Sous-position · Chapitre 84 · Position 8421
8421.99 : Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges : parties, autres
Parties de filtres et centrifugeuses
Libellé officiel autres
La sous-position SH 8421.99 – parties de filtres et centrifugeuses – relève de la position 8421, au chapitre 84.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8421 99 autres:
- 8421 99 10 Parties des machines et appareils relevant des sous-positions
84212920ou84213915Exemption— - 8421 99 90 autres 1,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 8
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8421 99 90 10 Of filtering or purification machinery and apparatus for liquids or gases, for use in certain types of aircrafts
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8421 99 90 92 Parts of equipment for the purification of water by reverse osmosis, consisting essentially of plastic-based membranes, supported internally by woven or non-woven textile materials which are wound round a perforated tube, and enclosed in a cylindrical plastic casing of a wall-thickness of not more than 4|mm, whether or not housed in a cylinder of a wall-thickness of 5|mm or more
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8421 99 90 92 Parts of equipment for the purification of water by reverse osmosis, consisting essentially of plastic-based membranes, supported internally by woven or non-woven textile materials which are wound round a perforated tube, and enclosed in a cylindrical plastic casing of a wall-thickness of not more than 4|mm, whether or not housed in a cylinder of a wall-thickness of 5|mm or more
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8421 99 90 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 1,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 468,3 M € | 29,9 % | +1 % |
 États-Unis | 315,2 M € | 20,1 % | -10,8 % |
 Royaume-Uni | 237,8 M € | 15,2 % | +14,7 % |
 Suisse | 91 M € | 5,8 % | +12,2 % |
 Turquie | 55,8 M € | 3,6 % | +15,6 % |
 Inde | 50,1 M € | 3,2 % | -10,8 % |
 Japon | 49,7 M € | 3,2 % | +8,3 % |
 Afrique du Sud | 45,8 M € | 2,9 % | -28,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 1,7 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 7,2 % – 12,6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 9,9 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 9 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 2,2 % Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 3 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 119 k $US119 k $US+11 M $US+154 M $US+> 535 M $US
Exportations : 212
- Chine : 3,3 Md $US
- États-Unis : 2,7 Md $US
- Allemagne : 2,6 Md $US
- Japon : 920 M $US
- Corée du Sud : 699 M $US
- Italie : 626 M $US
- Mexique : 535 M $US
- Royaume-Uni : 514 M $US
- France : 432 M $US
- Belgique : 395 M $US
- Autriche : 382 M $US
- Inde : 331 M $US
- Pologne : 325 M $US
- Canada : 313 M $US
- Pays-Bas : 311 M $US
- Taïwan : 306 M $US
- Thaïlande : 259 M $US
- Tchéquie : 247 M $US
- Suède : 221 M $US
- Espagne : 155 M $US
- Suisse : 154 M $US
- Turquie : 148 M $US
- Danemark : 145 M $US
- Macédoine du Nord : 143 M $US
- Malaisie : 120 M $US
- Roumanie : 118 M $US
- Finlande : 111 M $US
- Singapour : 109 M $US
- Arabie saoudite : 106 M $US
- Slovaquie : 98 M $US
- Brésil : 94 M $US
- Viêt Nam : 77 M $US
- Hongrie : 70 M $US
- Australie : 68 M $US
- Irlande : 62 M $US
- Slovénie : 59 M $US
- Tunisie : 54 M $US
- Afrique du Sud : 51 M $US
- Philippines : 48 M $US
- Israël : 45 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 38 M $US
- Émirats arabes unis : 35 M $US
- Norvège : 34 M $US
- Indonésie : 34 M $US
- Estonie : 28 M $US
- Argentine : 22 M $US
- Bulgarie : 19 M $US
- Russie : 15 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 15 M $US
- Grèce : 15 M $US
- Portugal : 14 M $US
- Lituanie : 11 M $US
- Lettonie : 11 M $US
- Croatie : 8 M $US
- Nouvelle-Zélande : 7 M $US
- Serbie : 7 M $US
- Panama : 6 M $US
- Chili : 6 M $US
- Kazakhstan : 5 M $US
- Bahreïn : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 7 M $US7 M $US+38 M $US+253 M $US+> 521 M $US
Importations : 224
- États-Unis : 2,4 Md $US
- Chine : 1,1 Md $US
- Allemagne : 1,1 Md $US
- Mexique : 683 M $US
- Japon : 580 M $US
- France : 555 M $US
- Inde : 521 M $US
- Corée du Sud : 504 M $US
- Canada : 459 M $US
- Royaume-Uni : 448 M $US
- Italie : 420 M $US
- Indonésie : 417 M $US
- Belgique : 403 M $US
- Pays-Bas : 388 M $US
- Émirats arabes unis : 373 M $US
- Brésil : 355 M $US
- Taïwan : 335 M $US
- Afrique du Sud : 333 M $US
- Pologne : 312 M $US
- Singapour : 296 M $US
- Malaisie : 294 M $US
- Espagne : 257 M $US
- Thaïlande : 253 M $US
- Australie : 252 M $US
- Russie : 246 M $US
- Suisse : 232 M $US
- Arabie saoudite : 218 M $US
- Viêt Nam : 213 M $US
- Turquie : 206 M $US
- Autriche : 184 M $US
- Tchéquie : 183 M $US
- Suède : 178 M $US
- Argentine : 135 M $US
- Danemark : 128 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 121 M $US
- Irlande : 119 M $US
- Norvège : 114 M $US
- Chili : 106 M $US
- Algérie : 96 M $US
- Pérou : 93 M $US
- Roumanie : 91 M $US
- Hongrie : 83 M $US
- Maroc : 77 M $US
- Finlande : 73 M $US
- Slovaquie : 71 M $US
- Kazakhstan : 70 M $US
- Philippines : 65 M $US
- Égypte : 64 M $US
- Colombie : 63 M $US
- Qatar : 62 M $US
- Israël : 57 M $US
- Portugal : 56 M $US
- Irak : 54 M $US
- Grèce : 53 M $US
- Ukraine : 48 M $US
- Nouvelle-Zélande : 38 M $US
- Slovénie : 36 M $US
- Bulgarie : 35 M $US
- Congo-Kinshasa : 34 M $US
- Angola : 32 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 3,3 Md $US | 18,4 % |
| 2 | États-Unis | 2,7 Md $US | 15,4 % |
| 3 |  Allemagne | 2,6 Md $US | 14,5 % |
| 4 | Japon | 920 M $US | 5,2 % |
| 5 |  Corée du Sud | 699 M $US | 3,9 % |
| 6 |  Italie | 626 M $US | 3,5 % |
| 7 | Mexique | 535 M $US | 3 % |
| 8 | Royaume-Uni | 514 M $US | 2,9 % |
| 9 |  France | 432 M $US | 2,4 % |
