Sous-position · Chapitre 56 · Position 5604
5604.90 : Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles : autres
Libellé officiel autres
5604.90 est une sous-position à six chiffres de la position 5604, fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, chapitre 56.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 5604 90 autres:
- 5604 90 10 Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits 4 %—
- 5604 90 90 autres 4 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 12
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- Uniquement pour
- 5604 90 10 10 Of synthetic filament (continuous), not put up for retail sale, other than non-textured single yarn untwisted or with a twist of not more than 50|turns per metre
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- Uniquement pour
- 5604 90 10 20 Of viscose rayon, not put up for retail sale, other than single yarn, untwisted or with a twist of not more than 250 turns per metre
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- Uniquement pour
- 5604 90 90 10 Silk yarn spun from silk waste, and silk worm gut
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- Uniquement pour
- 5604 90 90 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1836/17
- Documents
- Y084 Dérogation à l'interdiction d'importer en vertu de l'Article 16, paragraphe 1 decies du règlement (UE) 2017/1509 du Conseil
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 1509/17, Regulation 0692/14
- Documents
- Y963 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (limitation quantitative)
- Uniquement pour
- 5604 90 90 50 Cotton yarn, not put up for retail sale
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Documents
- L079 Produits textiles : licence d'importation
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 4 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu | 3,2 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 3,2 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Turquie | 15,9 M € | 55,7 % | +15,4 % |
 Chine | 6,5 M € | 22,7 % | -32,3 % |
 États-Unis | 3,2 M € | 11,2 % | -12,6 % |
 Corée du Sud | 612 k € | 2,1 % | +13,6 % |
 Japon | 543 k € | 1,9 % | -15,8 % |
 Royaume-Uni | 437 k € | 1,5 % | +22,2 % |
 Viêt Nam | 352 k € | 1,2 % | +47,2 % |
 Inde | 334 k € | 1,2 % | +665 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 4 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires États-Unis 5 % – 8,8 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 6,9 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption – 25 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires · moyenne 21,3 % 
Brésil Exemption – 16,2 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 12,2 % 
Argentine Exemption – 18 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 13,5 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Japon 2,7 % – 6,6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,9 % · 1× droit spécifique ou composé 
Taïwan 3 % – 4 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 55 k $US55 k $US+1 M $US+7 M $US+> 38 M $US
Exportations : 111
- Italie : 66 M $US
- France : 57 M $US
- Chine : 43 M $US
- Japon : 38 M $US
- Pologne : 36 M $US
- Turquie : 34 M $US
- Estonie : 22 M $US
- États-Unis : 20 M $US
- Allemagne : 19 M $US
- Mexique : 10 M $US
- Suède : 7 M $US
- Viêt Nam : 7 M $US
- Portugal : 7 M $US
- Corée du Sud : 6 M $US
- Pays-Bas : 6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 6 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Inde : 4 M $US
- Taïwan : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Royaume-Uni : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Autriche : 909 k $US
- Slovénie : 790 k $US
- Arabie saoudite : 727 k $US
- Danemark : 631 k $US
- Roumanie : 616 k $US
- Hongrie : 443 k $US
- Tchéquie : 415 k $US
- Australie : 345 k $US
- Singapour : 277 k $US
- Canada : 203 k $US
- Sri Lanka : 183 k $US
- Slovaquie : 164 k $US
- Russie : 160 k $US
- Colombie : 151 k $US
- Finlande : 128 k $US
- Kazakhstan : 119 k $US
- Lettonie : 112 k $US
- Bulgarie : 101 k $US
- Croatie : 96 k $US
- Ouzbékistan : 83 k $US
- Maroc : 68 k $US
- Afrique du Sud : 67 k $US
- Suisse : 64 k $US
- Brésil : 60 k $US
- Ghana : 55 k $US
- Philippines : 46 k $US
- Paraguay : 37 k $US
- Norvège : 36 k $US
- Chili : 26 k $US
- Arménie : 20 k $US
- Guatemala : 20 k $US
- Biélorussie : 20 k $US
- Cambodge : 19 k $US
- Nouvelle-Zélande : 16 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 157 k $US157 k $US+782 k $US+7 M $US+> 26 M $US
Importations : 177
- États-Unis : 42 M $US
- Roumanie : 38 M $US
- Thaïlande : 36 M $US
- Chine : 30 M $US
- Allemagne : 26 M $US
- France : 26 M $US
- Mexique : 21 M $US
- Indonésie : 17 M $US
- Tchéquie : 15 M $US
- Espagne : 13 M $US
- Royaume-Uni : 11 M $US
- Viêt Nam : 11 M $US
- Turquie : 9 M $US
- Italie : 8 M $US
- Cambodge : 7 M $US
- Pologne : 7 M $US
- Corée du Sud : 7 M $US
- Hongrie : 6 M $US
- Brésil : 6 M $US
- Malaisie : 6 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Inde : 4 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Russie : 4 M $US
- Japon : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 3 M $US
- Pays-Bas : 3 M $US
- Canada : 2 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Équateur : 2 M $US
- Bangladesh : 1 M $US
- Kenya : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1 M $US
- Australie : 1 M $US
- Ouganda : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Luxembourg : 1 M $US
- Danemark : 983 k $US
- Maroc : 872 k $US
- Libye : 837 k $US
- Suisse : 782 k $US
- Singapour : 734 k $US
- Argentine : 730 k $US
- Chili : 724 k $US
- Sri Lanka : 720 k $US
- Égypte : 708 k $US
- Taïwan : 706 k $US
- Albanie : 652 k $US
- Pakistan : 630 k $US
- Émirats arabes unis : 626 k $US
- Colombie : 611 k $US
- Népal : 608 k $US
- Finlande : 571 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 557 k $US
