6217 90 00 : Autres accessoires confectionnés du vêtement : parties

Considérations générales

1. Pour le classement des articles constitués de deux ou plusieurs matières textiles, à l'intérieur des positions, voir les considérations générales des notes explicatives de la présente section.

2. Pour ce qui concerne le classement des vêtements présentés en assortiment, voir la note 14 de la présente section.

3. Lorsqu'un composant d'un costume ou complet, d'un costume tailleur ou ensemble des nos 6203 et 6204, présente des décorations ou des garnitures appliquées qui ne se trouvent pas sur l'autre ou sur les autres vêtements, tous ces vêtements sont classés comme «costumes, complets, costumes tailleurs ou ensembles», à condition que ces décorations ou ces garnitures présentent une importance minime et qu'elles soient limitées à un ou deux endroits dudit composant (par exemple au niveau du col et aux extrémités des manches ou aux revers et aux poches).

Toutefois, lorsque des décorations ou des garnitures sont obtenues lors du tissage, le classement comme «costumes, complets, costumes tailleurs ou ensembles» est exclu, sauf lorsqu'il s'agit d'une griffe de la firme ou d'un autre symbole similaire.

4. Le présent chapitre comprend les vêtements de travail cités particulièrement dans certaines sous-positions qui, en raison de leur aspect général (coupe ou conception simple ou spéciale en relation avec la fonction de ces vêtements) et de la nature de leur tissu généralement résistant et irrétrécissable, laissent apparaître qu'ils sont conçus pour être portés exclusivement ou essentiellement aux fins d'assurer une protection (physique ou hygiénique) d'autres vêtements et/ou des personnes lors d'une activité industrielle, professionnelle ou ménagère.

Généralement, ces vêtements ne comportent pas de décorations. À cette fin, les dénominations et les symboles faisant référence à l'activité exercée ne sont pas considérés comme des décorations.

Ces vêtements sont en coton, en fibres synthétiques ou artificielles, ou composés d'un mélange de ces matières textiles.

Afin d'accroître leur résistance, les deux types de piquages les plus couramment utilisés au moment de leur composition sont la couture «safety» et la couture rapportée.

La fermeture des vêtements de travail s'effectue le plus souvent à l'aide d'une fermeture à glissière, de boutons-pression, de bandes adhésives du type «velcro» ou par une fermeture croisée ou nouée au moyen de cordons ou similaires.

Ces vêtements peuvent présenter des poches qui sont généralement plaquées. Dans le cas des poches fendues, celles-ci sont généralement constituées du même tissu que celui du vêtement et ne présentent pas les doublures habituelles des autres vêtements.

Parmi les vêtements de travail il y a lieu de citer les vêtements utilisés par les mécaniciens, ouvriers d'usine, maçons, fermiers, etc. et qui se présentent généralement sous forme d'ensembles deux-pièces, de combinaisons, de salopettes à bretelles et de pantalons. Pour d'autres activités il peut s'agir de blouses de travail, de tabliers, de cache-poussières, etc. (pour médecins, infirmières, ménagères, coiffeurs, boulangers, bouchers, etc.).

Seuls les vêtements d'une taille commerciales de 158 (hauteur du corps = 158 centimètres) ou plus, peuvent être considérés comme vêtements de travail.

Les uniformes et autres vêtements officiels comparables (toges de magistrats, vêtements sacerdotaux, par exemple) ne sont pas considérés comme étant des vêtements de travail.

5. Les considérations générales des notes explicatives du chapitre 61, chiffre 4, s'appliquent mutatis mutandis.