Sous-position · Chapitre 84 · Position 8419
8419.33 : Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
8419.33 est une sous-position à six chiffres de la position 8419, appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8419 33 00 Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation 1,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y167 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 115 du règlement (UE) 2024/573 (marchandises décrites dans la note de bas de page de la marque associée)
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- C057 Copie de la déclaration de conformité - Option A, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C079 Copie de la déclaration de conformité - Option B, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C082 Copie de la déclaration de conformité - Option C, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- Y120 Entreprise important moins de 10 tonnes d'équivalent CO₂ d'hydrofluorocarbures, par an, contenus dans des équipements ou des produits, exemptés des dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2024/573 (article 19.6 du règlement (UE) 2024/573)
- Y179 Produits ou équipements préchargés de gaz à effet de serre fluorés auxquels l’article 19 du règlement (UE) 2024/573 ne s’applique pas (parce qu’ils ne contiennent pas de HFC par exemple)
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 1,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 24,9 M € | 47,1 % | +13,7 % |
 États-Unis | 22,1 M € | 42 % | +48,6 % |
 Royaume-Uni | 2,7 M € | 5,1 % | +71,9 % |
 Suisse | 1,9 M € | 3,7 % | +65,9 % |
 Taïwan | 279 k € | 0,5 % | +43 337,5 % |
 Japon | 277 k € | 0,5 % | -59,2 % |
 Turquie | 257 k € | 0,5 % | -42,9 % |
 Inde | 135 k € | 0,3 % | +47,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 1,7 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
Brésil 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 300 k $US300 k $US+2 M $US+14 M $US+> 43 M $US
Exportations : 70
- Chine : 109 M $US
- Allemagne : 62 M $US
- États-Unis : 43 M $US
- Danemark : 38 M $US
- Canada : 19 M $US
- Royaume-Uni : 15 M $US
- Italie : 14 M $US
- Espagne : 12 M $US
- Malaisie : 11 M $US
- Inde : 10 M $US
- Autriche : 9 M $US
- Pologne : 4 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Corée du Sud : 3 M $US
- Taïwan : 3 M $US
- Japon : 2 M $US
- Viêt Nam : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Thaïlande : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2 M $US
- Hongrie : 1 M $US
- Pays-Bas : 1 M $US
- Singapour : 1 M $US
- Lettonie : 855 k $US
- Grèce : 694 k $US
- Slovénie : 615 k $US
- Turquie : 595 k $US
- Brésil : 530 k $US
- France : 499 k $US
- Suisse : 482 k $US
- Bulgarie : 385 k $US
- Australie : 349 k $US
- Irlande : 320 k $US
- Suède : 300 k $US
- Lituanie : 294 k $US
- Serbie : 245 k $US
- Afrique du Sud : 208 k $US
- Indonésie : 173 k $US
- Philippines : 164 k $US
- Argentine : 150 k $US
- Tchéquie : 149 k $US
- Finlande : 149 k $US
- Norvège : 106 k $US
- Ukraine : 94 k $US
- Colombie : 46 k $US
- Mexique : 38 k $US
- Émirats arabes unis : 37 k $US
- Koweït : 36 k $US
- Israël : 25 k $US
- Costa Rica : 22 k $US
- Portugal : 21 k $US
- Croatie : 21 k $US
- Ouganda : 14 k $US
- Chili : 14 k $US
- Islande : 14 k $US
- Russie : 12 k $US
- Kazakhstan : 11 k $US
- Macédoine du Nord : 8 k $US
- République dominicaine : 6 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 209 k $US209 k $US+2 M $US+6 M $US+> 14 M $US
Importations : 158
- États-Unis : 57 M $US
- Suisse : 27 M $US
- Turquie : 20 M $US
- Russie : 14 M $US
- Italie : 14 M $US
- Royaume-Uni : 13 M $US
- Viêt Nam : 13 M $US
- France : 11 M $US
- Inde : 11 M $US
- Brésil : 10 M $US
- Allemagne : 10 M $US
- Thaïlande : 10 M $US
- Indonésie : 10 M $US
- Mexique : 8 M $US
- Australie : 7 M $US
- Bangladesh : 6 M $US
- Chine : 6 M $US
- Corée du Sud : 6 M $US
- Espagne : 6 M $US
- Suède : 6 M $US
- Émirats arabes unis : 5 M $US
- Ouzbékistan : 5 M $US
- Japon : 5 M $US
- Côte d’Ivoire : 5 M $US
- Grèce : 4 M $US
- Arabie saoudite : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Canada : 4 M $US
- Malaisie : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Biélorussie : 4 M $US
- Islande : 4 M $US
- Pologne : 4 M $US
- Paraguay : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Ukraine : 3 M $US
- Israël : 3 M $US
- Tchéquie : 3 M $US
- Kenya : 2 M $US
- Taïwan : 2 M $US
- Pays-Bas : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Tadjikistan : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- Norvège : 2 M $US
- Cambodge : 2 M $US
- Autriche : 1 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Roumanie : 1 M $US
- Iran : 1 M $US
- Philippines : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Colombie : 988 k $US
- Algérie : 924 k $US
- Costa Rica : 867 k $US