- Ukraine : 545 k $US
- Nouvelle-Zélande : 514 k $US
- Afrique du Sud : 421 k $US
- Laos : 416 k $US
- Côte d’Ivoire : 379 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Italie | 66 M $US | 15,8 % |
| 2 |  France | 57 M $US | 13,6 % |
| 3 | Chine | 43 M $US | 10,3 % |
| 4 | Japon | 38 M $US | 9,3 % |
| 5 |  Pologne | 36 M $US | 8,6 % |
| 6 | Turquie | 34 M $US | 8,2 % |
| 7 |  Estonie | 22 M $US | 5,3 % |
| 8 | États-Unis | 20 M $US | 4,8 % |
| 9 |  Allemagne | 19 M $US | 4,6 % |
| 10 | Mexique | 10 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 42 M $US | 10 % |
| 2 |  Roumanie | 38 M $US | 9,2 % |
| 3 |  Thaïlande | 36 M $US | 8,7 % |
| 4 | Chine | 30 M $US | 7,3 % |
| 5 | Allemagne | 26 M $US | 6,4 % |
| 6 | France | 26 M $US | 6,2 % |
| 7 | Mexique | 21 M $US | 5,2 % |
| 8 |  Indonésie | 17 M $US | 4,1 % |
| 9 |  Tchéquie | 15 M $US | 3,7 % |
| 10 |  Espagne | 13 M $US | 3,2 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5,5 %droit médian
- 24pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Éthiopie, Bangladesh
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 15 % | 2023 | |
 Albanie | 2 % | 2023 | |
 Algérie | 15 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 14 % | 2 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 5 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 5 % | 2022 | |
 Botswana | 15 % | 2023 | |
| Brésil | 14 % | 2 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 5 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 4,5 % | 0 % – 9 % | 2023 |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 15 % | 2023 | |
| États-Unis | 6,9 % | 5 % – 8,8 % | 2023 |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 10 % | 2023 | |
| Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 3,9 % | 2,7 % – 6,6 % | 2023 |
 Jordanie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 5 % | 2023 | |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 20 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 15 % | 2023 | |
 Liban | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 24 %* | 9,5 % – 39 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 5 % | 2023 | |
 Madagascar | 13 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Malaisie | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 7,1 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 8 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 15 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 15 % | 2023 | |
 Nicaragua | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 14 % | 2 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 3 % | 0 % – 6 % | 2023 · HS 2017 |
 Philippines | 9,3 % | 7 % – 10 % | 2023 |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 4 % | 2023 | |
 Russie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 5 % | 0 % – 10 % | 2022 |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 16 %* | 6,2 % – 26 % | 2023 |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 3 % | 0 % – 6 % | 2017 · HS 2017 |
| Thaïlande | 5 % | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 12 % | 2023 | |
 Tuvalu | 15 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 2,5 % | 1 % – 4 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 4 % | 2023 | |
 Uruguay | 14 % | 2 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 14 % | 2 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
| Viêt Nam | 5 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 65789 Textile yarn, & strip & the like of heading 651.77/651.88, impregnated, coated, covered/sheathed with rubber/plastics
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 411210
- Produit CPC 2.1
- 27992 Rubber thread and cord, textile covered ; textile yarn and strip, impregnated or covered with rubber or plastics
- Activité CITI Rév. 4
- 1399 Fabrication d’articles textiles, n.c.a.
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 5604.90 | inchangé |
| 2012 | 5604.90 | inchangé |
| 2007 | 5604.90 | inchangé |
| 2002 | 5604.20, 5604.90 | modifié |
| 1996 | 5604.20, 5604.90 | modifié |
| 1992 | 5604.20, 5604.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La sous-position 5604.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 4 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 5604.90 en 12 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 4 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 4 % ; 140 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 28,5 M € de marchandises de la sous-position 5604.90 (−4 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 8,51 € le kilo ; la Turquie en a fourni 56 %, devant la Chine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 414 M $US en 2024, en baisse de 6 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Italie, avec 15,8 % du total, devant la France.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 5604.90 du Système harmonisé (position 5604), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « fils et cordes de caoutchouc, recouverts de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5604.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « fils et cordes de caoutchouc, recouverts de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5604.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « fils et cordes de caoutchouc, recouverts de… » ?
L’Italie, avec 66 M $US en 2024 (15,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 57 M $US (13,6 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 111 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 5604.90 ?
140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 4 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 5604.90 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Turquie (56 %), la Chine (23 %) et les États-Unis (11 %), pour des importations totales de 28,5 M €.