Sous-position · Chapitre 84 · Position 8433
8433.11 : à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
Tondeuses à gazon à moteur, coupe rotative
La sous-position SH 8433.11 – tondeuses à gazon à moteur, coupe rotative – relève de la position 8433, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8433 11 à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal:
- 8433 11 10 électriques Exemptionp/st
- autres:
- autopropulsées:
- 8433 11 51 équipées d'un siège Exemptionp/st
- 8433 11 59 autres Exemptionp/st
- 8433 11 90 autres Exemptionp/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Enquête de défense commercialeEnregistrement en vue d'une mesure antidumping ou compensatoire
- Uniquement pour
- 8433 11 10 10 Electric robot mowers, capable of cutting grass (for example, in lawns, parks and sports grounds), without direct human control, whether or not including the secondary equipment necessary to their functioning (a charging station and, in most cases, ancillary materials or equipment necessary for the proper navigation of the robot lawn mower, e.g., a boundary wire or a wireless alternative thereto).
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 0142/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- C057 Copie de la déclaration de conformité - Option A, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C079 Copie de la déclaration de conformité - Option B, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C082 Copie de la déclaration de conformité - Option C, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- Y120 Entreprise important moins de 10 tonnes d'équivalent CO₂ d'hydrofluorocarbures, par an, contenus dans des équipements ou des produits, exemptés des dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2024/573 (article 19.6 du règlement (UE) 2024/573)
- Y179 Produits ou équipements préchargés de gaz à effet de serre fluorés auxquels l’article 19 du règlement (UE) 2024/573 ne s’applique pas (parce qu’ils ne contiennent pas de HFC par exemple)
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 1,9 Md € | 71,9 % | +14,6 % |
 Royaume-Uni | 281,3 M € | 10,9 % | +36,2 % |
 États-Unis | 180 M € | 7 % | -18,4 % |
 Viêt Nam | 142,4 M € | 5,5 % | +318,1 % |
 Japon | 57,4 M € | 2,2 % | +15,2 % |
 Malaisie | 23,9 M € | 0,9 % | — |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 15,4 M € | 0,6 % | -14,1 % |
 Indonésie | 9,1 M € | 0,4 % | +8,6 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Mexique 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 16,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 35 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 86 k $US86 k $US+4 M $US+148 M $US+> 432 M $US
Exportations : 120
- Chine : 2,2 Md $US
- États-Unis : 820 M $US
- Mexique : 555 M $US
- Allemagne : 432 M $US
- Viêt Nam : 376 M $US
- Autriche : 312 M $US
- Italie : 289 M $US
- Pologne : 206 M $US
- Tchéquie : 200 M $US
- France : 198 M $US
- Royaume-Uni : 188 M $US
- Japon : 148 M $US
- Suède : 121 M $US
- Belgique : 91 M $US
- Slovaquie : 76 M $US
- Hongrie : 48 M $US
- Espagne : 40 M $US
- Pays-Bas : 35 M $US
- Roumanie : 23 M $US
- Indonésie : 19 M $US
- Canada : 13 M $US
- Danemark : 13 M $US
- Corée du Sud : 12 M $US
- Estonie : 8 M $US
- Slovénie : 8 M $US
- Thaïlande : 8 M $US
- Lituanie : 5 M $US
- Inde : 4 M $US
- Serbie : 4 M $US
- Irlande : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Finlande : 3 M $US
- Australie : 3 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Lettonie : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2 M $US
- Taïwan : 2 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Turquie : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Croatie : 1 M $US
- Bulgarie : 1 M $US
- Singapour : 996 k $US
- Norvège : 921 k $US
- Kazakhstan : 708 k $US
- Argentine : 589 k $US
- Ukraine : 452 k $US
- Luxembourg : 426 k $US
- Russie : 414 k $US
- Malaisie : 344 k $US
- Chili : 175 k $US
- Israël : 172 k $US
- Kirghizstan : 113 k $US
- Niger : 100 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 94 k $US
- Cambodge : 86 k $US
- Seychelles : 75 k $US
- Maroc : 67 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 626 k $US626 k $US+5 M $US+59 M $US+> 274 M $US
Importations : 209
- États-Unis : 1,3 Md $US
- Allemagne : 992 M $US
- France : 557 M $US
- Canada : 379 M $US
- Belgique : 291 M $US
- Royaume-Uni : 287 M $US
- Australie : 274 M $US
- Pologne : 238 M $US
- Pays-Bas : 233 M $US
- Suède : 191 M $US
- Italie : 180 M $US
- Tchéquie : 166 M $US
- Autriche : 152 M $US
- Danemark : 109 M $US
- Mexique : 91 M $US
- Russie : 75 M $US
- Suisse : 67 M $US
- Norvège : 60 M $US
- Espagne : 60 M $US
- Hongrie : 59 M $US
- Irlande : 59 M $US
- Slovaquie : 57 M $US
- Nouvelle-Zélande : 43 M $US
- Slovénie : 36 M $US
- Finlande : 34 M $US
- Croatie : 33 M $US
- Lituanie : 32 M $US
- Japon : 29 M $US
- Indonésie : 24 M $US
- Estonie : 23 M $US
- Roumanie : 23 M $US
- Kazakhstan : 19 M $US
- Brésil : 18 M $US
- Ukraine : 15 M $US
- Serbie : 15 M $US
- Corée du Sud : 15 M $US
- Lettonie : 15 M $US
- Turquie : 14 M $US
- Thaïlande : 14 M $US
- Chili : 12 M $US
- Bulgarie : 11 M $US
- Portugal : 11 M $US
- Grèce : 10 M $US
- Biélorussie : 10 M $US
- Chine : 9 M $US
- Afrique du Sud : 9 M $US
- Argentine : 8 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 7 M $US
- Luxembourg : 7 M $US
- Inde : 6 M $US
- Uruguay : 5 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Viêt Nam : 5 M $US
- Kirghizstan : 5 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Malaisie : 4 M $US
