Sous-position · Chapitre 40 · Position 4011
4011.10 : des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
Pneus neufs pour voitures
La sous-position SH 4011.10 – pneus neufs pour voitures – relève de la position 4011, au chapitre 40.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 4011 10 00 des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) 4,5 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 6
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 45,3 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 1540/26
Taux individuels par société (64)
Société Taux Hankook Group : – Chongqing Hankook Tire Co., Ltd – Jiangsu Hankook Tire Co., Ltd Hankook Tire China Co., Ltd 88CO 4,3 % Shandong Yongsheng Rubber Group Co., Ltd 88CP 45,3 % Anhui Jichi Tire Co., Ltd. 88CQ 24,4 % CHENG SHIN RUBBER (XIAMEN) IND. LTD. 88CR 24,4 % CHENG SHIN TIRE & RUBBER (CHINA) CO., LTD. 88CS 24,4 % Continental Tires (China) Co., Ltd. 88CT 24,4 % DONGYING FANGXING RUBBER CO., LTD 88CU 24,4 % Dongying Zhangao Rubber Co., Ltd. 88CV 24,4 % Double Coin Group (Anhui) Warrior Tire Co., Ltd. 88CW 24,4 % Doublestar-Dongfeng Tyre Co., Ltd. 88CX 24,4 % GITI Tire (Fujian) Company Ltd. 88CY 24,4 % GUIZHOU TYRE CO., LTD. 88CZ 24,4 % HEBEI WANDA TYRE CO., LTD. 88DA 24,4 % Jining Shenzhou Tyre Co., Ltd. 88DB 24,4 % KENDA RUBBER (CHINA) CO., LTD. 88DC 24,4 % KENDA RUBBER (TIANJIN) CO., LTD. 88DD 24,4 % NANKANG (ZHANGJIAGANG FREE TRADE ZONE) RUBBER INDUSTRIAL CO., LTD. 88DE 24,4 % Pirelli Tyre (Jiaozuo) Co., Ltd. 88DF 24,4 % Pirelli Tyre Co., Ltd. 88DG 24,4 % Prinx Chengshan (Shandong) Tire Co., Ltd. 88DH 24,4 % Qingdao Doublestar Tire Industrial Co., Ltd. 88DI 24,4 % Qingdao Fullrun Tyre Tech Corp., Ltd. 88DJ 24,4 % QINGDAO NEXEN TIRE CORPORATION 88DK 24,4 % Qingdao Sentury Tire Co., Ltd. 88DL 24,4 % Qingzhou Rydanz Rubber Science And Technology Co., Ltd. 88DM 24,4 % Sailun (Dongying) Tire Co., Ltd. 88DN 24,4 % Sailun Group Co., Ltd. 88DO 24,4 % Shaanxi Yanchang Petroleum Group Rubber Co., Ltd. 88DP 24,4 % Shandong Changlu Hong Tire Co., Ltd. 88DQ 24,4 % Shandong Duratti Rubber Corporation Co., Ltd. 88DR 24,4 % Shandong Fengyuan Tire Manufacturing Co., Ltd. 88DS 24,4 % Shandong Habilead Rubber Co., Ltd. 88DT 24,4 % Shandong Haohua Tire Co., Ltd. 88DU 24,4 % Shandong Hongsheng Rubber Technology Co., Ltd. 88DV 24,4 % Shandong Linglong Tyre Co.,Ltd. 88DW 24,4 % Shandong Lutai Rubber Company Limited 88DX 24,4 % SHANDONG MIRAGE TYRES CO., LTD. 88DY 24,4 % Shandong New Continent Tire Co., Ltd. 88DZ 24,4 % Shandong Province Sanli Tire Manufacture Co., Ltd. 88EA 24,4 % SHANDONG WANDA BOTO TYRE CO., LTD. 88EB 24,4 % Shandong Xinghongyuan Tyre Co., Ltd. 88EC 24,4 % SHANDONG YONGFENG TYRES CO., LTD. 88ED 24,4 % Shandong Youyue Rubber Technology Co., Ltd. 88EE 24,4 % Shouguang Firemax Tyre Co., Ltd. 88EF 24,4 % Sichuan Tyre & Rubber Co., Ltd. 88EG 24,4 % Sichuan Yuanxing Rubber Co., Ltd. 88EH 24,4 % Sumitomo Rubber (Changshu) Co., Ltd. 88EI 24,4 % Sumitomo Rubber (Hunan) Co., Ltd. 88EJ 24,4 % Tercelo Tire (Qingzhou) Co., Ltd. 88EK 24,4 % TIANJIN WANDA TYRE CO., LTD. 88EL 24,4 % TRIANGLE TYRE CO., LTD. 88EM 24,4 % Wanli Tire Corporation Limited 88EN 24,4 % ZHAOQING JUNHONG CO., LTD. 88EO 24,4 % Zhongce Rubber Group Co., Ltd. 88EP 24,4 % Zhongyi Rubber Co., Ltd. 88EQ 24,4 % ZODO TIRE CO., LIMITED 88ER 24,4 % Cooper (Kunshan) Tire Co., Ltd 88EV 24,4 % GITI Radial Tire (Anhui) Company Ltd 88EW 24,4 % GITI Tire (Hualin) Company Ltd 88EX 24,4 % Goodyear Dalian Tire Company Limited 88EY 24,4 % JIANGSU GENERAL SCIENCE TECHNOLOGY CO., LTD. 88EZ 24,4 % Kumho Tire (Changchun) Co., Inc. 88FA 24,4 % Kumho Tire (Tianjin) Co., Inc. 88FB 24,4 % Nanjing Kumho Tire Co., Ltd. 88FC 24,4 % - Enquête de défense commercialeEnregistrement en vue d'une mesure antidumping ou compensatoire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- En vigueur
- jusqu’au 22 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0130/26
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0355/22
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 4,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 1,9 Md € | 34 % | -34,8 % |