| 10 |  Belgique | 395 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,4 Md $US | 13,4 % |
| 2 | Chine | 1,1 Md $US | 6,3 % |
| 3 | Allemagne | 1,1 Md $US | 6,3 % |
| 4 | Mexique | 683 M $US | 3,8 % |
| 5 | Japon | 580 M $US | 3,3 % |
| 6 | France | 555 M $US | 3,1 % |
| 7 | Inde | 521 M $US | 2,9 % |
| 8 | Corée du Sud | 504 M $US | 2,8 % |
| 9 | Canada | 459 M $US | 2,6 % |
| 10 | Royaume-Uni | 448 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 45pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Algérie, Îles Caïmans
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
| Afrique du Sud | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 4 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 13 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
| Brésil | 7 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 4 % | 0 % – 7 % | 2023 |
 Colombie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 4 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Eswatini | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 3,8 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Iran | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 4,4 % | 0 % – 12 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 1,7 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2002 |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Liban | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2020 · HS 2017 |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
 Malaisie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 19 % | 2,5 % – 40 % | 2023 |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 4,3 % | 0 % – 7,5 % | 2023 · HS 2017 |
 Namibie | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 10 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0,5 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0,4 % | 0 % – 1 % | 2023 |
 Polynésie française | 10 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 5,5 % | 0 % – 12 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 5,4 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 12 % | 6,7 % – 17 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0,9 % | 0 % – 1,7 % | 2023 |
 Uruguay | 1,3 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 7 % | 0 % – 14 % | 2023 · HS 2017 |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 74395 Parts of filtering/purifying machinery & apparatus
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 411210
- Produit CPC 2.1
- 43942 Parts of centrifuges, including centrifugal dryers ; parts of filtering or purifying machinery and apparatus for liquids or gases
- Activité CITI Rév. 4
- 2819 Fabrication d’autres machines d’usage général
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8421.99 | modifié |
| 2012 | 8421.99 | modifié |
| 2007 | 8421.99 | modifié |
| 2002 | 8421.99 | modifié |
| 1996 | 8421.99 | modifié |
| 1992 | 8421.99 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 19
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N359517 U.S. CBP
The tariff classification of components of Homestyle Aspen Oxygen Concentrator from China.
- N355019 U.S. CBP
The tariff classification of canisters from Mexico, China, and Great Britain
- N353710 U.S. CBP
The tariff classification of water filter components from the United Kingdom
- H342749 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 2801-24-102038 ; Application of Section 301 duties to filter membrane rolls and filter membrane flats from China ; U.S. note 20(ttt)(i)(2), (28) to subchapter III of Chapter 99 (subheadings 9903.88.01, 9903.88.67, HTSUS).
- H240506 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 0712-13-100009 ; Classification of SuperSand Filter Components
- N340932 U.S. CBP
The tariff classification of a water softener tank from China
- 600016012 HMRC
A catalytic converter A stainless-steel tubular component manufactured from rolled and welded sheet steel to the dimensions specified in the customer’s drawing. It is imported as an unfinished subassembly for incorporation, by further welding and forming, into a catalytic converter.
- 600013367 HMRC
Oil Separator are used in commercial refrigeration systems such as supermarket refrigeration packs. In most refrigeration systems, during compression of refrigerant gas oil is required to lubricate the moving parts within the compressor to prevent overheating. At the end of the compression cycle,…
19 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8421.99 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 1,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La sous-position 8421.99 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 1,7 %.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 1,7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8421.99 dans l’UE ont atteint 1,6 Md € (+1 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 30 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 17,8 Md $US (+4,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (3,3 Md $US), puis par les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « centrifugeuses » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8421.99 du Système harmonisé (position 8421), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « centrifugeuses » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8421.99 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « centrifugeuses » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8421.99 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « centrifugeuses » ?
La Chine, avec 3,3 Md $US en 2024 (18,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 432 M $US (2,4 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 212 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « parties de filtres et centrifugeuses » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (30 %), les États-Unis (20 %) et le Royaume-Uni (15 %), pour des importations totales de 1,6 Md €.