Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 76 : Aluminium et ouvrages en aluminium
- 65Lignes tarifaires
- 0 %–10 %Taux
Le chapitre 76 compte 65 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 16 positions.
Les taux vont de 0 % à 10 %, avec une moyenne de 6,6 % ; 3 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 7606 (tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm), avec 14 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 7,5 %, sur 34 lignes.
Le taux le plus élevé, 10 %, frappe la ligne 7607 20 10 (d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm).
7601 Aluminium sous forme brute
- 7601 10 10Aluminium sous forme brute : aluminium non allié, plaques
- 7601 10 90Aluminium sous forme brute : aluminium non allié, autres
- 7601 20 30Aluminium sous forme brute : alliages d'aluminium, plaques
- 7601 20 40Aluminium sous forme brute : alliages d'aluminium, billettes
- 7601 20 80Aluminium sous forme brute : alliages d'aluminium, autres
7602 Déchets et débris d'aluminium
- 7602 00 11Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles ; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
- 7602 00 19autres (y compris les rebuts de fabrication)
- 7602 00 90Déchets et débris d'aluminium : débris
7603 Poudres et paillettes d'aluminium
7604 Barres et profilés en aluminium
- 7604 10 10En aluminium non allié : barres
- 7604 10 90En aluminium non allié : profilés
- 7604 21 00Barres et profilés en aluminium : en alliages d'aluminium, profilés creux
- 7604 29 10Barres et profilés en aluminium : en alliages d'aluminium, autres, barres
- 7604 29 90Barres et profilés en aluminium : en alliages d'aluminium, autres, profilés
7605 Fils en aluminium
7606 Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
- 7606 11 30Panneau composite en aluminium
- 7606 11 50peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
- 7606 11 91inférieure à 3 mm
- 7606 11 93de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
- 7606 11 99de 6 mm ou plus
- 7606 12 11Bandes pour corps de boîtes boisson
- 7606 12 19Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson
- 7606 12 30Panneau composite en aluminium
- 7606 12 50peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
- 7606 12 92inférieure à 3 mm
- 7606 12 93de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
- 7606 12 99de 6 mm ou plus
- 7606 91 00en aluminium non allié
- 7606 92 00Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 : autres, en alliages d'aluminium
7607 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
- 7607 11 11en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg
- 7607 11 19D'une épaisseur inférieure à 0,021 mm : autres
- 7607 11 90d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
- 7607 19 10d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
- 7607 19 90d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
- 7607 20 10d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm
- 7607 20 91Panneau composite en aluminium
- 7607 20 99D'une épaisseur : autres
7608 Tubes et tuyaux en aluminium
7609 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
7610 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406 ; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
7611 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
7612 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
- 7612 10 00Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients : étuis tubulaires souples
- 7612 90 20Récipients des types utilisés pour aérosols
- 7612 90 30fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
- 7612 90 80Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients : autres, autres
7613 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
7614 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
7615 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
- 7615 10 10Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties : coulés ou moulés
- 7615 10 30fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
- 7615 10 80Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties : autres
- 7615 20 00Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
7616 Autres ouvrages en aluminium
- 7616 10 00Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
- 7616 91 00Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium
- 7616 99 10Autres ouvrages en aluminium : autres, autres, coulés ou moulés
- 7616 99 90Autres ouvrages en aluminium : autres, autres, autres