Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 16 : Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes

115Lignes tarifaires
0 %–238 %Taux

Chapitre 16 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 16 compte 115 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 5 positions.

Les taux vont de 0 % à 238 %, avec une moyenne de 12,6 % ; 26 lignes sont en franchise.

12 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 1602 (autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou…), avec 46 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 26 lignes.

Le taux le plus élevé, 238 %, frappe la ligne 1601.00.22.00 (autres que volaille de réforme, au-dessus de l'engagement d'accès).

1601 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes ; préparations alimentaires à base de ces produits

1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes

1602.10.10.00De coqs, poules, dindons et dindes de la position 01.0512,5 %
1602.10.90.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats : préparations homogénéisées, autres12,5 %
1602.20.10.00Pâtés de foie avec truffes3 %
1602.20.21.00Dans les limites de l'engagement d'accèsExemption
1602.20.22.00Au-dessus de l'engagement d'accès238 %
1602.20.31.00Dans les limites de l'engagement d'accèsExemption
1602.20.32.00Au-dessus de l'engagement d'accès154,5 %
1602.20.90.00De foies de tous animaux : autresExemption
1602.31.11.10En conserve ou en pots de verre11 %
1602.31.11.90Mélanges définis de spécialité : autres11 %
1602.31.12.00Autres, dans les limites de l'engagement d'accès7,5 %
1602.31.13.00Autres, au-dessus de l'engagemet d'accès, non désossés169.5 % but not less than $3.76/kg
1602.31.14.00Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés169.5 % but not less than $6.18/kg
1602.31.91.00En conserve ou en pots de verre12,5 %
1602.31.92.00Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verre2,5 %
1602.31.93.00Autres, dans les limites de l'engagement d'accès5 % but not less than 4.74 ¢/kg or more than 9.48 ¢/kg
1602.31.94.00Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés165 % but not less than $3.67/kg
1602.31.95.00Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés165 % but not less than $6.03/kg
1602.32.11.10De volaille de réforme11 %
1602.32.11.20Mélanges définis de spécialité11 %
1602.32.12.00Autres, dans les limites de l'engagement d'accès7,5 %
1602.32.13.00Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés253 % but not less than $5.91/kg
1602.32.14.00Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés253 % but not less than $10.54/kg
1602.32.91.00En conserve ou en pots de verre9,5 %
1602.32.92.10Mélanges définis de spécialité, autres qu'en conserve ou en pots de verreExemption
1602.32.92.20Volaille de réforme, autres qu'en conserve ou en pots de verreExemption
1602.32.93.00Autres, dans les limites de l'engagement d'accès5 % but not less than 4.74 ¢/kg or more than 9.48 ¢/kg
1602.32.94.00Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, non désossés249 % but not less than $5.81/kg
1602.32.95.00Autres, au-dessus de l'engagement d'accès, désossés249 % but not less than $10.36/kg
1602.39.10.00De volailles du no 01.05 : autres, plats cuisinés11 %
1602.39.91.00De canards, oies ou pintades, en conserve ou en pots de verre9,5 %
1602.39.99.00De volailles du no 01.05 : autresExemption
1602.41.10.00En conserve ou en pots de verre9,5 %
1602.41.90.00Jambons et leurs morceaux : autresExemption
1602.42.10.00En conserve ou en pots de verre9,5 %
1602.42.90.00Épaules et leurs morceaux : autresExemption
1602.49.10.10En conserve ou en pots de verre12,5 %
1602.49.10.20En conserve ou en pots de verre ; Plats cuisinés : plats cuisinés12,5 %
1602.49.90.00Autres, y compris les mélanges : autresExemption
1602.50.10.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats : de l'espèce bovine, plats cuisinés11 %
1602.50.91.20En conserve ou en pots de verre : boeuf salé9,5 %
1602.50.91.90En conserve ou en pots de verre : autres9,5 %
1602.50.99.00Autres préparations et conserves de viande, d'abats : de l'espèce bovine, autresExemption
1602.90.10.00Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : plats cuisinés11 %
1602.90.91.00En conserve ou en pots de verre12,5 %
1602.90.99.00Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux : autresExemption

1603 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

1604 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson

1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés

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1601 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes ; préparations alimentaires à base de ces produits

1602 Autres preparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes

1603 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

1604 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson

1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés

1601 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes ; préparations alimentaires à base de ces produits

1604 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson