Sous-position · Chapitre 29 · Position 2922

2922.19

2922.19 : Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte : autres

Autres amino-alcools

Libellé officiel autres

La sous-position SH 2922.19 – autres amino-alcools – relève de la position 2922, au chapitre 29.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 6,5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 6 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 4
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2922 19 00 autres 6,5 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 21

  • Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 2658/87
    Documents
    • C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1517/18
    Documents
    • C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 15 Aqueous solution, containing by weight : -73 % or more 2-amino-2-methyl-1-propanol (CAS RN 124-68-5), -4,5 % or more, but not more than 27 % water (CAS RN 7732-18-5)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 20 2-(2-Methoxyphenoxy)ethylamine hydrochloride (CAS RN 64464-07-9)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 29 N-Methyl-N-(2-hydroxyethyl)-p-toluidine (CAS RN 2842-44-6) with a purity by weight of 99 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 30 N,N,N',N'-Tetramethyl-2,2'-oxybis(ethylamine) (CAS RN 3033-62-3)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 33 2-Methoxyethan-1-amine (CAS RN 109-85-3) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 40 (R)-1-((4-amino-2-bromo-5-fluorophenyl)amino)-3-(benzyloxy)propan-2-ol 4-methylbenzenesulphonate (CAS RN 1294504-64-5)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 43 2-[2-(Dimethylamino)ethoxy]ethanol (CAS RN 1704-62-7) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 45 2-Methoxymethyl-p-phenylenediamine (CAS|RN|337906-36-2)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 53 2-(2-Methoxyphenoxy)ethanamine (CAS RN 1836-62-0) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 55 3-Aminoadamantan-1-ol (CAS RN 702-82-9)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 60 N,N,N'-trimethyl-N'-(2-hydroxy-ethyl) 2,2'-oxybis(ethylamine), (CAS RN 83016-70-0)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 65 trans-4-Aminocyclohexanol|(CAS RN 27489-62-9)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 70 2-Benzylaminoethanol (CAS 104-63-2) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 75 2-Ethoxyethylamine (CAS RN 110-76-9)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 80 N-[2-[2-(Dimethylamino)ethoxy]ethyl]-N-methyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
    Uniquement pour
    2922 19 00 22 2-(dimethylamino)ethyl acrylate (CAS RN 2439-35-2) with a purity by weight of 99 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2614/25
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 22

  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 1509/17
    Documents
    • Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie, Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
    Documents
    • Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
    • Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
    • L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
    • Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Russie
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2027
    Acte juridique
    Regulation 0833/14
    Documents
    • L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
    • Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
    • L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
    • Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 10 4,4-bis(dimethylamino)-4''-(methylamino)trityl alcohol (with ≥ 0,1% of Michler’s ketone (EC No 202-027-5) or Michler’s base CAS No : 561-41-1
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • C073 Autorisation REACH, conformément au titre VII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y105 Exemption générique de l’autorisation REACH [article 56 du règlement (CE) nº 1907/2006]
    • Y109 Exemption spécifique de l’autorisation REACH [(catégories d’)utilisations exemptées énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) nº 1907/2006]
    • Y115 Exemption de l’obligation d’autorisation définie au titre VII, en vertu de l’article 2, points 5) et 8), du règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 15 Aqueous solution, containing by weight : -73 % or more 2-amino-2-methyl-1-propanol (CAS RN 124-68-5), -4,5 % or more, but not more than 27 % water (CAS RN 7732-18-5)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 20 2-(2-Methoxyphenoxy)ethylamine hydrochloride (CAS RN 64464-07-9)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 22 2-(dimethylamino)ethyl acrylate (CAS RN 2439-35-2) with a purity by weight of 99 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 29 N-Methyl-N-(2-hydroxyethyl)-p-toluidine (CAS RN 2842-44-6) with a purity by weight of 99 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 30 N,N,N',N'-Tetramethyl-2,2'-oxybis(ethylamine) (CAS RN 3033-62-3)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 33 2-Methoxyethan-1-amine (CAS RN 109-85-3) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 40 (R)-1-((4-amino-2-bromo-5-fluorophenyl)amino)-3-(benzyloxy)propan-2-ol 4-methylbenzenesulphonate (CAS RN 1294504-64-5)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 43 2-[2-(Dimethylamino)ethoxy]ethanol (CAS RN 1704-62-7) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 45 2-Methoxymethyl-p-phenylenediamine (CAS|RN|337906-36-2)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 53 2-(2-Methoxyphenoxy)ethanamine (CAS RN 1836-62-0) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 55 3-Aminoadamantan-1-ol (CAS RN 702-82-9)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 60 N,N,N'-trimethyl-N'-(2-hydroxy-ethyl) 2,2'-oxybis(ethylamine), (CAS RN 83016-70-0)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 65 trans-4-Aminocyclohexanol|(CAS RN 27489-62-9)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 70 2-Benzylaminoethanol (CAS 104-63-2) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 75 2-Ethoxyethylamine (CAS RN 110-76-9)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 80 N-[2-[2-(Dimethylamino)ethoxy]ethyl]-N-methyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    Uniquement pour
    2922 19 00 90 Other
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—6,5 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

 Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

 Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

 Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

 Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Syrie Syrie Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu

 3 %
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 5,2 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois273,9 M €-25,9 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation6,28 € par kg
Taux préférentiel27 %
janv. 2024 : 26,4 M €févr. 2024 : 29,6 M €mars 2024 : 26,9 M €avr. 2024 : 35,7 M €mai 2024 : 36,8 M €juin 2024 : 20,6 M €juil. 2024 : 40,3 M €août 2024 : 22,5 M €sept. 2024 : 33,6 M €oct. 2024 : 25 M €nov. 2024 : 77,5 M €déc. 2024 : 17,7 M €janv. 2025 : 25,4 M €févr. 2025 : 20,3 M €mars 2025 : 36,3 M €avr. 2025 : 29,5 M €mai 2025 : 29,1 M €juin 2025 : 27,5 M €juil. 2025 : 26,7 M €août 2025 : 21 M €sept. 2025 : 25,2 M €oct. 2025 : 21,9 M €nov. 2025 : 18,4 M €déc. 2025 : 31,5 M €janv. 2026 : 20,3 M €févr. 2026 : 19,7 M €mars 2026 : 25,3 M €avr. 2026 : 27,2 M €mai 2026 : 20,8 M €juin 2026 : 23,6 M €juil. 2026 : 20,7 M €août 2026 : 19,4 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
États-Unis 75,7 M € 27,7 % -28,2 %
Chine 63,6 M € 23,2 % -27,1 %
Suisse 39,3 M € 14,3 % -51,6 %
Inde 34 M € 12,4 % -5 %
Japon 20,5 M € 7,5 % -18 %
Norvège 13,2 M € 4,8 % -16,2 %
Singapour 12,1 M € 4,4 % +126,8 %
Royaume-Uni 6,3 M € 2,3 % -25,6 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie 6,5 % Droit des pays tiers 13 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 6,5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 5,5 % Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 18 lignes tarifaires · moyenne 5,7 % Canada Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires Mexique Exemption – 5 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % Brésil Exemption – 12,6 % Droit des pays tiers 24 lignes tarifaires · moyenne 3,6 % Argentine Exemption – 12,6 % Droit des pays tiers 34 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Pérou Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires Japon Exemption – 3,9 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % Taïwan 2,5 % – 4 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 2,8 % CCG 5 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord Exemption – 5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % Nigeria 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Commerce mondial en 2024

2922.19 · 2,3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 290,8 k $US290,8 k $US+7,7 M $US+55,1 M $US+> ; 359,8 M $US