- Irak : 4 M $US
- Paraguay : 4 M $US
- Pérou : 4 M $US
- Israël : 4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 2,2 Md $US | 34 % |
| 2 | États-Unis | 820 M $US | 12,6 % |
| 3 | Mexique | 555 M $US | 8,5 % |
| 4 |  Allemagne | 432 M $US | 6,6 % |
| 5 | Viêt Nam | 376 M $US | 5,8 % |
| 6 |  Autriche | 312 M $US | 4,8 % |
| 7 |  Italie | 289 M $US | 4,5 % |
| 8 |  Pologne | 206 M $US | 3,2 % |
| 9 |  Tchéquie | 200 M $US | 3,1 % |
| 10 |  France | 198 M $US | 3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,3 Md $US | 19,8 % |
| 2 | Allemagne | 992 M $US | 15,3 % |
| 3 | France | 557 M $US | 8,6 % |
| 4 | Canada | 379 M $US | 5,8 % |
| 5 |  Belgique | 291 M $US | 4,5 % |
| 6 | Royaume-Uni | 287 M $US | 4,4 % |
| 7 |  Australie | 274 M $US | 4,2 % |
| 8 | Pologne | 238 M $US | 3,7 % |
| 9 |  Pays-Bas | 233 M $US | 3,6 % |
| 10 |  Suède | 191 M $US | 2,9 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 55pays en franchise (NPF)
- 35 %le plus élevé : Argentine, Algérie, Cameroun
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 35 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
| Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 23 % | 10 % – 35 % | 2022 |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
| Brésil | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 6 % | 2023 | |
 Colombie | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 8,8 % | 7,5 % – 10 % | 2023 |
| Indonésie | 15 % | 2023 | |
 Iran | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 25 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
| Malaisie | 15 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 0 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 1 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 5 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 3 % | 2023 | |
 Polynésie française | 6 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 15 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 1 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 10 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 5 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 10 % | 2023 | |
 Venezuela | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 5 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,3 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 72121 Mowers for lawns, parks/sports grounds
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 112010
- Produit CPC 2.1
- 44121 Mowers for lawns, parks or sportsgrounds
- Activité CITI Rév. 4
- 2821 Fabrication de machines agricoles et forestières
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8433.11 | modifié |
| 2012 | 8433.11 | modifié |
| 2007 | 8433.11 | modifié |
| 2002 | 8433.11 | modifié |
| 1996 | 8433.11 | modifié |
| 1992 | 8433.11 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 7
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N351254 U.S. CBP
The tariff classification of parts of a lawn mower and subassemblies for a lawn mower from China
- N330768 U.S. CBP
The tariff classification of a Yard Maintenance Set from Vietnam
- N326702 U.S. CBP
The eligibility of a walk-behind lawn mower under the United States-Mexico-Canada Agreement (USMCA).
- N326093 U.S. CBP
The tariff classification of unassembled lawn mowers from China
- N326094 U.S. CBP
The tariff classification of an unassembled lawn mower from China
- 600012620 HMRC
The product is a robotic lawn mower. The product has a battery power source and cuts the grass automatically. It continuously alternates between mowing and charging. The movement pattern is random, which means that the lawn is mowed evenly and with less wear. The boundary wire and the guide wire…
- 600012596 HMRC
The cordless mower, trimmer and edger is adjustable to three different angles and heights. With wheels so you just roll and go. You can go where other mowers can't go, and every cut is clean, fast and easy. Just push, roll and go. It's so easy. It's like pushing a vacuum over your lawn. Portable,…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Antidumping
FR Doc. 2026-21819 · 91 FR 67272 · Source : federalregister.gov
- Antidumping · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0142 · Source : eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8433.11 en 4 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8433.11 compte 4 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est nul.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 2,6 Md € de marchandises de la sous-position 8433.11 (+19 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 11,38 € le kilo ; la Chine en a fourni 72 %, devant le Royaume-Uni.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 6,5 Md $US en 2024, en hausse de 4,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 34 % du total, devant les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8433.11 du Système harmonisé (position 8433), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8433.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8433.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans… » ?
La Chine, avec 2,2 Md $US en 2024 (34 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 198 M $US (3 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 120 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « tondeuses à gazon à moteur, coupe rotative » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (72 %), le Royaume-Uni (11 %) et les États-Unis (7 %), pour des importations totales de 2,6 Md €.