- Sénégal : 844 k $US
- Danemark : 809 k $US
- Finlande : 796 k $US
- Singapour : 773 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 109 M $US | 28,7 % |
| 2 |  Allemagne | 62 M $US | 16,2 % |
| 3 | États-Unis | 43 M $US | 11,3 % |
| 4 |  Danemark | 38 M $US | 10 % |
| 5 | Canada | 19 M $US | 4,9 % |
| 6 | Royaume-Uni | 15 M $US | 4 % |
| 7 |  Italie | 14 M $US | 3,6 % |
| 8 |  Espagne | 12 M $US | 3,2 % |
| 9 |  Malaisie | 11 M $US | 2,9 % |
| 10 | Inde | 10 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 57 M $US | 14,9 % |
| 2 | Suisse | 27 M $US | 7,1 % |
| 3 | Turquie | 20 M $US | 5,2 % |
| 4 |  Russie | 14 M $US | 3,8 % |
| 5 | Italie | 14 M $US | 3,8 % |
| 6 | Royaume-Uni | 13 M $US | 3,4 % |
| 7 |  Viêt Nam | 13 M $US | 3,4 % |
| 8 |  France | 11 M $US | 3 % |
| 9 | Inde | 11 M $US | 2,9 % |
| 10 | Brésil | 10 M $US | 2,6 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 93
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 2,5 %droit médian
- 41pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Maldives
93
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
| Chine | 8,9 % | 8 % – 9 % | 2023 |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
| Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 13 % | 5 % – 20 % | 2023 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
| Macédoine du Nord | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
| Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 5 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Philippines | 0,5 % | 0 % – 1 % | 2023 |
 Polynésie française | 0 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 %* | 2023 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Thaïlande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Togo | 5 % | 2023 | |
| Turquie | 1,7 % | 2023 | |
| Union européenne (27 pays) | 1,7 % | 2023 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
| Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Zambie | 5 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2022–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 7418 Other machinery, plant and similar laboratory equipment, whether or not electrically heated, for the treatment of materials by a process involving a change of temperature, not being machinery or plant of a kind used for domestic purposes ; instantaneous or
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 112010
- Produit CPC 2.1
- 44518 Dryers for agricultural products44912 Dryers for wood, paper pulp, paper or paperboard and for other materials except agriculture products
- Activité CITI Rév. 4
- 2825 Fabrication de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac2829 Fabrication d’autres machines d’usage spécifique
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8419.31, 8419.32, 8419.39 | modifié |
| 2012 | 8419.31, 8419.32, 8419.39 | modifié |
| 2007 | 8419.31, 8419.32, 8419.39 | modifié |
| 2002 | 8419.31, 8419.32, 8419.39 | modifié |
| 1996 | 8419.31, 8419.32, 8419.39, 8508.80 | modifié |
| 1992 | 8419.31, 8419.32, 8419.39, 8508.80 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 8419.31, 8419.32, 8419.39.
La sous-position 8419.33 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 1,7 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8419.33 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 1,7 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 1,7 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 52,7 M € de marchandises de la sous-position 8419.33 (+28 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 32,50 € le kilo ; la Chine en a fourni 47 %, devant les États-Unis.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 380 M $US en 2024, en hausse de 13,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 28,7 % du total, devant l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8419.33 du Système harmonisé (position 8419), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « appareils de lyophilisation, appareils de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8419.33 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « appareils de lyophilisation, appareils de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8419.33 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « appareils de lyophilisation, appareils de… » ?
La Chine, avec 109 M $US en 2024 (28,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 499 k $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 30e rang sur 70 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 8419.33 ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 1,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 8419.33 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (47 %), les États-Unis (42 %) et le Royaume-Uni (5 %), pour des importations totales de 52,7 M €.