Sous-position · Chapitre 84 · Position 8421
8421.39 : Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz : autres
Filtres et épurateurs de gaz (autres)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 8421.39 – filtres et épurateurs de gaz (autres) – relève de la position 8421, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8421 39 autres:
- 8421 39 15 à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm Exemption—
- autres:
- 8421 39 25 Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air 1,7 %—
- Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz:
- 8421 39 35 par procédé catalytique 1,7 %—
- 8421 39 85 autres 1,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 10
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8421 39 25 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8421 39 35 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8421 39 85 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8421 39 25 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1821/16
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8421 39 35 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1821/16
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8421 39 85 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1821/16
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 11
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 3 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 1509/17, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y963 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 1,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 393,6 M € | 24,1 % | -1,3 % |
 États-Unis | 327,5 M € | 20 % | +3,1 % |
 Chine | 327,5 M € | 20 % | -4,1 % |
 Suisse | 111,9 M € | 6,8 % | +13,2 % |
 Turquie | 87,1 M € | 5,3 % | +3,9 % |
 Japon | 63,5 M € | 3,9 % | -16,8 % |
 Corée du Sud | 46 M € | 2,8 % | -26 % |
 Mexique | 41,5 M € | 2,5 % | +24,6 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 1 % États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 1,9 % 
Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 13,3 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 10,1 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 4 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 111 k $US111 k $US+8 M $US+206 M $US+> 651 M $US
Exportations : 203
- Allemagne : 3,5 Md $US
- Chine : 3,4 Md $US
- États-Unis : 2,5 Md $US
- Pologne : 1 Md $US
- Royaume-Uni : 920 M $US
- Corée du Sud : 814 M $US
- Tchéquie : 651 M $US
- Italie : 636 M $US
- Malaisie : 523 M $US
- Japon : 519 M $US
- Mexique : 503 M $US
- France : 481 M $US
- Roumanie : 439 M $US
- Pays-Bas : 392 M $US
- Canada : 354 M $US
- Belgique : 347 M $US
- Suisse : 247 M $US
- Slovaquie : 241 M $US
- Suède : 232 M $US
- Turquie : 223 M $US
- Thaïlande : 206 M $US
- Autriche : 202 M $US
- Inde : 194 M $US
- Viêt Nam : 166 M $US
- Taïwan : 161 M $US
- Brésil : 161 M $US
- Portugal : 139 M $US
- Espagne : 135 M $US
- Afrique du Sud : 132 M $US
- Indonésie : 101 M $US
- Danemark : 98 M $US
- Norvège : 77 M $US
- Hongrie : 75 M $US
- Slovénie : 70 M $US
- Émirats arabes unis : 65 M $US
- Singapour : 57 M $US
- Finlande : 49 M $US
- Russie : 44 M $US
- Lituanie : 40 M $US
- Lettonie : 33 M $US
- Australie : 28 M $US
- Israël : 28 M $US
- Tunisie : 24 M $US
- Irlande : 22 M $US
- Estonie : 17 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 15 M $US
- Croatie : 13 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 11 M $US
- Bulgarie : 11 M $US
- Philippines : 8 M $US
- Maroc : 8 M $US
- Guatemala : 8 M $US
- Serbie : 7 M $US
- Nouvelle-Zélande : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Ukraine : 5 M $US
- Kazakhstan : 4 M $US
- Cambodge : 4 M $US
- Argentine : 3 M $US
- Macédoine du Nord : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4 M $US4 M $US+43 M $US+242 M $US+> 646 M $US
Importations : 220
- États-Unis : 2,8 Md $US
- Allemagne : 1,7 Md $US
- Chine : 1,1 Md $US
- Royaume-Uni : 1 Md $US
- Canada : 872 M $US
- France : 760 M $US
- Mexique : 646 M $US
- Pologne : 559 M $US
- Taïwan : 533 M $US
- Pays-Bas : 518 M $US
- Japon : 486 M $US
- Belgique : 459 M $US
- Espagne : 451 M $US
- Corée du Sud : 447 M $US
- Italie : 427 M $US
- Singapour : 416 M $US
- Australie : 383 M $US
- Turquie : 347 M $US
- Indonésie : 341 M $US
- Inde : 340 M $US
- Tchéquie : 332 M $US
- Suisse : 242 M $US
- Brésil : 237 M $US
- Malaisie : 232 M $US
- Roumanie : 230 M $US
- Autriche : 225 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 207 M $US
- Arabie saoudite : 205 M $US
- Thaïlande : 203 M $US
- Slovaquie : 199 M $US
- Suède : 196 M $US
- Viêt Nam : 192 M $US
- Hongrie : 191 M $US
- Émirats arabes unis : 188 M $US
- Kazakhstan : 167 M $US
- Russie : 126 M $US
- Norvège : 120 M $US
- Irlande : 115 M $US
- Danemark : 114 M $US
- Afrique du Sud : 114 M $US
- Finlande : 99 M $US
- Liberia : 79 M $US
- Israël : 78 M $US
- Argentine : 76 M $US
- Égypte : 55 M $US
- Qatar : 54 M $US
- Ouzbékistan : 54 M $US
- Philippines : 52 M $US
- Chili : 51 M $US
- Ukraine : 50 M $US
- Grèce : 50 M $US
- Portugal : 50 M $US
- Maroc : 49 M $US
- Irak : 46 M $US
- Nigeria : 43 M $US
- Pérou : 43 M $US
- Panama : 39 M $US
- Colombie : 39 M $US
- Angola : 39 M $US
- Serbie : 38 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 3,5 Md $US | 17,2 % |
| 2 | Chine | 3,4 Md $US | 16,6 % |
| 3 | États-Unis | 2,5 Md $US | 12,1 % |
| 4 |  Pologne | 1 Md $US | 5,1 % |
| 5 | Royaume-Uni | 920 M $US | 4,5 % |
| 6 | Corée du Sud | 814 M $US | 4 % |
| 7 |  Tchéquie | 651 M $US | 3,2 % |
| 8 |  Italie | 636 M $US | 3,1 % |
| 9 |  Malaisie | 523 M $US | 2,6 % |
| 10 | Japon | 519 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,8 Md $US | 13,9 % |
| 2 | Allemagne | 1,7 Md $US | 8,2 % |
| 3 | Chine | 1,1 Md $US | 5,3 % |
| 4 | Royaume-Uni | 1 Md $US | 5 % |
| 5 | Canada | 872 M $US | 4,3 % |
| 6 |  France | 760 M $US | 3,7 % |
| 7 | Mexique | 646 M $US | 3,2 % |
| 8 | Pologne | 559 M $US | 2,7 % |
| 9 | Taïwan | 533 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Pays-Bas | 518 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 39pays en franchise (NPF)
- 23 %le plus élevé : Bahamas, Îles Caïmans, Maroc