 Corée du Sud | 963,1 M € | 17,1 % | -14,3 % |
 Serbie | 579,6 M € | 10,3 % | +31,9 % |
 Turquie | 487,9 M € | 8,7 % | -0,8 % |
 Thaïlande | 278,4 M € | 4,9 % | +143,7 % |
 Japon | 255,8 M € | 4,5 % | -11,5 % |
 Royaume-Uni | 198,8 M € | 3,5 % | +11,4 % |
 Cambodge | 147,1 M € | 2,6 % | +7 575 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 4,5 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires 
États-Unis 3,4 % – 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,7 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada 7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique 35 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Brésil 16 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 16 % Général (NPF) 259 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 7,5 % Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 13 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 248 k $US248 k $US+46 M $US+1,1 Md $US+> 2,2 Md $US
Exportations : 173
- Chine : 9,8 Md $US
- Allemagne : 4,1 Md $US
- Thaïlande : 3,6 Md $US
- Corée du Sud : 2,8 Md $US
- Mexique : 2,2 Md $US
- Japon : 2,2 Md $US
- Hongrie : 2 Md $US
- Tchéquie : 1,9 Md $US
- Roumanie : 1,9 Md $US
- Pologne : 1,9 Md $US
- France : 1,7 Md $US
- Espagne : 1,6 Md $US
- Italie : 1,5 Md $US
- Portugal : 1,4 Md $US
- États-Unis : 1,4 Md $US
- Indonésie : 1,3 Md $US
- Pays-Bas : 1,2 Md $US
- Slovaquie : 1,1 Md $US
- Viêt Nam : 943 M $US
- Canada : 845 M $US
- Turquie : 806 M $US
- Belgique : 754 M $US
- Serbie : 579 M $US
- Brésil : 519 M $US
- Slovénie : 484 M $US
- Cambodge : 458 M $US
- Philippines : 409 M $US
- Chili : 366 M $US
- Taïwan : 356 M $US
- Finlande : 320 M $US
- Royaume-Uni : 278 M $US
- Inde : 273 M $US
- Malaisie : 251 M $US
- Costa Rica : 184 M $US
- Afrique du Sud : 149 M $US
- Suède : 125 M $US
- Luxembourg : 123 M $US
- Émirats arabes unis : 101 M $US
- Autriche : 82 M $US
- Russie : 77 M $US
- Singapour : 63 M $US
- Lettonie : 57 M $US
- Lituanie : 46 M $US
- Pérou : 46 M $US
- Argentine : 42 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 41 M $US
- Suisse : 35 M $US
- Panama : 34 M $US
- Estonie : 28 M $US
- Croatie : 24 M $US
- Kazakhstan : 24 M $US
- Équateur : 22 M $US
- Danemark : 21 M $US
- Irlande : 16 M $US
- Ukraine : 15 M $US
- Ouzbékistan : 13 M $US
- Grèce : 12 M $US
- Sri Lanka : 10 M $US
- Algérie : 8 M $US
- Arabie saoudite : 7 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 18 M $US18 M $US+130 M $US+620 M $US+> 1,5 Md $US
Importations : 222
- États-Unis : 10,6 Md $US
- Allemagne : 5,5 Md $US
- France : 3,1 Md $US
- Royaume-Uni : 2,2 Md $US
- Pays-Bas : 2,1 Md $US
- Italie : 1,9 Md $US
- Canada : 1,5 Md $US
- Espagne : 1,5 Md $US
- Mexique : 1,4 Md $US
- Pologne : 1,3 Md $US
- Tchéquie : 1 Md $US
- Japon : 912 M $US
- Belgique : 910 M $US
- Australie : 903 M $US
- Brésil : 897 M $US
- Russie : 786 M $US
- Slovaquie : 775 M $US
- Corée du Sud : 769 M $US
- Arabie saoudite : 693 M $US
- Émirats arabes unis : 674 M $US
- Turquie : 636 M $US
- Suisse : 628 M $US
- Roumanie : 620 M $US
- Hongrie : 610 M $US
- Autriche : 515 M $US
- Suède : 497 M $US
- Portugal : 393 M $US
- Malaisie : 380 M $US
- Chine : 370 M $US
- Maroc : 309 M $US
- Danemark : 291 M $US
- Taïwan : 284 M $US
- Norvège : 279 M $US
- Irak : 254 M $US
- Kazakhstan : 251 M $US
- Afrique du Sud : 237 M $US
- Thaïlande : 231 M $US
- Slovénie : 226 M $US
- Ukraine : 224 M $US
- Israël : 221 M $US
- Grèce : 220 M $US
- Égypte : 209 M $US
- Argentine : 208 M $US
- Colombie : 202 M $US
- Irlande : 197 M $US
- Singapour : 196 M $US
- Croatie : 188 M $US
- Finlande : 177 M $US
- Bulgarie : 156 M $US
- Viêt Nam : 153 M $US
- Nouvelle-Zélande : 151 M $US
- Chili : 145 M $US
- Philippines : 142 M $US
- Koweït : 140 M $US
- Paraguay : 137 M $US
- Lituanie : 130 M $US
- Ouzbékistan : 121 M $US
- Équateur : 108 M $US
- Panama : 104 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 104 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 9,8 Md $US | 18,6 % |
| 2 |  Allemagne | 4,1 Md $US | 7,7 % |
| 3 | Thaïlande | 3,6 Md $US | 6,9 % |
| 4 | Corée du Sud | 2,8 Md $US | 5,3 % |
