Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 74 : Cuivre et ouvrages en cuivre

  • 49Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 74 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 74 compte 49 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 16 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 7409, tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm, qui est la plus subdivisée : 8 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 49 lignes.

7401 Mattes de cuivre ; cuivre de cément (précipité de cuivre)

7402 Cuivre non affiné ; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

7403 Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute

7404 Déchets et débris de cuivre

7405 Alliages mères de cuivre

7406 Poudres et paillettes de cuivre

7407 Barres et profilés en cuivre

7408 Fils de cuivre

7409 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm

7410 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)

7411 Tubes et tuyaux en cuivre

7412 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre

7413 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité

7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre ; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre

7418 Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre

7419 Autres ouvrages en cuivre

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