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 9,5 % | 0 % – 19 % | 2023 |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 17 % | 0 % – 35 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 0,4 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 23 % | 0 % – 45 % | 2022 |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 11 % | 0 % – 25 % | 2023 · HS 2017 |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 13 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0,4 % | 0 % – 2 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Bosnie-Herzégovine | 5 % | 0 % – 10 % | 2022 |
 Botswana | 9,5 % | 0 % – 19 % | 2023 |
| Brésil | 12 % | 0 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 2,8 % | 0 % – 7 % | 2023 |
 Colombie | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 4,8 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 3,3 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Eswatini | 9,5 % | 0 % – 19 % | 2023 |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Iran | 13 % | 5 % – 20 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 4,9 % | 0 % – 12 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 5 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Kirghizstan | 0,4 % | 0 % – 2 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 9,5 % | 0 % – 19 % | 2023 |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
| Malaisie | 3,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Malawi | 6,7 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 21 % | 2,5 % – 40 % | 2023 |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0,7 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 9,5 % | 0 % – 19 % | 2023 |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 12 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 4,5 % | 0 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0,7 % | 0 % – 1 % | 2023 |
 Polynésie française | 10 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0,4 % | 0 % – 2 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 4,9 % | 0 % – 12 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 5 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 1 % | 0 % – 1,7 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0,9 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 1,3 % | 0 % – 1,7 % | 2023 |
 Uruguay | 3,6 % | 0 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 12 % | 0 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 74369 Filtering/purifying machinery & apparatus for gases, n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 212010
- Produit CPC 2.1
- 43914 Filtering or purifying machinery and apparatus, for liquids or gases, except oil filters, petrol filters and air intake filters for internal combustion engines
- Activité CITI Rév. 4
- 2819 Fabrication d’autres machines d’usage général
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8421.39 | modifié |
| 2012 | 8421.39 | modifié |
| 2007 | 8421.39 | modifié |
| 2002 | 8421.39 | modifié |
| 1996 | 8421.39 | modifié |
| 1992 | 8421.39 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 42
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N361448 U.S. CBP
The tariff classification of Isolators from Ireland
- N361279 U.S. CBP
The tariff classification of replacement air filters from China
- N359872 U.S. CBP
The tariff classification of a disposable CLIC absorber from Germany
- N355172 U.S. CBP
The tariff classification of filters from Italy
- N354046 U.S. CBP
The tariff classification of a maintenance kit
- N349421 U.S. CBP
The tariff classification of regenerative thermal oxidizer units from Canada
- 600015177 HMRC
The suction cartridge filter and manifold are accessories for regenerative blowers, designed to ensure efficient operation and long-lasting performance. The suction cartridge filter features a high-quality paper element protected by a painted steel cover, safeguarding it from atmospheric…
- 600014981 HMRC
The product is an IFU Insertion Filter which is an inline air filtration unit intended for small ventilation systems for rough filtration. It consists of a galvanized steel circular housing fitted with a removable cassette containing a coarse (G3) filter. It is secured by a fine-meshed net with…
- 600013326 HMRC
Direct Fired Thermal Oxidiser (DFTO) For Air Pollutants In Plastic Pyrolysis Plant Part of the design of Pyrolysis technology which is making PPO (Plastic Pyrolysis Oil) from chemically processing single use plastic. The Thermal Oxidiser will ensure that no hazardous gases are released into the…
- 600011727 HMRC
The product is an air purifier, a heater and a cooling fan. Air is drawn into the product and passed through the integrated filtration system. The sensors located in the product senses microscopic particles, gases, Volatile Organic compounds (VOC), NO2, Temperature, Relative Humidity (RH) and…
- 600010076 HMRC
The product is a particulate filter designed for the purification of air entering a motor vehicle. It is a replaceable filter element used to purify air into the cabin of the vehicle, including particulate matter in the outside air, however, its primary use is as a filter for dust, dirt and…
42 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8421.39 en 4 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 1,7 % (moyenne 1,3 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8421.39 compte 7 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 1,7 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 1,7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8421.39 dans l’UE ont atteint 1,6 Md € (−0 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Royaume-Uni en a fourni 24 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 20,4 Md $US (−2,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (3,5 Md $US), puis par la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8421.39 du Système harmonisé (position 8421), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « appareils pour la filtration ou l'épuration des… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8421.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « appareils pour la filtration ou l'épuration des… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8421.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « appareils pour la filtration ou l'épuration des… » ?
L’Allemagne, avec 3,5 Md $US en 2024 (17,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 481 M $US (2,4 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 203 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « filtres et épurateurs de gaz (autres) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (24 %), les États-Unis (20 %) et la Chine (20 %), pour des importations totales de 1,6 Md €.