Sous-position · Chapitre 28 · Position 2845
2845.90 : Isotopes autres que ceux du no 2844 : autres
Autres isotopes (hors eau lourde)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 2845.90 – autres isotopes (hors eau lourde) – relève de la position 2845, au chapitre 28.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2845 90 autres:
- 2845 90 10 Deutérium et composés du deutérium ; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium ; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) 5,5 %—
- 2845 90 90 autres 5,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 8
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2890/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2845 90 90 20 Water enriched at a level of 95|% or more by weight with oxygen-18|(CAS RN 14314-42-2)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2845 90 90 30 (13|C) Carbon monoxide|(CAS RN 1641-69-6)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2845 90 90 50 Ytterbium oxide (CAS RN 1380743-42-9), with a purity by weight of 99 % or more, enriched to 99,0 % or more but not more than 99,8 % of Ytterbium-176
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 5,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 4,4 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 69,3 M € | 44,1 % | -29 % |
 Russie | 39,1 M € | 24,9 % | -17,3 % |
 Canada | 13,7 M € | 8,7 % | +30,6 % |
 Chine | 11 M € | 7 % | -89,6 % |
 Israël | 6,8 M € | 4,3 % | +6,9 % |
 Suisse | 6 M € | 3,8 % | +38,8 % |
 Inde | 4,7 M € | 3 % | -45,5 % |
 Géorgie | 2,5 M € | 1,6 % | +101,6 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie
Royaume-UniCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 143 k $US143 k $US+4 M $US+63 M $US+> ; 310 M $US
Exportations : 73
- Irlande : 1 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 316 M $US
- Chine : 310 M $US
- États-Unis : 298 M $US
- Russie : 255 M $US
- Canada : 67 M $US
- Allemagne : 63 M $US
- Corée du Sud : 56 M $US
- Pays-Bas : 41 M $US
- Suisse : 37 M $US
- France : 31 M $US
- Inde : 21 M $US
- Japon : 19 M $US
- Israël : 19 M $US
- Portugal : 17 M $US
- Géorgie : 7 M $US
- Iran : 4 M $US
- Finlande : 4 M $US
- Suède : 3 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Italie : 2 M $US
- Autriche : 1 M $US
- Royaume-Uni : 1 M $US
- Espagne : 897 k $US
- Singapour : 631 k $US
- Taïwan : 350 k $US
- Roumanie : 347 k $US
- Nouvelle-Zélande : 315 k $US
- Croatie : 312 k $US
- Turquie : 275 k $US
- Malaisie : 242 k $US
- Bulgarie : 148 k $US
- Pologne : 143 k $US
- Australie : 96 k $US
- Zambie : 80 k $US
- Afrique du Sud : 67 k $US
- Ouzbékistan : 63 k $US
- Tchéquie : 55 k $US
- Hongrie : 54 k $US
- Kazakhstan : 43 k $US
- Danemark : 37 k $US
- Slovaquie : 27 k $US
- Lituanie : 23 k $US
- Lettonie : 15 k $US
- Norvège : 15 k $US
- Népal : 11 k $US
- Curaçao : 11 k $US
- Slovénie : 11 k $US
- Arménie : 8 k $US
- Ukraine : 5 k $US
- Islande : 3 k $US
- Biélorussie : 1 k $US
- Estonie : 1 k $US
- Bénin : 800 $US
- Grèce : 800 $US
- Koweït : 600 $US
- Tunisie : 600 $US
- Arabie saoudite : 500 $US
- Uruguay : 500 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 91 k $US91 k $US+1 M $US+19 M $US+> ; 127 M $US
Importations : 139
- Canada : 1 Md $US
- Chine : 678 M $US
- Corée du Sud : 220 M $US
- États-Unis : 140 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 127 M $US
- Allemagne : 85 M $US
- Pays-Bas : 56 M $US
- Irlande : 39 M $US
- Singapour : 39 M $US
- Japon : 31 M $US
- Israël : 26 M $US
- Portugal : 26 M $US
- France : 23 M $US
- Espagne : 19 M $US
- Royaume-Uni : 17 M $US
- Taïwan : 10 M $US
- Inde : 9 M $US
- Belgique : 7 M $US
- Suisse : 7 M $US
- Italie : 6 M $US
- Suède : 4 M $US
- Turquie : 3 M $US
- Autriche : 3 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Australie : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Pologne : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Danemark : 1 M $US
- Finlande : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 1 M $US
- Tchéquie : 1 M $US
- Malaisie : 873 k $US
- Norvège : 815 k $US
- Slovénie : 803 k $US
- Thaïlande : 640 k $US
- Colombie : 609 k $US
- Chili : 473 k $US
- Arabie saoudite : 402 k $US
- Lituanie : 373 k $US
- Nigeria : 366 k $US
- Hongrie : 314 k $US
- Mexique : 314 k $US
- Indonésie : 273 k $US
- Serbie : 271 k $US
- Kazakhstan : 244 k $US
- Ouzbékistan : 242 k $US
- Irak : 240 k $US
- Nouvelle-Zélande : 239 k $US
- Philippines : 215 k $US
- Roumanie : 214 k $US
- Croatie : 204 k $US
- Bulgarie : 192 k $US
- Koweït : 189 k $US
- Grèce : 187 k $US
- Pakistan : 183 k $US
- Maroc : 181 k $US
- Slovaquie : 162 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Irlande | 1 Md $US | 48,5 % |
| 2 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 316 M $US | 10,3 % |
| 3 | Chine | 310 M $US | 10,1 % |
| 4 | États-Unis | 298 M $US | 9,7 % |
| 5 | Russie | 255 M $US | 8,3 % |
| 6 | Canada | 67 M $US | 2,2 % |
| 7 |  Allemagne | 63 M $US | 2 % |
| 8 |  Corée du Sud | 56 M $US | 1,8 % |
| 9 |  Pays-Bas | 41 M $US | 1,3 % |
| 10 | Suisse | 37 M $US | 1,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Canada | 1 Md $US | 47,9 % |
| 2 | Chine | 678 M $US | 22 % |
| 3 | Corée du Sud | 220 M $US | 7,1 % |
| 4 | États-Unis | 140 M $US | 4,6 % |
| 5 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 127 M $US | 4,1 % |
| 6 | Allemagne | 85 M $US | 2,8 % |
| 7 | Pays-Bas | 56 M $US | 1,8 % |
| 8 | Irlande | 39 M $US | 1,3 % |
| 9 |  Singapour | 39 M $US | 1,3 % |
| 10 |  Japon | 31 M $US | 1 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
La sous-position 2845.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 2845.90 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 5,5 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 5,5 % ; 132 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 157,2 M € de marchandises de la sous-position 2845.90 (−45 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 4 524,94 € le kilo ; les États-Unis en a fourni 44 %, devant la Russie.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3 Md $US en 2024, en hausse de 40,6 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Irlande, avec 48,5 % du total, devant R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « isotopes autres que ceux du no 2844 : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2845.90 du Système harmonisé (position 2845), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « isotopes autres que ceux du no 2844 : autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2845.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « isotopes autres que ceux du no 2844 : autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2845.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « isotopes autres que ceux du no 2844 : autres » ?
L’Irlande, avec 1 Md $US en 2024 (48,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 31 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 73 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres isotopes (hors eau lourde) » ?
132 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 5,5 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres isotopes (hors eau lourde) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (44 %), la Russie (25 %) et le Canada (9 %), pour des importations totales de 157,2 M €.