3809 92 00 : des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires

Relèvent de ces sous-positions les produits et préparations décrits dans les notes explicatives du SH, no 3809, troisième alinéa, intitulés A, B et C uniquement s'ils ne sont pas à base de matières amylacées. On notera tout particulièrement:

1. une série d'apprêts utilisés dans l'industrie textile pour rendre les tissus infroissables ou irrétrécissables. Parmi eux on peut citer l'urée-formaldéhyde, la mélamine-formaldéhyde, la glyoxaldiurée-formaldéhyde, précondensés, pour autant qu'ils ne présentent pas les caractères de produits de polycondensation au sens du chapitre 39, ni ceux de composés de constitution chimique définie (chapitre 29). Il faut cependant classer dans les présentes sous-positions les solutions aqueuses des produits de l'espèce de constitution chimique définie (par exemple la diméthylolurée, la triméthylolmélamine), lorsqu'un parfum a été ajouté pour masquer l'odeur de formol provenant de la décomposition partielle du produit;

2. les apprêts qui donnent aux tissus, outre une imperméabilisation efficace, une résistance considérable aux huiles et à la saleté tout en laissant les tissus perméables à l'air;

3. les apprêts antistatiques qui sont des préparations aptes à s'opposer à l'accumulation de l'électricité statique sur les fibres textiles ou sur les tissus. Il s'agit en général de préparations formées par des polyélectrolytes hydrosolubles précondensés, capables de former sur la fibre, à la suite d'un bref traitement à température modérée, des polycondensats réticulés suffisamment insolubles pour résister aux lavages répétés et aux nettoyages à sec. Entrent dans cette catégorie les produits formés par un polyamide linéaire, hydrosoluble, basique, préparé à partir d'un acide dicarboxylique (adipique, succinique, téraphtalique, etc.) avec des polyamines contenant un ou plusieurs groupes aminiques secondaires (diéthylènetriamine, triéthylènetétramine, etc.) et par un produit alcoylant (capable de réticuler et donc d'insolubiliser le polyamide par traitement approprié à chaud) constitué, par exemple, par des dihalogénures particuliers (diiodures de polyéthylèneglycol d'un poids moléculaire relativement faible, épichlorhydrine, etc.);

4. les apprêts ignifuges qui réduisent l'inflammabilité des matières textiles ou du cuir notamment. Ces produits sont en général des préparations à base de sels d'ammonium, d'acide borique, de paraffines chlorées, d'oxyde d'antimoine, d'oxyde de zinc, d'autres oxydes métalliques et de certains composés organiques azotés et/ou phosphorés.