Sous-position · Chapitre 30 · Position 3002
3002.59
3002.59 : Cultures de cellules, même modifiées : autres
Libellé officiel autres
La sous-position 3002.59 relève de la position 3002 (sang humain ; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques…), au chapitre 30.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 8 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3002 59 00 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois219,7 M €+13,3 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation1 389,82 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Suisse | 127,6 M € | 58,1 % | +31,8 % |
 États-Unis | 58,9 M € | 26,8 % | -5,9 % |
 Royaume-Uni | 27 M € | 12,3 % | -6,8 % |
 Chine | 2,2 M € | 1 % | +28,7 % |
 Japon | 885 k € | 0,4 % | -16,3 % |
 Brésil | 834 k € | 0,4 % | -23,4 % |
 Singapour | 650 k € | 0,3 % | +129,1 % |
 Canada | 348 k € | 0,2 % | +86,6 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 7,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 7,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 56 k $US56 k $US+2 M $US+9 M $US+> 66 M $US
Exportations : 121
- États-Unis : 130 M $US
- Belgique : 91 M $US
- Inde : 66 M $US
- France : 58 M $US
- Royaume-Uni : 33 M $US
- Allemagne : 26 M $US
- Chine : 25 M $US
- Indonésie : 19 M $US
- Pays-Bas : 18 M $US
- Corée du Sud : 9 M $US
- Finlande : 7 M $US
- Danemark : 7 M $US
- Singapour : 5 M $US
- Suisse : 4 M $US
- Italie : 3 M $US
- Islande : 3 M $US
- Autriche : 3 M $US
- Turquie : 3 M $US
- Japon : 3 M $US
- Canada : 2 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Hongrie : 1 M $US
- Belize : 1 M $US
- Pologne : 1 M $US
- Brésil : 731 k $US
- Suède : 503 k $US
- Australie : 491 k $US
- Colombie : 472 k $US
- Ukraine : 437 k $US
- Slovénie : 433 k $US
- Taïwan : 275 k $US
- Russie : 243 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 221 k $US
- Tchéquie : 183 k $US
- Portugal : 151 k $US
- Afrique du Sud : 140 k $US
- Arabie saoudite : 126 k $US
- Serbie : 122 k $US
- Arménie : 109 k $US
- Moldavie : 102 k $US
- Slovaquie : 91 k $US
- Israël : 83 k $US
- Viêt Nam : 61 k $US
- Estonie : 57 k $US
- Croatie : 56 k $US
- Luxembourg : 53 k $US
- Lettonie : 49 k $US
- Maurice : 47 k $US
- Thaïlande : 46 k $US
- Grèce : 39 k $US
- Émirats arabes unis : 26 k $US
- Uruguay : 22 k $US
- Qatar : 21 k $US
- Roumanie : 20 k $US
- Argentine : 18 k $US
- Norvège : 17 k $US
- République centrafricaine : 16 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 54 k $US54 k $US+760 k $US+6 M $US+> 20 M $US
Importations : 155
- Pakistan : 258 M $US
- États-Unis : 53 M $US
- Chine : 25 M $US
- Royaume-Uni : 23 M $US
- Allemagne : 20 M $US
- Japon : 17 M $US
- Inde : 12 M $US
- Pays-Bas : 11 M $US
- Belgique : 11 M $US
- Suisse : 9 M $US
- Irlande : 9 M $US
- Italie : 9 M $US
- France : 8 M $US
- Autriche : 8 M $US
- Arabie saoudite : 6 M $US
- Canada : 6 M $US
- Australie : 5 M $US
- Corée du Sud : 3 M $US
- Espagne : 3 M $US
- Suède : 3 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Singapour : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Pologne : 2 M $US
- Slovaquie : 1 M $US
- Colombie : 984 k $US
- Tchéquie : 959 k $US
- Norvège : 940 k $US
- Turquie : 921 k $US
- Portugal : 913 k $US
- Israël : 863 k $US
- Estonie : 837 k $US
- Finlande : 828 k $US
- Taïwan : 760 k $US
- Indonésie : 759 k $US
- Roumanie : 647 k $US
- Russie : 626 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 606 k $US
- Nouvelle-Zélande : 552 k $US
- Lituanie : 543 k $US
- Malaisie : 521 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 484 k $US
- Venezuela : 477 k $US
- Chypre : 398 k $US
- Ukraine : 367 k $US
- Slovénie : 362 k $US
- Guatemala : 357 k $US
- Bulgarie : 323 k $US
- Kazakhstan : 291 k $US
- Pérou : 268 k $US
- Grèce : 267 k $US
- Monténégro : 244 k $US
- Philippines : 235 k $US
- Viêt Nam : 198 k $US
- Émirats arabes unis : 195 k $US
- Malte : 168 k $US
- Thaïlande : 152 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 130 M $US | 24,4 % |
| 2 |  Belgique | 91 M $US | 17,1 % |
| 3 |  Inde | 66 M $US | 12,3 % |
| 4 |  France | 58 M $US | 10,9 % |
| 5 | Royaume-Uni | 33 M $US | 6,2 % |
| 6 |  Allemagne | 26 M $US | 4,8 % |
| 7 | Chine | 25 M $US | 4,8 % |
| 8 |  Indonésie | 19 M $US | 3,6 % |
| 9 |  Pays-Bas | 18 M $US | 3,4 % |
| 10 |  Corée du Sud | 9 M $US | 1,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Pakistan | 258 M $US | 48,3 % |
| 2 | États-Unis | 53 M $US | 9,9 % |
| 3 | Chine | 25 M $US | 4,7 % |
| 4 | Royaume-Uni | 23 M $US | 4,4 % |
| 5 | Allemagne | 20 M $US | 3,7 % |
| 6 | Japon | 17 M $US | 3,2 % |
| 7 | Inde | 12 M $US | 2,3 % |
| 8 | Pays-Bas | 11 M $US | 2,1 % |
| 9 | Belgique | 11 M $US | 2 % |
| 10 | Suisse | 9 M $US | 1,6 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 93