| 5 | Mexique | 2,2 Md $US | 4,2 % |
| 6 | Japon | 2,2 Md $US | 4,2 % |
| 7 |  Hongrie | 2 Md $US | 3,8 % |
| 8 |  Tchéquie | 1,9 Md $US | 3,6 % |
| 9 |  Roumanie | 1,9 Md $US | 3,6 % |
| 10 |  Pologne | 1,9 Md $US | 3,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 10,6 Md $US | 20,1 % |
| 2 | Allemagne | 5,5 Md $US | 10,4 % |
| 3 |  France | 3,1 Md $US | 5,9 % |
| 4 | Royaume-Uni | 2,2 Md $US | 4,2 % |
| 5 |  Pays-Bas | 2,1 Md $US | 4 % |
| 6 |  Italie | 1,9 Md $US | 3,5 % |
| 7 | Canada | 1,5 Md $US | 2,9 % |
| 8 |  Espagne | 1,5 Md $US | 2,8 % |
| 9 | Mexique | 1,4 Md $US | 2,6 % |
| 10 | Pologne | 1,3 Md $US | 2,4 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 16pays en franchise (NPF)
- 50 %le plus élevé : Maldives, Iran, Kiribati
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 30 % | 2023 | |
 Albanie | 10 % | 2023 | |
 Algérie | 15 % | 2023 | |
 Angola | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 25 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 35 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 10 % | 2023 | |
 Aruba | 22 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Bahamas | 0 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 30 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 30 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 35 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 30 % | 2023 | |
| Brésil | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
| Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 7 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 10 % | 2023 | |
 Colombie | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 5 % | 2023 | |
 Costa Rica | 9 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 15 % | 10 % – 20 % | 2019 · HS 2017 |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 11 %* | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 30 % | 2023 | |
| États-Unis | 3,7 % | 3,4 % – 4 % | 2023 |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 25 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 10 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 15 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 10 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 13 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Indonésie | 15 % | 2023 | |
 Iran | 40 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 25 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 10 % | 2023 | |
 Kenya | 25 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 40 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 30 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 2,3 %* | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 13 % | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 40 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 50 % | 2023 | |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 21 % | 2,5 % – 40 % | 2023 |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 30 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 20 % | 2023 | |
 Nicaragua | 10 % | 2023 | |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 7,5 % | 5 % – 10 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 20 %* | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 16 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 10 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 10 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 4 % | 2023 | |
 Russie | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 25 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 25 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 25 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 10 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 20 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 15 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Suisse | 1,9 %* | 2023 | |
 Suriname | 25 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 10 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 15 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 10 % | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 30 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 26 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 4,5 % | 2023 | |
 Uruguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 20 % | 2023 | |
 Venezuela | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 25 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 %* | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,3 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 6251 Tyres, pneumatic, new, of a kind used on motor cars (including station wagons & racing cars).
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 511210
- Produit CPC 2.1
- 36111 New pneumatic tyres, of rubber, of a kind used on motor cars
- Activité CITI Rév. 4
- 2211 Fabrication de pneumatiques et de chambres à air ; rechapage et resculptage de pneumatiques
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 4011.10 | inchangé |
| 2012 | 4011.10 | inchangé |
| 2007 | 4011.10 | inchangé |
| 2002 | 4011.10 | inchangé |
| 1996 | 4011.10 | inchangé |
| 1992 | 4011.10 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Règlement de l’UE sur la déforestation (RDUE)
Les produits issus de ces matières premières ne peuvent être mis sur le marché de l’UE ou exportés que s’ils sont « zéro déforestation », produits légalement et couverts par une déclaration de diligence raisonnée.
- Caoutchouc applicable à partir du 30 décembre 2026
New pneumatic tyres, of rubber
Règlement (UE) 2023/1115, annexe I (texte consolidé)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Antidumping
FR Doc. 2026-14423 · 91 FR 44801 · Source : federalregister.gov
- Antidumping
FR Doc. 2026-14293 · 91 FR 43608 · Source : federalregister.gov
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
RG 11.07.2026 sayı 33307 · Tebliğ 2025/9 · Source : resmigazete.gov.tr
- Antidumping · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1540 · Source : eur-lex.europa.eu
- Antidumping
İthalatta Haksız Rekabetin Önlenmesine İlişkin Tebliğ (No : 2026/21)
RG 16.06.2026 sayı 33282 · Tebliğ 2026/21 · Source : resmigazete.gov.tr
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0513 · Source : eur-lex.europa.eu
- Antidumping · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0130 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 4011.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4,5 %.
La sous-position 4011.10 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 4,5 %.
152 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 4,5 %.
Dans l’UE, un droit antidumping de 45,3 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 4011.10 dans l’UE ont atteint 5,6 Md € (−11 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 34 %, devant la Corée du Sud.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 52,7 Md $US (+4,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (9,8 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « des types utilisés pour les voitures de tourisme » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 4011.10 du Système harmonisé (position 4011), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « des types utilisés pour les voitures de tourisme » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 4011.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « des types utilisés pour les voitures de tourisme » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 4011.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « des types utilisés pour les voitures de tourisme » ?
La Chine, avec 9,8 Md $US en 2024 (18,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,7 Md $US (3,2 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 173 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « pneus neufs pour voitures » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 4,5 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « pneus neufs pour voitures » ?
L’UE applique un droit antidumping de 45,3 % aux marchandises originaires de Chine. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « pneus neufs pour voitures » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (34 %), la Corée du Sud (17 %) et la Serbie (10 %), pour des importations totales de 5,6 Md €.