Sous-position · Chapitre 06 · Position 0602

0602.90

0602.90 : Autres plantes vivantes: autres

Autres plantes vivantes

Libellé officiel autres

La sous-position SH 0602.90 – autres plantes vivantes – relève de la position 0602, au chapitre 06.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 8,3 % droit des pays tiers · sur 12 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 7
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0602 90 autres:
  2. 0602 90 10 Blanc de champignons 8,3 %—
  3. 0602 90 20 Plants d'ananas Exemption—
  4. 0602 90 30 Plants de légumes et plants de fraisiers 8,3 %—
  5. autres:
  6. Plantes de plein air:
  7. Arbres, arbustes et arbrisseaux:
  8. 0602 90 41 forestiers 8,3 %p/st
  9. autres:
  10. 0602 90 45 Boutures racinées et jeunes plants 6,5 %p/st
  11. autres:
  12. 0602 90 46 à racines nues 8,3 %p/st
  13. autres:
  14. 0602 90 47 Conifères et essences à feuilles persistantes 8,3 %p/st
  15. 0602 90 48 autres 8,3 %p/st
  16. 0602 90 50 autres plantes de plein air 8,3 %—
  17. Plantes d'intérieur:
  18. 0602 90 70 Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées 6,5 %p/st
  19. autres:
  20. 0602 90 91 Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées 6,5 %p/st
  21. 0602 90 99 autres 6,5 %p/st

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 5

  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
    Documents
    • Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 8

  • Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
    Acte juridique
    Regulation 0632/21
    Documents
    • N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
    • C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 12 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
    S’applique aux marchandises originaires de
    Groenland, Îles Féroé
    Acte juridique
    Regulation 0632/21
    Documents
    • N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
    • Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
    • C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 12 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
    Acte juridique
    Regulation 2306/21
    Documents
    • C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
    • Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Suisse
    Acte juridique
    Regulation 2072/19
    Documents
    • C085 Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y146 Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031
    • Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
    Lignes tarifaires
    sur 11 des 12 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 0966/23
    Documents
    • C400 Présentation du certificat "CITES" requis
    • Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
    Lignes tarifaires
    sur 9 des 12 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - IAS
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1422/25
    Documents
    • C065 Permis pour les espèces exotiques envahissantes en accord avec l'article 8 du règlement (UE) 1143/2014
    • Y942 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2016/1141
    Lignes tarifaires
    sur 5 des 12 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—Exemption – 8,3 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
accord UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Islande Islande Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Liechtenstein Liechtenstein Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Norvège Norvège Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
accord UE–NorvègeContingent Norvège Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

2,2 % – 4,8 %
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 5,2 % – 6,6 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois283,1 M €+3,8 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation2,65 € par kg
Taux préférentiel68 %
janv. 2024: 20,2 M €févr. 2024: 22,4 M €mars 2024: 28,9 M €avr. 2024: 29,6 M €mai 2024: 25,4 M €juin 2024: 23,1 M €juil. 2024: 22,9 M €août 2024: 17,8 M €sept. 2024: 20,4 M €oct. 2024: 20,3 M €nov. 2024: 18,4 M €déc. 2024: 19,7 M €janv. 2025: 23,9 M €févr. 2025: 23,4 M €mars 2025: 31,4 M €avr. 2025: 27,4 M €mai 2025: 24,8 M €juin 2025: 24 M €juil. 2025: 21,7 M €août 2025: 17,5 M €sept. 2025: 18,8 M €oct. 2025: 18,5 M €nov. 2025: 19,6 M €déc. 2025: 22,2 M €janv. 2026: 19 M €févr. 2026: 20 M €mars 2026: 37,7 M €avr. 2026: 27,4 M €mai 2026: 26,8 M €juin 2026: 27,6 M €juil. 2026: 24,5 M €août 2026: 20,9 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 52,1 M € 18,4 % -7,4 %
Turquie 27,4 M € 9,7 % +64,1 %
Costa Rica 25,8 M € 9,1 % -0,5 %
Maroc 22,1 M € 7,8 % +20,3 %
Macédoine du Nord 18,8 M € 6,6 % +9,8 %
Inde 14,6 M € 5,2 % +12,8 %
Royaume-Uni 14,2 M € 5 % -6,7 %
Israël 12,2 M € 4,3 % +22,8 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

0602.90 · 9 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+7 M $US+48 M $US+> 427 M $US

