Sous-position · Chapitre 85 · Position 8523
8523.51 : Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
Clés USB, cartes mémoire, SSD
La sous-position SH 8523.51 – clés USB, cartes mémoire, SSD – relève de la position 8523, au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8523 51 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs:
- 8523 51 10 non enregistrés Exemptionp/st
- 8523 51 90 autres Exemptionp/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 11
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran, Libye
- Acte juridique
- Regulation 0044/16, Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 1509/17, Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 23 avril 2031
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 1,9 Md € | 19,7 % | +276,3 % | |
| 1,9 Md € | 19,5 % | +93,6 % | |
| 1,7 Md € | 17,4 % | +191,2 % | |
| 1,5 Md € | 15,4 % | +153,2 % | |
| 1,1 Md € | 11,8 % | +39,9 % | |
| 492,1 M € | 5,1 % | +130,9 % | |
| 455,9 M € | 4,8 % | +464,4 % | |
| 264,8 M € | 2,8 % | +35 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 84 k $US84 k $US+4 M $US+89 M $US+> ; 4 Md $US
Exportations : 188
- Corée du Sud : 11 Md $US
- Taïwan : 8 Md $US
- Malaisie : 7 Md $US
- Chine : 7 Md $US
- États-Unis : 5 Md $US
- Viêt Nam : 4 Md $US
- Singapour : 2 Md $US
- Philippines : 2 Md $US
- Thaïlande : 1 Md $US
- Japon : 795 M $US
- Allemagne : 795 M $US
- Mexique : 746 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 448 M $US
- Pays-Bas : 402 M $US
- France : 314 M $US
- Royaume-Uni : 183 M $US
- Irlande : 142 M $US
- Tchéquie : 122 M $US
- Pologne : 89 M $US
- Canada : 85 M $US
- Italie : 82 M $US
- Belgique : 69 M $US
- Slovaquie : 59 M $US
- Suède : 59 M $US
- Autriche : 59 M $US
- Suisse : 49 M $US
- Émirats arabes unis : 39 M $US
- Espagne : 34 M $US
- Inde : 31 M $US
- Australie : 29 M $US
- Lettonie : 27 M $US
- Hongrie : 26 M $US
- Danemark : 18 M $US
- Israël : 17 M $US
- Tunisie : 17 M $US
- Ukraine : 11 M $US
- Finlande : 11 M $US
- Estonie : 10 M $US
- Lituanie : 7 M $US
- Portugal : 7 M $US
- Iran : 6 M $US
- Norvège : 6 M $US
- Islande : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Turquie : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Brésil : 3 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Russie : 3 M $US
- Chili : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Costa Rica : 2 M $US
- Arabie saoudite : 2 M $US
- Bahreïn : 1 M $US
- Croatie : 1 M $US
- Colombie : 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1 M $US1 M $US+16 M $US+212 M $US+> ; 1 Md $US
Importations : 214
- États-Unis : 17 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 6 Md $US
- Chine : 6 Md $US
- Mexique : 5 Md $US
- Singapour : 2 Md $US
- Taïwan : 2 Md $US
- Corée du Sud : 1 Md $US
- Pays-Bas : 1 Md $US
- Japon : 1 Md $US
- Allemagne : 1 Md $US
- Malaisie : 838 M $US
- Pologne : 733 M $US
- France : 657 M $US
- Inde : 643 M $US
- Irlande : 546 M $US
- Tchéquie : 523 M $US
- Viêt Nam : 485 M $US
- Royaume-Uni : 476 M $US
- Canada : 366 M $US
- Thaïlande : 343 M $US
- Émirats arabes unis : 279 M $US
- Espagne : 212 M $US
- Australie : 201 M $US
- Autriche : 200 M $US
- Italie : 167 M $US
- Russie : 122 M $US
- Hongrie : 116 M $US
- Belgique : 91 M $US
- Arabie saoudite : 91 M $US
- Indonésie : 89 M $US
- Suède : 85 M $US
- Israël : 81 M $US
- Turquie : 76 M $US
- Suisse : 74 M $US
- Philippines : 73 M $US
- Brésil : 51 M $US
- Roumanie : 51 M $US
- Afrique du Sud : 50 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 49 M $US
- Slovaquie : 48 M $US
- Danemark : 40 M $US
- Lettonie : 39 M $US
- Portugal : 32 M $US
- Kazakhstan : 28 M $US
- Pérou : 28 M $US
- Nouvelle-Zélande : 27 M $US
- Colombie : 27 M $US
- Nigeria : 24 M $US
- Norvège : 24 M $US
- Paraguay : 22 M $US
- Ukraine : 21 M $US
- Finlande : 20 M $US
- Chili : 17 M $US
- Slovénie : 16 M $US
- Argentine : 16 M $US
- Égypte : 16 M $US
- Guatemala : 14 M $US
- Grèce : 14 M $US
- Estonie : 14 M $US
- Serbie : 13 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 11 Md $US | 20,7 % | |
| 2 | 8 Md $US | 16,2 % | |
| 3 | 7 Md $US | 13,4 % | |
| 4 | 7 Md $US | 13 % | |
| 5 | 5 Md $US | 9,4 % | |
| 6 | 4 Md $US | 7,7 % | |
| 7 | 2 Md $US | 4,7 % | |
| 8 | 2 Md $US | 3,1 % | |
| 9 | 1 Md $US | 2,1 % | |
| 10 | 795 M $US | 1,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 17 Md $US | 33,8 % | |
| 2 | 6 Md $US | 11,3 % | |
| 3 | 6 Md $US | 11 % | |
| 4 | 5 Md $US | 10,2 % | |
| 5 | 2 Md $US | 3,7 % | |
| 6 | 2 Md $US | 3,2 % | |
| 7 | 1 Md $US | 2,9 % | |
| 8 | 1 Md $US | 2,8 % | |
| 9 | 1 Md $US | 2,2 % | |