Exportations : 88
  1. Chine : 540,5 M $US
  2. Allemagne : 360,3 M $US
  3. États-Unis : 359,8 M $US
  4. Suisse : 235,2 M $US
  5. Belgique : 124 M $US
  6. Inde : 120 M $US
  7. Espagne : 77,4 M $US
  8. Italie : 55,7 M $US
  9. Japon : 55,1 M $US
  10. France : 46 M $US
  11. Pays-Bas : 41,9 M $US
  12. Norvège : 40,2 M $US
  13. Royaume-Uni : 38,1 M $US
  14. Suède : 37,5 M $US
  15. Tchéquie : 34,2 M $US
  16. Hongrie : 28,6 M $US
  17. Irlande : 18,2 M $US
  18. Taïwan : 11,8 M $US
  19. Thaïlande : 9,9 M $US
  20. Corée du Sud : 9,1 M $US
  21. Singapour : 7,7 M $US
  22. Slovénie : 6,7 M $US
  23. Pologne : 6 M $US
  24. Autriche : 3,5 M $US
  25. Turquie : 2,8 M $US
  26. Canada : 2,5 M $US
  27. Argentine : 1,9 M $US
  28. Arabie saoudite : 1,7 M $US
  29. Finlande : 1,5 M $US
  30. Israël : 1,2 M $US
  31. Lituanie : 1,1 M $US
  32. Brésil : 1,1 M $US
  33. Ukraine : 828,5 k $US
  34. Mexique : 624,2 k $US
  35. Bulgarie : 606,2 k $US
  36. Danemark : 519,8 k $US
  37. Portugal : 425,4 k $US
  38. Malaisie : 388,3 k $US
  39. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 378,4 k $US
  40. Roumanie : 377,1 k $US
  41. Australie : 366 k $US
  42. Émirats arabes unis : 290,8 k $US
  43. Slovaquie : 246,5 k $US
  44. Guatemala : 219,7 k $US
  45. Colombie : 216,2 k $US
  46. Côte d’Ivoire : 206,4 k $US
  47. Bénin : 205,7 k $US
  48. Indonésie : 204,4 k $US
  49. Croatie : 199,1 k $US
  50. Chypre : 173,3 k $US
  51. Lettonie : 135,4 k $US
  52. Estonie : 131,2 k $US
  53. Saint-Marin : 124,9 k $US
  54. Panama : 118,6 k $US
  55. Serbie : 107,6 k $US
  56. Grèce : 103,2 k $US
  57. Afrique du Sud : 101,3 k $US
  58. Costa Rica : 70 k $US
  59. Chili : 66,8 k $US
  60. Arménie : 55,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 540,5 M $US 23,6 %
2 Allemagne 360,3 M $US 15,7 %
3 États-Unis 359,8 M $US 15,7 %
4 Suisse 235,2 M $US 10,3 %
5 Belgique 124 M $US 5,4 %
6 Inde 120 M $US 5,2 %
7 Espagne 77,4 M $US 3,4 %
8 Italie 55,7 M $US 2,4 %
9 Japon 55,1 M $US 2,4 %
10 France 46 M $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 179 M $US 7,8 %
2 Allemagne 157,2 M $US 6,9 %
3 Inde 133,1 M $US 5,8 %
4 France 130,9 M $US 5,7 %
5 Chine 128,8 M $US 5,6 %
6 Italie 125,3 M $US 5,5 %
7 Japon 120,7 M $US 5,3 %
8 Corée du Sud 108,8 M $US 4,8 %
9 Pays-Bas 86,5 M $US 3,8 %
10 Russie 73,1 M $US 3,2 %

Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164

Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.

  • 5 %droit médian
  • 58pays en franchise (NPF)
  • 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans

