Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 63 : Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons
- 84Lignes tarifaires
- 0 %–18 %Taux
Le chapitre 63 compte 84 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 10 positions.
Les taux vont de 0 % à 18 %, avec une moyenne de 15,9 % ; 4 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 6302 (linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine), avec 26 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 18 %, sur 34 lignes.
Le taux le plus élevé, 18 %, frappe la ligne 6302.10.00.00 (linge de lit en bonneterie).
6301 Couvertures
- 6301.10.00.00Couvertures, couvertures chauffantes électriques, couvertures chauffantes électriques
- 6301.20.00.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
- 6301.30.00.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
- 6301.40.00.00Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
- 6301.90.00.00Couvertures, autres couvertures, autres couvertures
6302 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
- 6302.10.00.00Linge de lit en bonneterie
- 6302.21.00.10Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers
- 6302.21.00.90Autre linge de lit, imprimé : de coton, autres
- 6302.22.00.00De fibres synthétiques ou artificielles
- 6302.29.00.00Autre linge de lit, imprimé : d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
- 6302.31.00.10Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers
- 6302.31.00.90Autre linge de lit : de coton, autres
- 6302.32.00.10De fibres synthétiques ou artificielles : draps de lit
- 6302.32.00.20Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillers
- 6302.32.00.90De fibres synthétiques ou artificielles : autres
- 6302.39.00.00Autre linge de lit : d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
- 6302.40.00.00Linge de table en bonneterie
- 6302.51.00.10Autre linge de table : de coton, nappes
- 6302.51.00.90Autre linge de table : de coton, autres
- 6302.53.00.10De fibres synthétiques ou artificielles : nappes
- 6302.53.00.90De fibres synthétiques ou artificielles : autres
- 6302.59.10.00Autre linge de table : d'autres matières textiles, de lin, de lin
- 6302.59.90.00Autre linge de table : d'autres matières textiles, autres, autres
- 6302.60.00.10Serviettes et draps de bains
- 6302.60.00.20Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge : torchons
- 6302.60.00.30Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge : débarbouillettes
- 6302.60.00.90Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge : autres
- 6302.91.00.00Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine : autre, de coton, de coton
- 6302.93.00.00De fibres synthétiques ou artificielles
- 6302.99.10.00Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine : autre, d'autres matières textiles, de lin, de lin
- 6302.99.90.00Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine : autre, d'autres matières textiles, autres, autres
6303 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit
- 6303.12.00.00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : en bonneterie, de fibres synthétiques, de fibres synthétiques
- 6303.19.00.00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : en bonneterie, d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
- 6303.91.00.00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : autres, de coton, de coton
- 6303.92.10.00Confectionnés des tissus du no tarifaire 5407.61.10
- 6303.92.90.10Vitrages, y compris les rideaux
- 6303.92.90.90Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : autres, de fibres synthétiques, autres, autres
- 6303.99.00.00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : autres, d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
- 6304.11.00.00Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux : couvre-lits, en bonneterie, en bonneterie
- 6304.19.00.00Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux : couvre-lits, autres, autres
- 6304.20.00.00Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre
- 6304.91.10.00Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles
- 6304.91.90.00Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux : autres, en bonneterie, autres, autres
- 6304.92.10.00Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles
- 6304.92.90.00Autres qu'en bonneterie, de coton : autres, autres
- 6304.93.10.00Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles
- 6304.93.90.00Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques : autres, autres
- 6304.99.10.00Housses de protection pour sièges de véhicules automobiles
- 6304.99.90.00Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles : autres, autres
6305 Sacs et sachets d'emballage
- 6305.10.00.00De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03
- 6305.20.00.00Sacs et sachets d'emballage : de coton, de coton
- 6305.32.00.00Contenants souples pour matières en vrac
- 6305.33.00.10Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
- 6305.33.00.90Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries : autres
- 6305.39.00.00De matières textiles synthétiques ou artificielles : autres, autres
- 6305.90.00.00Sacs et sachets d'emballage : d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
6306 Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile ; articles de campement
- 6306.12.00.00Bâches et stores d'extérieur : de fibres synthétiques, de fibres synthétiques
- 6306.19.00.00Bâches et stores d'extérieur : d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
- 6306.22.00.30De nylon ou d'autres polyamides
- 6306.22.00.40Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles : de fibres synthétiques, de polyesters
- 6306.22.00.90Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles : de fibres synthétiques, autres
- 6306.29.00.00Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles : d'autres matières textiles, d'autres matières textiles
- 6306.30.00.00Bâches et stores d'extérieur : voiles, voiles
- 6306.40.00.00Bâches et stores d'extérieur : matelas pneumatiques, matelas pneumatiques
- 6306.90.10.00Bâches et stores d'extérieur : autres, de coton, de coton
- 6306.90.90.00Bâches et stores d'extérieur : autres, autres, autres
6307 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
- 6307.10.10.00Serviettes pour usage industriel, ourlées, d'une largeur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 56 cm et d'une longueur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 61 cm, en tissus écrus constitués uniquement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant entre 420 et 1 000 décitex par fil simple, ayant au moins 78 et au plus 133 fils au 10 cm dans la chaîne et au moins 78 et au plus 137 fils au 10 cm dans la trame, d'un poids d'au moins 135 g/m² et d'au plus 203 g/m²
- 6307.10.90.00Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes : autres, autres
- 6307.20.00.00Ceintures et gilets de sauvetage
- 6307.90.10.00Linceuls ; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme ; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire ; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné ; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905.00 ; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme ; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.05
- 6307.90.30.00Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres, ceintures professionnelles, ceintures professionnelles
- 6307.90.40.00Matelas de déplacement de meubles
- 6307.90.50.00Enveloppes utilisées dans la fabrication d'articles de la sous-position 9404.90
- 6307.90.91.00Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres, autres, uniquement de jute, uniquement de jute
- 6307.90.92.00Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres, autres, de soie, de soie
- 6307.90.93.00De coton ou d'autres fibres textiles végétales, à l'exclusion de ceux uniquement de jute
- 6307.90.99.20Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres, autres, d'autres matières textiles, masques
- 6307.90.99.90Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres, autres, d'autres matières textiles, autres
- 6307.90.99.30Porte-bébé incluant sac à dos (à cadre ou souple), porte-bébé ou vêtement de portage (les vêtements pour adultes conçus pour maintenir un bébé sur le corps d'un adulte)