| 10 | 1 Md $US | 2,1 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 13
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N355055 U.S. CBP
The tariff classification of a Nintendo Switch SD game card from Japan
- N352864 U.S. CBP
The tariff classification of game cartridges from Japan
- N305152 U.S. CBP
The tariff classification of solid-state non-volatile storage cartridges from China
- N302571 U.S. CBP
The tariff classification of solid-state drive (SSD) cards from China
- N300189 U.S. CBP
The tariff classification of Solid State Drives (SSDs) from various countries
- H296912 U.S. CBP
Tariff classification of solid-state drives
- 600013483 HMRC
The product is a USB memory stick unrecorded with capacity of 128gb. This is a portable storage device that you can connect to USB ports to store data. You can transfer, or back up data between digital devices without power. USB flash drive's key components include NAND Flash Memory chips, Flash…
- 600013482 HMRC
The product is an unrecorded flash memory card, also known as (storage card). The memory card is used for portable data storage in various digital devices and can transfer speeds up to 300MB/s . They use non-volatile NAND Flash memory chips to store data allowing data persistence without power,…
- 600010132 HMRC
A memory card. An unrecorded solid-state memory card used to increase storage capacity for mobile phones and other compatible electronic devices such as android tablets and smartphones. Full HD and video recording and playback capabilities. Supplied with full size SD adaptor for use with a computer.
- 600010143 HMRC
This product is a USB Memory Stick that supports almost all operating systems. This USB Flash Drive is compatible with USB 2.0 and most USB 1.1. The USB memory stick can transfer data or connect with plug-and-play accessibility. It is used for backing up photos, recording memory videos, listening…
- 600009413 HMRC
The product is a Solid State Drive (SSD) that is compatible with PC's and laptops. The SSD is a solid-state storage device that is used to store data using flash memory. It is made from a wafer silicon and derived from quartzite, sand and then purified and fused together. The NVMe SDD's are…
- 600009220 HMRC
The product is a Solid State Drive (SSD) that is compatible with PC's and laptops. The SSD is a solid-state storage device that is used to store data using flash memory. It is made from a wafer silicon and derived from quartzite, sand and then purified and fused together. The SATA SDD's are…
13 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
-
UK Trade Tariff : measure changes on 103 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-21 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
-
Update to VATZ Coverage – 8 September 2026
Trade Tariff news 8315 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
-
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
-
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
-
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
-
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8523.51 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8523.51 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 3,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 9,6 Md € de marchandises de la sous-position 8523.51 (+132 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 1 989,32 € le kilo ; le Viêt Nam en a fourni 20 %, devant la Corée du Sud.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 51 Md $US en 2024, en hausse de 48,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Corée du Sud, avec 20,7 % du total, devant Taïwan.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « dispositifs de stockage rémanent des données à base de… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8523.51 du Système harmonisé (position 8523), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « dispositifs de stockage rémanent des données à… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8523.51 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « dispositifs de stockage rémanent des données à… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8523.51 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « dispositifs de stockage rémanent des données à… » ?
La Corée du Sud, avec 11 Md $US en 2024 (20,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 314 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 188 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « clés USB, cartes mémoire, SSD » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Viêt Nam (20 %), la Corée du Sud (20 %) et Taïwan (17 %), pour des importations totales de 9,6 Md €.