164

Pays importateurDroit NPFlignes de – àannée des données
Afghanistan 5 % 2018 · HS 2012
Afrique du Sud 0 % 2023
Albanie 0 % 2023
Algérie 7 % 5 % – 15 % 2023
Angola 0 % 2023 · HS 2017
Anguilla 10 % 2021 · HS 2017
Antigua-et-Barbuda 5 % 2021 · HS 2007
Arabie saoudite 5 % 2023
Argentine 5,4 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Arménie 5 % 2023
Aruba 6 % 2021 · HS 2012
Australie 2,5 % 0 % – 5 % 2023
Azerbaïdjan 0 % 2023 · HS 2017
Bahamas 45 % 2022
Bahreïn 5 % 2023
Bangladesh 2,5 % 0 % – 5 % 2023 · HS 2017
Barbade 5 % 2022 · HS 2017
Belize 5 % 2023
Bénin 5 % 2023
Bermudes 25 % 2023
Bhoutan 10 % 2022
Biélorussie 5 % 2021 · HS 2017
Bolivie 5 % 2023 · HS 2017
Bosnie-Herzégovine 2,5 % 0 % – 5 % 2022
Botswana 0 % 2023
Brésil 5,4 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Brunei 0 % 2023 · HS 2017
Burkina Faso 5 % 2023
Burundi 0 % 2023
Cambodge 7 % 2023 · HS 2017
Cameroun 10 % 2023
Canada 0 % 2023
Cap-Vert 5 % 2023 · HS 2017
Chili 6 % 2023 · HS 2017
Chine 6,5 % 2023
Colombie 0 % 2023 · HS 2017
Comores 20 % 2021 · HS 2017
Congo-Brazzaville 10 % 2023
Corée du Sud 6,5 % 2023
Costa Rica 0 % 2023
Côte d’Ivoire 5 % 2023 · HS 2017
Cuba 10 % 2023 · HS 2017
Dominique 5 % 2023 · HS 2017
Égypte 0 % 2019 · HS 2017
Émirats arabes unis 5 % 2023
Équateur 0 % 2023 · HS 2017
Eswatini 0 % 2023
États-Unis 5,5 % 0 % – 6,5 % 2023
Éthiopie 15 % 10 % – 20 % 2021 · HS 2017
Fidji 5 % 2023
Gabon 10 % 2023
Gambie 5 % 2023
Géorgie 0 % 2022 · HS 2017
Ghana 5 % 2023
Gibraltar 12 % 2023 · HS 2017
Grenade 5 % 2023 · HS 2012
Guatemala 0 % 2023
Guinée 5 % 2023
Guinée équatoriale 10 % 2023
Guinée-Bissau 5 % 2023
Guyana 5 % 2023 · HS 2017
Haïti 0 % 2020 · HS 2017
Honduras 0 % 2023
Îles Caïmans 22 % 2021 · HS 2002
Îles Cook 0 % 2022 · HS 2017
Îles Salomon 5 % 2023 · HS 2017
Inde 7,5 % 2023
Indonésie 5 % 2023
Iran 14 % 5 % – 26 % 2020 · HS 2017
Islande 0 % 2023
Israël 0 % 2022 · HS 2017
Jamaïque 0 % 2023
Japon 1,2 % 0 % – 2 % 2023
Jordanie 0 % 2023
Kazakhstan 5 % 2023
Kenya 0 % 2023
Kirghizstan 5 % 2021 · HS 2017
Kiribati 0 % 2023 · HS 2002
Koweït 5 % 2023
Laos 5 % 2023 · HS 2017
Lesotho 0 % 2023
Liban 0 % 2020 · HS 2017
Liberia 5 % 2023
Libye 5 % 2021 · HS 2017
Liechtenstein 0 % 2021 · HS 2017
Macédoine du Nord 3,3 % 0 % – 5 % 2023
Madagascar 5 % 2023
Malaisie 0 % 2023
Malawi 0 % 2021 · HS 2017
Maldives 15 % 2023
Mali 5 % 2023
Maroc 2,5 % 2023
Maurice 0 % 2023
Mauritanie 5 % 2023 · HS 2017
Mexique 4 % 0 % – 5 % 2023 · HS 2017
Micronésie 4 % 2021 · HS 2017
Moldavie 0 % 2023 · HS 2017
Montserrat 0 % 2023 · HS 2017
Mozambique 2,5 % 2023
Myanmar (Birmanie) 3 % 2023 · HS 2017
Namibie 0 % 2023
Nauru 10 % 2021 · HS 2017
Népal 10 % 2023
Nicaragua 0 % 2023
Niger 5 % 2023
Nigeria 5 % 2023
Norvège 0 % 2023
Nouvelle-Zélande 0 % 2023
Oman 5 % 2023
Ouganda 0 % 2023
Ouzbékistan 0 % 2021 · HS 2017
Pakistan 0 % 2023
Palaos 3 % 2023 · HS 2012
Panama 0 % 2023
Papouasie-Nouvelle-Guinée 0 % 2023
Paraguay 5,4 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Pérou 0 % 2023 · HS 2017
Philippines 1 % 2023
Polynésie française 8 % 2023
Qatar 5 % 2023
R.A.S. chinoise de Hong Kong 0 % 2023
R.A.S. chinoise de Macao 0 % 2023
République centrafricaine 10 % 2023
République dominicaine 0 % 2023
Royaume-Uni 5,6 % 0 % – 6 % 2023
Russie 5 % 2021 · HS 2017
Rwanda 0 % 2023
Saint-Christophe-et-Niévès 5 % 2023
Saint-Pierre-et-Miquelon 8 % 2021 · HS 2017
Saint-Vincent-et-les Grenadines 5 % 2023
Sainte-Lucie 5 % 2023 · HS 2012
Salvador 0 % 2022
Samoa 8 % 2020 · HS 2017
Sao Tomé-et-Principe 10 % 2019 · HS 2017
Sénégal 5 % 2023
Seychelles 0 % 2023
Sierra Leone 5 % 2023
Singapour 0 % 2023 · HS 2017
Somalie 5 % 2023 · HS 2017
Soudan 3 % 2021 · HS 2017
Sri Lanka 0 % 2023
Suisse 0 % 2023
Suriname 5 % 2023 · HS 2007
Syrie 1 % 2020 · HS 2012
Tadjikistan 0 % 2021 · HS 2012
Tanzanie 0 % 2023
Tchad 10 % 2023
Territoires palestiniens 0 % 2017 · HS 2017
Thaïlande 0 % 2023
Togo 5 % 2023
Tonga 0 % 2023 · HS 2017
Trinité-et-Tobago 0 % 2023 · HS 2012
Turquie 6,5 % 2023
Tuvalu 0 % 2017 · HS 2017
Ukraine 3,3 % 0 % – 6,5 % 2023 · HS 2017
Union européenne (27 pays) 6,5 % 2023
Uruguay 5,4 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Vanuatu 5 % 2023
Venezuela 5,4 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Viêt Nam 2 % 0 % – 3 % 2023
Wallis-et-Futuna 6 % 2021 · HS 2012
Yémen 5 % 2017 · HS 2017
Zambie 7,5 % 0 % – 15 % 2023
Zimbabwe 0,1 % 2023

Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)

Classifications et correspondances

La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.

CTCI Rév. 4
51461 Amino-alcohols, their ethers & ; esters (other than those containing > ; one kind of oxygen function) ; salts thereof.
Utilisation finale (BEC Rév. 5)
Biens intermédiaires · BEC 211220
Produit CPC 2.1
34150 Amine-function compounds ; oxygen-function amino-compounds, except lysine and its esters and salts thereof and glutamic acid and its salts ; ureines and their derivatives and salts thereof ; carboxyimide-function compounds and imine-compounds ; nitrile-function compounds ; diazo-, azo- or azoxy-compounds ; organic derivatives of hydrazine or of hydroxylamine ; compounds with other nitrogen function
Activité CITI Rév. 4
2011 Fabrication de produits chimiques de base

Éditions antérieures du SH

HSCode
20172922.19inchangé
20122922.13, 2922.19modifié
20072922.13, 2922.19modifié
20022922.13, 2922.19modifié
19962922.13, 2922.19modifié
19922922.13, 2922.19modifié

Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 10

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N354488 U.S. CBP 30 octobre 2025 · 2922.19.09.00

    The tariff classification of Metoprolol Succinate (CAS No. 98418-47-4) in bulk form, from India

  • N344340 U.S. CBP 13 mars 2025 · 2922.19.70.00

    The tariff classification of Color Developing Agent 3 (CAS No. 25646-71-3) and Color Developing Agent 4 (CAS No. 25646-77-9) from China imported in bulk form

