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Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 91 : Horlogerie

51Lignes tarifaires
2,7 %–6 %Taux

Chapitre 91 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 91 compte 51 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 14 positions.

Les taux vont de 2,7 % à 6 %, avec une moyenne de 4,1 %.

20 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 9102, montres-bracelets, montres de poche et montres similaires, qui est la plus subdivisée : 7 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 4,7 %, sur 15 lignes.

Le taux le plus élevé, 6 %, frappe la ligne 9113 20 00 (en métaux communs, même dorés ou argentés).

9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

9101 11 00à affichage mécanique seulement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9101 19 00Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même : autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9101 21 00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : à remontage automatique4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9101 29 00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9101 91 00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, fonctionnant électriquement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9101 99 00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st

9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101

9102 11 00à affichage mécanique seulement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9102 12 00à affichage optoélectronique seulement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9102 19 00Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même : autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9102 21 00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : à remontage automatique4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9102 29 00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9102 91 00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, fonctionnant électriquement4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
9102 99 00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, autres4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st

9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre

9104 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

9104 00 00Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules3,7 %

9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre

9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)

9107 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

9107 00 00Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone4,7 %

9108 Mouvements de montres, complets et assemblés

9109 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres

9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) ; mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés ; ébauches de mouvements d'horlogerie

9111 Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties

9111 10 00Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
9111 20 00Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
9111 80 00Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties : autres boîtes0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
9111 90 00Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties : parties0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6

9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties

9113 Bracelets de montres et leurs parties

9114 Autres fournitures d'horlogerie

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