Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 91 : Horlogerie
- 63Lignes tarifaires
- 0 %–14 %Taux
Le chapitre 91 compte 63 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 14 positions.
Les taux vont de 0 % à 14 %, avec une moyenne de 3,7 % ; 32 lignes sont en franchise.
C’est la position 9101, montres-bracelets, montres de poche et montres similaires, qui est la plus subdivisée : 11 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 32 lignes.
Le taux le plus élevé, 14 %, frappe la ligne 9103.90.00.00 (réveils et pendulettes, à mouvement de montre : autres, autres).
9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
- 9101.11.00.00
- 9101.19.00.00
- 9101.21.00.00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : à remontage automatique, à remontage automatique
- 9101.29.00.00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : autres, autres
- 9101.91.10.00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, fonctionnant électriquement, compteurs de temps, compteurs de temps
- 9101.91.90.00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, fonctionnant électriquement, autres, autres
- 9101.99.00.00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, autres, autres
- 9101.11.00.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
- 9101.11.00.90Autres
- 9101.19.00.10Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun
- 9101.19.00.90Autres
9102 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
- 9102.11.00.00À affichage mécanique seulement
- 9102.12.00.00À affichage optoélectronique seulement
- 9102.19.00.00Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même : autres, autres
- 9102.21.00.00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : à remontage automatique, à remontage automatique
- 9102.29.00.00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur : autres, autres
- 9102.91.10.00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, fonctionnant électriquement, compteurs de temps, compteurs de temps
- 9102.91.90.00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, fonctionnant électriquement, autres, autres
- 9102.99.00.00Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires : autres, autres, autres
9103 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
9104 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
- 9105.11.00.00Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie : réveils, fontionnant électriquement, fontionnant électriquement
- 9105.19.00.00Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie : réveils, autres, autres
- 9105.21.10.00Pendules et horloges, murales : fonctionnant électriquement, réseaux d'horloges, réseaux d'horloges
- 9105.21.90.00Pendules et horloges, murales : fonctionnant électriquement, autres, autres
- 9105.29.00.00Pendules et horloges, murales : autres, autres
- 9105.91.10.00Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie : autres, fonctionnant électriquement, réseaux d'horloges, réseaux d'horloges
- 9105.91.20.00Chronomètres pour aéronefs ou navires
- 9105.91.90.00Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie : autres, fonctionnant électriquement, autres, autres
- 9105.99.10.00Chronomètres pour aéronefs ou navires
- 9105.99.90.00Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie : autres, autres, autres, autres
9106 Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
9107 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
9108 Mouvements de montres, complets et assemblés
- 9108.11.00.00À affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
- 9108.12.00.00À affichage optoélectronique seulement
- 9108.19.00.00Mouvements de montres, complets et assemblés : fonctionnant électriquement, autres, autres
- 9108.20.00.00Mouvements de montres, complets et assemblés : à remontage automatique, à remontage automatique
- 9108.90.00.00Mouvements de montres, complets et assemblés : autres, autres
9109 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) ; mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés ; ébauches de mouvements d'horlogerie
- 9110.11.00.00Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
- 9110.12.00.00Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés : de montres, mouvements incomplets, assemblés, mouvements incomplets, assemblés
- 9110.19.00.00Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés : de montres, ébauches, ébauches
- 9110.90.00.00Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés : autres, autres
9111 Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties
- 9111.10.00.00Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
- 9111.20.00.00Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés
- 9111.80.00.00Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties : autres boîtes, autres boîtes
- 9111.90.00.00Boîtes de montres des nos 91.01 ou 91.02 et leurs parties : parties, parties
9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
9113 Bracelets de montres et leurs parties
- 9113.10.10.00Devant servir à la fabrication de montres
- 9113.10.90.00En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux : autres, autres
- 9113.20.10.00Devant servir à la fabrication de montres
- 9113.20.90.00En métaux communs, même dorés ou argentés : autres, autres
- 9113.90.00.10Bracelets de montres et leurs parties : autres, de cuir
- 9113.90.00.90Bracelets de montres et leurs parties : autres, autres