Tarif douanier du Japon

Tarif douanier du Japon, chapitre 89 : Navigation maritime ou fluviale

  • 26Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 89 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 89 compte 26 lignes dans le tarif douanier du Japon, dans 8 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 8903 (yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport), avec 11 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 26 lignes.

8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises

8902 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës

8904 Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale ; docks flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames

8907 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)

8908 Bateaux et autres engins flottants à dépecer

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