Tarif douanier de la Norvège

Tarif douanier de la Norvège, chapitre 89 : Navigation maritime ou fluviale

  • 42Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 89 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 89 compte 42 lignes dans le tarif douanier de la Norvège, dans 8 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 8903, yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, qui est la plus subdivisée : 16 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 42 lignes.

8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises

8902 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës

8904 Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale ; docks flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames

8907 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)

8908 Bateaux et autres engins flottants à dépecer

Télécharger en CSV