Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 07 : Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

  • 173Lignes tarifaires
  • 0 %–49,5 %Taux

Chapitre 07 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 07 compte 173 lignes dans le tarif douanier turc, dans 14 positions.

Les taux vont de 0 % à 49,5 %, avec une moyenne de 19,9 % ; 15 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 0709 (autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré), avec 36 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 19,5 %, sur 94 lignes.

Le taux le plus élevé, 49,5 %, frappe la ligne 0703.10.11.00.00 (soğanlar, şalotlar, sarımsaklar, pırasalar ve diğer).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

0701 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré

0702 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré

0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré

0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré

0707 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0711 Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation

0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0714 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier

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