Exportations: 152
  1. Pays-Bas: 4 Md $US
  2. Allemagne: 791 M $US
  3. Italie: 702 M $US
  4. Canada: 493 M $US
  5. Belgique: 427 M $US
  6. Espagne: 401 M $US
  7. Chine: 352 M $US
  8. États-Unis: 242 M $US
  9. Danemark: 239 M $US
  10. Taïwan: 173 M $US
  11. Pologne: 147 M $US
  12. France: 116 M $US
  13. Portugal: 76 M $US
  14. Costa Rica: 57 M $US
  15. Turquie: 48 M $US
  16. Thaïlande: 47 M $US
  17. Japon: 45 M $US
  18. Hongrie: 40 M $US
  19. Inde: 37 M $US
  20. Malaisie: 32 M $US
  21. Autriche: 26 M $US
  22. Tchéquie: 21 M $US
  23. Grèce: 21 M $US
  24. Macédoine du Nord: 21 M $US
  25. Irlande: 20 M $US
  26. Maroc: 19 M $US
  27. Viêt Nam: 18 M $US
  28. Slovaquie: 18 M $US
  29. Finlande: 16 M $US
  30. Afrique du Sud: 16 M $US
  31. Royaume-Uni: 14 M $US
  32. Israël: 13 M $US
  33. Guatemala: 13 M $US
  34. Honduras: 12 M $US
  35. Slovénie: 10 M $US
  36. Indonésie: 9 M $US
  37. Équateur: 8 M $US
  38. Mexique: 7 M $US
  39. Chili: 7 M $US
  40. Bulgarie: 7 M $US
  41. Brésil: 7 M $US
  42. Sri Lanka: 6 M $US
  43. Corée du Sud: 6 M $US
  44. Albanie: 6 M $US
  45. Kenya: 6 M $US
  46. Suède: 5 M $US
  47. Lettonie: 5 M $US
  48. Ghana: 5 M $US
  49. Serbie: 5 M $US
  50. Tanzanie: 4 M $US
  51. Colombie: 4 M $US
  52. Roumanie: 4 M $US
  53. Bosnie-Herzégovine: 4 M $US
  54. Singapour: 4 M $US
  55. Suisse: 4 M $US
  56. Salvador: 4 M $US
  57. Croatie: 3 M $US
  58. République dominicaine: 3 M $US
  59. Argentine: 3 M $US
  60. Philippines: 3 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Pays-Bas 4 Md $US 45,9 %
2 Allemagne 791 M $US 8,8 %
3 Italie 702 M $US 7,8 %
4 Canada 493 M $US 5,5 %
5 Belgique 427 M $US 4,7 %
6 Espagne 401 M $US 4,4 %
7 Chine 352 M $US 3,9 %
8 États-Unis 242 M $US 2,7 %
9 Danemark 239 M $US 2,6 %
10 Taïwan 173 M $US 1,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 1 Md $US 15,9 %
2 France 1 Md $US 11,3 %
3 Royaume-Uni 789 M $US 8,7 %
4 États-Unis 719 M $US 8 %
5 Pays-Bas 709 M $US 7,8 %
6 Belgique 347 M $US 3,8 %
7 Pologne 333 M $US 3,7 %
8 Autriche 300 M $US 3,3 %
9 Italie 298 M $US 3,3 %
10 Suisse 275 M $US 3 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 5

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H347082 U.S. CBP 9 avril 2026 · 0602.90.50

    Affirmation of NY N346306 and NY N346309; Tariff Classification of Mushroom Substrate from China

  • N346306 U.S. CBP 12 mars 2025 · 0602.90.50.00

    The tariff classification of Shiitake Mushroom Spawn from China

  • N346309 U.S. CBP 12 mars 2025 · 0602.90.50.00

    The tariff classification of Mushroom Substrate from China

  • N295026 U.S. CBP 6 avril 2018 · 0602.90.30.90

    The tariff classification of Live Plants with Decorative Planters from Canada

  • 600011484 HMRC 8 octobre 2024 – 7 octobre 2027 · 0602 90 47 00

    A young coniferous evergreen tree of the genus Picea (in plant pots and no taller than 1m). The tree is live, potted in soil within a plant pot and with gift wrapping around the pot. The item is an outdoor species of plant, however the use is to use for decoration indoor over the festive period.

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. GB Sanctions · Applicable à partir du:

    The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026

    S.I. 2026/543 · Source: legislation.gov.uk

Évolutions réglementaires →

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 0602.90 en 12 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 8,3 % (moyenne 7 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0602.90 compte 16 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 3,9 % à 19,5 %.

149 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 8,3 %.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0602.90 dans l’UE ont atteint 283,1 M € (+4 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 18 %, devant la Turquie.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 9 Md $US (−1,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les Pays-Bas (4 Md $US), puis par l’Allemagne.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres plantes vivantes: autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0602.90 du Système harmonisé (position 0602), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres plantes vivantes: autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0602.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 8,3 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres plantes vivantes: autres » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0602.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,9 % à 19,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres plantes vivantes: autres » ?

Les Pays-Bas, avec 4 Md $US en 2024 (45,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 116 M $US (1,3 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 152 pays exportateurs.

Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres plantes vivantes » ?

L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres plantes vivantes » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (18 %), la Turquie (10 %) et le Costa Rica (9 %), pour des importations totales de 283,1 M €.

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