Sous-position · Chapitre 90 · Position 9027
9027.30 : Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
Spectromètres optiques (UV, visible, IR)
La sous-position SH 9027.30 – spectromètres optiques (UV, visible, IR) – relève de la position 9027, au chapitre 90.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9027 30 00 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y957 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie V, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L148 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L156 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 septies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 223,1 M € | 39,8 % | +2,6 % |
 Chine | 56,6 M € | 10,1 % | +17 % |
 Royaume-Uni | 47,8 M € | 8,5 % | -24,4 % |
 Suisse | 45,5 M € | 8,1 % | +4,7 % |
 Japon | 45,1 M € | 8 % | +54,3 % |
 Malaisie | 43,5 M € | 7,8 % | +4,1 % |
 Canada | 26,5 M € | 4,7 % | +8,9 % |
 Singapour | 19,3 M € | 3,4 % | +0,3 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 195 k $US195 k $US+7 M $US+55 M $US+> ; 270 M $US
Exportations : 149
- États-Unis : 899 M $US
- Allemagne : 778 M $US
- Malaisie : 328 M $US
- Royaume-Uni : 290 M $US
- Chine : 270 M $US
- Japon : 235 M $US
- Singapour : 174 M $US
- Danemark : 161 M $US
- France : 144 M $US
- Suisse : 138 M $US
- Mexique : 123 M $US
- Canada : 112 M $US
- Autriche : 74 M $US
- Pays-Bas : 70 M $US
- Tchéquie : 55 M $US
- Suède : 53 M $US
- Irlande : 51 M $US
- Israël : 51 M $US
- Finlande : 36 M $US
- Belgique : 35 M $US
- Italie : 35 M $US
- Corée du Sud : 32 M $US
- Pologne : 31 M $US
- Norvège : 28 M $US
- Taïwan : 19 M $US
- Hongrie : 16 M $US
- Australie : 16 M $US
- Inde : 15 M $US
- Roumanie : 14 M $US
- Estonie : 14 M $US
- Turquie : 12 M $US
- Espagne : 11 M $US
- Slovaquie : 11 M $US
- Serbie : 10 M $US
- Afrique du Sud : 10 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 9 M $US
- Lituanie : 7 M $US
- Thaïlande : 5 M $US
- Russie : 5 M $US
- Nouvelle-Zélande : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Costa Rica : 3 M $US
- Kazakhstan : 2 M $US
- Arménie : 2 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Monténégro : 1 M $US
- Ukraine : 1 M $US
- Lettonie : 1 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 1 M $US
- Brésil : 1 M $US
- Bulgarie : 1 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Biélorussie : 919 k $US
- Croatie : 676 k $US
- Égypte : 653 k $US
- Ouzbékistan : 579 k $US
- Uruguay : 532 k $US
- Indonésie : 489 k $US
- Philippines : 480 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 2 M $US2 M $US+9 M $US+51 M $US+> ; 177 M $US
Importations : 200
- Chine : 671 M $US
- États-Unis : 634 M $US
- Singapour : 266 M $US
- Allemagne : 255 M $US
- Inde : 194 M $US
- Corée du Sud : 177 M $US
- Japon : 155 M $US
- France : 131 M $US
- Royaume-Uni : 121 M $US
- Italie : 108 M $US
- Canada : 106 M $US
- Pays-Bas : 98 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 98 M $US
- Suisse : 72 M $US
- Brésil : 68 M $US
- Espagne : 65 M $US
- Belgique : 64 M $US
- Pologne : 63 M $US
- Malaisie : 59 M $US
- Taïwan : 51 M $US
- Australie : 49 M $US
- Mexique : 42 M $US
- Turquie : 42 M $US
- Autriche : 40 M $US
- Viêt Nam : 36 M $US
- Russie : 35 M $US
- Thaïlande : 34 M $US
- Tchéquie : 33 M $US
- Irlande : 32 M $US
- Danemark : 31 M $US
- Indonésie : 31 M $US
- Émirats arabes unis : 29 M $US
- Suède : 28 M $US
- Israël : 27 M $US
- Arabie saoudite : 27 M $US
- Roumanie : 22 M $US
- Kazakhstan : 22 M $US
- Afrique du Sud : 20 M $US
- Norvège : 18 M $US
- Finlande : 16 M $US
- Chili : 15 M $US
- Hongrie : 15 M $US
- Argentine : 13 M $US
- Colombie : 12 M $US
- Philippines : 12 M $US
- Ukraine : 11 M $US
- Pérou : 11 M $US
- Égypte : 11 M $US
- Maroc : 9 M $US
- Portugal : 9 M $US
- Kenya : 9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 9 M $US
- Grèce : 8 M $US
- Slovénie : 8 M $US
- Bangladesh : 8 M $US
- Slovaquie : 8 M $US
- Ouzbékistan : 7 M $US
- Irak : 6 M $US
- Pakistan : 6 M $US
- Azerbaïdjan : 6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 899 M $US | 20,4 % |
| 2 |  Allemagne | 778 M $US | 17,6 % |
| 3 | Malaisie | 328 M $US | 7,4 % |
| 4 | Royaume-Uni | 290 M $US | 6,6 % |
| 5 | Chine | 270 M $US | 6,1 % |
| 6 | Japon | 235 M $US | 5,3 % |
| 7 | Singapour | 174 M $US | 3,9 % |
| 8 |  Danemark | 161 M $US | 3,6 % |
| 9 |  France | 144 M $US | 3,3 % |
| 10 | Suisse | 138 M $US | 3,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 671 M $US | 15,2 % |
| 2 | États-Unis | 634 M $US | 14,3 % |
| 3 | Singapour | 266 M $US | 6 % |
| 4 | Allemagne | 255 M $US | 5,8 % |
| 5 |  Inde | 194 M $US | 4,4 % |
| 6 |  Corée du Sud | 177 M $US | 4 % |
| 7 | Japon | 155 M $US | 3,5 % |
| 8 | France | 131 M $US | 3 % |
| 9 | Royaume-Uni | 121 M $US | 2,7 % |
| 10 |  Italie | 108 M $US | 2,4 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9027.30 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 9027.30 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9027.30 dans l’UE ont atteint 560,7 M € (+3 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 40 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 4 Md $US (−5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (899 M $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9027.30 du Système harmonisé (position 9027), dans la section XVIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « spectromètres, spectrophotomètres et… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9027.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « spectromètres, spectrophotomètres et… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9027.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « spectromètres, spectrophotomètres et… » ?
Les États-Unis, avec 899 M $US en 2024 (20,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 144 M $US (3,3 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 149 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « spectromètres optiques (UV, visible, IR) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (40 %), la Chine (10 %) et le Royaume-Uni (9 %), pour des importations totales de 560,7 M €.