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0 %droit médian
- 77pays en franchise (NPF)
- 15 %le plus élevé : Polynésie française, Pakistan, Inde
93
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
 Arménie | 6,5 % | 2023 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Bahamas | 0 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Belize | 0 % | 2023 | |
 Bénin | 0 % | 2023 | |
 Bermudes | 0 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Bosnie-Herzégovine | 5 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
 Burkina Faso | 0 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cameroun | 5 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
| Chine | 3 % | 2023 | |
 Congo-Brazzaville | 5 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 5 % | 2023 | |
 Gambie | 0 % | 2023 | |
 Ghana | 0 % | 2023 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 0 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 5 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 0 % | 2023 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
| Inde | 10 % | 2023 | |
| Indonésie | 0 % | 2023 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liberia | 0 % | 2023 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 0 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Maldives | 0 % | 2023 | |
 Mali | 0 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Mozambique | 0 % | 2023 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Népal | 0 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 0 % | 2023 | |
| Nigeria | 0 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
| Pakistan | 11 % | 2023 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Philippines | 3 % | 2023 | |
 Polynésie française | 15 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 5 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 0 % | 2023 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Sénégal | 0 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 0 % | 2023 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 5 % | 2023 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 0 % | 2023 | |
| Turquie | 0 % | 2023 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2022–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 54164 Human blood ; animal blood prepared for therapeutic, prophylactic/diagnostic uses ; toxins, cultures of micro-organisms (excluding yeasts) & similar products
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 711220
- Produit CPC 2.1
- 35270 Other pharmaceutical products
- Activité CITI Rév. 4
- 2100 Fabrication de préparations pharmaceutiques, de produits chimiques à usage médicinal et de produits d’herboristerie
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 3002.90 | modifié |
| 2012 | 3002.90 | modifié |
| 2007 | 2933.29, 3002.10, 3002.90 | modifié |
| 2002 | 2933.29, 3002.10, 3002.90 | modifié |
| 1996 | 2933.29, 3002.10, 3002.90 | modifié |
| 1992 | 2933.29, 3002.10, 3002.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-19498 · 91 FR 60360 · Source : federalregister.gov
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Classement tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0360 · Source : eur-lex.europa.eu
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 3002.90.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3002.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 3002.59 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 3002.59 dans l’UE ont atteint 219,7 M € (+13 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Suisse en a fourni 58 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 533 M $US (+3,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (130 M $US), puis par la Belgique.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « cultures de cellules, même modifiées : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3002.59 du Système harmonisé (position 3002), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « cultures de cellules, même modifiées : autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3002.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « cultures de cellules, même modifiées : autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3002.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « cultures de cellules, même modifiées : autres » ?
Les États-Unis, avec 130 M $US en 2024 (24,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 58 M $US (10,9 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 121 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 3002.59 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Suisse (58 %), les États-Unis (27 %) et le Royaume-Uni (12 %), pour des importations totales de 219,7 M €.