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 5,6 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 7 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Taïwan a importé des marchandises de la sous-position 6914.90 pour 10 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code CCC 6914.90.90.10 ?

Le taux de la colonne 1 dans le tarif douanier d’importation de Taïwan est de 10 % ; unité supplémentaire : KGM. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où Taïwan importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 6914.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (5 M $US), devant le Japon.

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