Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 89 : Navigation maritime ou fluviale
- 25Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 89 compte 25 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 8 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 8903, yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, qui est la plus subdivisée : 11 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 25 lignes.
8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
- 8901.10.00paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes ; transbordeurs
- 8901.20.00Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos : bateaux-citernes
- 8901.30.00bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20
- 8901.90.00autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
8902 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës
- 8903.11.00comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
- 8903.12.00non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
- 8903.19.00Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance : autres
- 8903.21.00d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903.22.00d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
- 8903.23.00d'une longueur excédant 24 m
- 8903.31.00d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903.32.00d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
- 8903.33.00d'une longueur excédant 24 m
- 8903.93.00d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903.99.00Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance : autres