Tarif douanier du Pérou

Tarif douanier du Pérou, chapitre 89 : Navigation maritime ou fluviale

  • 39Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 89 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 89 compte 39 lignes dans le tarif douanier du Pérou, dans 8 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 8901, paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et…, qui est la plus subdivisée : 12 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 39 lignes.

8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises

8902 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës

8904 Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale ; docks flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames

8907 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)

8908 Bateaux et autres engins flottants à dépecer

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