Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 0713.35

0713.35.90

0713.35.90 : Feijões (<i>Vigna</i> spp., <i>Phaseolus</i> spp.) : feijão-fradinho (<i>Vigna unguiculata</i>), outros

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0713 Legumes de vagem, secos, em grão, mesmo pelados ou partidos.
  2. 07133 Feijões (<i>Vigna</i> spp., <i>Phaseolus</i> spp.):
  3. 0713.35 Feijão-fradinho (<i>Vigna unguiculata</i>)
  4. 0713.35.90 Outros

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0713.35 Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie Exemption – 19,3 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 9,7 % États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine Exemption – 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 6 % Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires Japon Exemption – 10 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 5,3 % · 1× droit spécifique ou composé Taïwan Exemption – 8,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires · 6× droit spécifique ou composé Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 5 % – 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 12,5 %

Lignes tarifaires (Brésil) : 0713.35

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600014512 HMRC 23 décembre 2025 – 22 décembre 2028 · 0713 35 00 00

    Blanched brown beans. Used as an ingredient for preparing dishes such as cooked meals, sauces, stews, and various bean-based products. Made from 100% brown beans (Vigna unguiculata). Beans are blanched in hot water (90°C) for 180 seconds and then dried. Beans are sterile and non-germinative.…

  • 600013329 HMRC 29 août 2025 – 28 août 2028 · 0713 35 00 00

    The product are peeled brown beans (Vigna unguiculata). The beans are packaged in labelled, batch-coded 5kg and 10kg polyethylene bags, with 12 months ambient shelf life (moisture <10%). The items are subject to de-hulling, controlled water heat treatment at 90 °C for 3 minutes, hot-air drying to…

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.

2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:

  1. a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);

  2. b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;

  3. c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);

  4. d) des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).

4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).

5) Le no 0711 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation.

Notes de chapitre : Chapitre 07 →

Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), 0713.35.90 est l’une des 2 lignes de la sous-position 0713.35, dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata).

Le taux du TEC est de 9 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 19,3 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 9 %, le droit ad valorem au Pérou va de 0 % à 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 10 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 8,5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria va de 5 % à 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 0713.35 pour 35 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 0713.35.90 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 9 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

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