Tarif douanier turc · code GTİP · HS 0709.60

0709.60.91.00.00

0709.60.91.00.00 : Piments et poivrons frais : Capsicum oleoresin boyaları ve Capsisin imalinde kullanılan Capsicum cinsi biberler

Piments et poivrons frais

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0709 Diğer sebzeler(taze veya soğutulmuş):
  2. 0709.60 Capsicum veya Pimenta cinsi meyveler:
  3. Diğerleri:
  4. 0709.60.91.00.00 Capsicum oleoresin boyaları ve Capsisin imalinde kullanılan Capsicum cinsi biberler

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 19,5 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances — Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Conditions à l’importation 2

  • Contrôle à l’importationDiğer sebzeler (taze veya soğutulmuş) · Tarım ve Orman Bakanlığı · ZİRAİ KARANTİNA KONTROLÜNE TABİ ÜRÜNLER1 3
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026
  • Contrôle à l’importationCapsicum veya Pimenta cinsi meyveler · Tarım ve Orman Bakanlığı · ZİRAİ KARANTİNA KONTROLÜNE TABİ ÜRÜNLER1 3
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—19,5 %
accord Turquie–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord Turquie–Singapour Singapour Exemption
accord Turquie–Venezuela Venezuela Exemption
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 9,8 %
accords avec UE et Royaume-Uni
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie

 19,5 %
TPS-OIC
Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autres

Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar

 19,5 %
D-8 Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan 19,5 %
accord Turquie–Géorgie Géorgie 19,5 %
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud 19,5 %
accord Turquie–Malaisie Malaisie 19,5 %
accord Turquie–Kosovo Kosovo 19,5 %

Même sous-position dans les autres tarifs

0709.60 Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

UE Exemption – 7,2 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 3,4 % États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Mexique 10 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon 3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Taïwan 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Macédoine du Nord droit spécifique ou composé Général (NPF) 5 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 0709.60

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N349585 U.S. CBP 24 juin 2025 · 0709.60.40.07

    The tariff classification of organic mini peppers from Mexico

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.

2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:

  1. a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);

  2. b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;

  3. c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);

  4. d) des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).

4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).

5) Le no 0711 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation.

Notes de chapitre : Chapitre 07 →

Dans le tarif douanier turc, 0709.60.91.00.00 est l’une des 8 lignes de la sous-position 0709.60, piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta.

Le taux légal (loi n° 474) est de 19,5 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 7,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 6 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est de 3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 20 %, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 0709.60 pour 661 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 0709.60.91.00.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 19,5 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

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