Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 09 : Café, thé, maté et épices
- 54Lignes tarifaires
- 0 %–3 %Taux
Le chapitre 09 compte 54 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 10 positions.
Les taux vont de 0 % à 3 %, avec une moyenne de 0,1 % ; 53 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 0902 (thé, même aromatisé), avec 14 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 53 lignes.
Le taux le plus élevé, 3 %, frappe la ligne 0904.12.90.00 (poivre du genre Piper : poivre, broyé ou pulvérisé, autres).
0901 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
- 0901.11.00.10Café, même torréfié ou décaféiné : café non torréfié, non décaféiné, certifié biologique
- 0901.11.00.20Café, même torréfié ou décaféiné : café non torréfié, non décaféiné, non certifié biologique
- 0901.12.00.00Café, même torréfié ou décaféiné : café non torréfié, décaféiné
- 0901.21.00.10Café, même torréfié ou décaféiné : café torréfié, non décaféiné, certifié biologique
- 0901.21.00.20Café, même torréfié ou décaféiné : café torréfié, non décaféiné, non certifié biologique
- 0901.22.00.00Café, même torréfié ou décaféiné : café torréfié, décaféiné
- 0901.90.00.00Café, même torréfié ou décaféiné : autres
0902 Thé, même aromatisé
- 0902.10.10.10En sachets de portion individuelle : certifié biologique
- 0902.10.10.20En sachets de portion individuelle : non certifié biologique
- 0902.10.90.10Thé vert : autres, certifié biologique
- 0902.10.90.20Thé vert : autres, non certifié biologique
- 0902.20.00.10Thé vert (non fermenté) présenté autrement : certifié biologique
- 0902.20.00.20Thé vert (non fermenté) présenté autrement : non certifié biologique
- 0902.30.10.11En sachets de portion individuelle : non décaféiné, certifié biologique
- 0902.30.10.12En sachets de portion individuelle : non décaféiné, non certifié biologique
- 0902.30.10.20En sachets de portion individuelle : décaféiné
- 0902.30.90.11Thé noir : autres, non décaféiné, certifié biologique
- 0902.30.90.12Thé noir : autres, non décaféiné, non certifié biologique
- 0902.30.90.20Thé noir : autres, décaféiné
- 0902.40.00.10Thé noir : non décaféiné
- 0902.40.00.20Thé noir : décaféiné
0903 Maté
0904 Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
- 0904.11.00.00Non broyé ni pulvérisé
- 0904.12.10.00Poivre du genre Piper : poivre, broyé ou pulvérisé, pour la transformation
- 0904.12.90.00Poivre du genre Piper : poivre, broyé ou pulvérisé, autres
- 0904.21.00.00Séchés, non broyés ni pulvérisés
- 0904.22.00.10Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : broyés ou pulvérisés, piments du Chili
- 0904.22.00.20Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : broyés ou pulvérisés, paprikas
- 0904.22.00.90Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : broyés ou pulvérisés, autres
0905 Vanille
0906 Cannelle et fleurs de cannelier
0907 Girofles (antofles, clous et griffes)
0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
- 0908.11.00.00Non broyées ni pulvérisées
- 0908.12.00.00Noix muscades, macis, amomes et cardamomes : noix muscades, broyées ou pulvérisées
- 0908.21.00.00Non broyé ni pulvérisé
- 0908.22.00.00Noix muscades, macis, amomes et cardamomes : macis, broyé ou pulvérisé
- 0908.31.00.00Non broyés ni pulvérisés
- 0908.32.00.00Noix muscades, macis, amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés
0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ; baies de genièvre
- 0909.21.00.00Non broyées ni pulvérisées
- 0909.22.00.00Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre : graines de coriandre, broyées ou pulvérisées
- 0909.31.00.00Non broyées ni pulvérisées
- 0909.32.00.00Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre : graines de cumin, broyées ou pulvérisées
- 0909.61.00.00Non broyées ni pulvérisées
- 0909.62.00.00Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil : broyées ou pulvérisées
0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
- 0910.11.00.00Non broyé ni pulvérisé
- 0910.12.00.00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : gingembre, broyé ou pulvérisé
- 0910.20.00.00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : safran
- 0910.30.00.00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : curcuma
- 0910.91.00.00Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre
- 0910.99.00.00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : autres épices, autres