  • H306891 U.S. CBP 11 mars 2025 · 2922.19.09

    Modification of NY J81823, NY 891019, and NY 810507 ; Tariff classification of Propafenone Hydrochloride

  • N332781 U.S. CBP 18 mai 2023 · 2922.19.09.00

    The tariff classification of Orphenadrine Citrate (CAS No. 4682-36-4) in bulk crystalline powder form, from Italy

  • N302099 U.S. CBP 20 décembre 2018 · 2922.19.09.00

    The tariff classification of Betaxolol Hydrochloride (CAS No. 63659-19-8) in bulk form, from Italy

  • N301694 U.S. CBP 21 novembre 2018 · 2922.19.70.00

    The tariff classification of 2-ethyl-N-(2-methoxyisopropyl)-6-methylaniline from China

10 décisions au total pour ce code

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. US Droit compensateur

    Certain Amine Compounds From the People's Republic of China : Initiation of Countervailing Duty Investigation

    FR Doc. 2026-21767 · 91 FR 67290 · Source : federalregister.gov

  2. US Antidumping

    Amine Compounds From China ; Institution of Antidumping and Countervailing Duty Investigations and Scheduling of Preliminary Phase Investigations

    FR Doc. 2026-20286 · 91 FR 63307 · Source : federalregister.gov

  3. US Antidumping

    Tris(hydroxymethyl)aminomethane From the People's Republic of China : Preliminary Affirmative Countervailing Duty Determination, Preliminary Affirmative Determination of Critical Circumstances, in Part, and Alignment of Final Determination With Final Antidumping Duty Determination

    FR Doc. 2026-19530 · 91 FR 60585 · Source : federalregister.gov

  4. US Modification tarifaire

    Guidance and Procedures for Implementing Tariff Adjustments for Specialty Pharmaceuticals and Associated Pharmaceutical Ingredients and Technical Corrections to the Harmonized Tariff Schedule of the United States for Duties Imposed Under Proclamation 11020

    FR Doc. 2026-19498 · 91 FR 60360 · Source : federalregister.gov

  5. US Contrôles à l’importation et à l’exportation

    Notice of Action : Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services ; Unfair, Preferential Tariffs ; Anti-Corruption Enforcement ; Intellectual Property Protection ; Ethanol Market Access ; and Illegal Deforestation

    FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov

  6. EU Contingent tarifaire · Applicable à partir du :

    Council Regulation (EU) 2026/1465 of 25 June 2026 amending Regulation (EU) 2021/2283 opening and providing for the management of autonomous tariff quotas of the Union for certain agricultural and industrial products

    CELEX 32026R1465 · Source : eur-lex.europa.eu

  7. US Modification tarifaire · Applicable à partir du :

    Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 11

    2026HTSRev11 · Source : hts.usitc.gov

  8. US Modification tarifaire

    Notice of Determination and Request for Comments Concerning Action Pursuant to Section 301 : Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services ; Unfair, Preferential Tariffs ; Anti-Corruption Enforcement ; Intellectual Property Protection ; Ethanol Market Access ; and Illegal Deforestation

    FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov

Évolutions réglementaires →

Historique du code

Depuis 2017 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 2922.13.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2922.19 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6,5 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 2922.19 en 13 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 6,5 %.

140 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 6,5 %.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2922.19 dans l’UE ont atteint 273,9 M € (−26 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 28 %, devant la Chine.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,3 Md $US (+3,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (540,5 M $US), puis par l’Allemagne.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « amino-alcools » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2922.19 du Système harmonisé (position 2922), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « amino-alcools » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2922.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « amino-alcools » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2922.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « amino-alcools » ?

La Chine, avec 540,5 M $US en 2024 (23,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 46 M $US (2 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 88 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres amino-alcools » ?

140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6,5 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres amino-alcools » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (28 %), la Chine (23 %) et la Suisse (14 %), pour des importations totales de 273,9 M €.

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