Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 07 : Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
- 117Lignes tarifaires
- 0 %–15,2 %Taux
Le chapitre 07 compte 117 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 14 positions.
Les taux vont de 0 % à 15,2 %, avec une moyenne de 8,7 % ; 14 lignes sont en franchise.
15 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 0709 (autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré), avec 26 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 12,8 %, sur 15 lignes.
Le taux le plus élevé, 15,2 %, frappe la ligne 0710 80 10 (légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres…).
0701 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
0702 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
- 0703 10 11Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes : oignons et échalotes, oignons, de semence
- 0703 10 19Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes : oignons et échalotes, oignons, autres
- 0703 10 90Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes : oignons et échalotes, échalotes
- 0703 20 00Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes : aulx
- 0703 90 00Poireaux et autres légumes alliacés
0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
- 0704 10 10Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
- 0704 10 90Choux-fleurs et choux brocolis : autres
- 0704 20 00Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits : choux de Bruxelles
- 0704 90 10Choux blancs et choux rouges
- 0704 90 90Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits : autres, autres
0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
- 0705 11 00Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.) : laitues, pommées
- 0705 19 00Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.) : laitues, autres
- 0705 21 00Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
- 0705 29 00Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.) : chicorées, autres
0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
- 0706 10 00Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis : carottes et navets
- 0706 90 10Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis : autres, céleris-raves
- 0706 90 30Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis : autres, raifort (Cochlearia armoracia)
- 0706 90 90Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis : autres, autres
0707 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
- 0709 20 00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : asperges
- 0709 30 00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : aubergines
- 0709 40 00Céleris, autres que les céleris-raves
- 0709 51 00Champignons du genre Agaricus
- 0709 52 00Champignons du genre Boletus
- 0709 53 00Champignons du genre Cantharellus
- 0709 54 00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : champignons et truffes, shiitake (Lentinus edodes)
- 0709 55 00Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum)
- 0709 56 00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : champignons et truffes, truffes (Tuber spp.)
- 0709 59 00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : champignons et truffes, autres
- 0709 60 10Piments doux ou poivrons
- 0709 60 91du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
- 0709 60 95destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
- 0709 60 99Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta : autres, autres
- 0709 70 00Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
- 0709 91 00Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, artichauts
- 0709 92 10destinées à des usages autres que la production de l'huile
- 0709 92 90Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, olives, autres
- 0709 93 10Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) : courgettes
- 0709 93 90Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) : autres
- 0709 99 10Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
- 0709 99 20Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, autres, cardes et cardons
- 0709 99 40Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, autres, câpres
- 0709 99 50Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, autres, fenouil
- 0709 99 60Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, autres, maïs doux
- 0709 99 90Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, autres, autres
0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
- 0710 10 00Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : pommes de terre
- 0710 21 00Légumes à cosse, écossés ou non : pois (Pisum sativum)
- 0710 22 00Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
- 0710 29 00Légumes à cosse, écossés ou non : autres
- 0710 30 00Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
- 0710 40 00Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : maïs doux
- 0710 80 10Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, olives
- 0710 80 51Piments doux ou poivrons
- 0710 80 59Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta : autres
- 0710 80 61Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, champignons, du genre Agaricus
- 0710 80 69Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, champignons, autres
- 0710 80 70Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, tomates
- 0710 80 80Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, artichauts
- 0710 80 85Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, asperges
- 0710 80 95Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes, autres
- 0710 90 00Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : mélanges de légumes
0711 Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation
- 0711 20 10destinées à des usages autres que la production de l'huile
- 0711 20 90Légumes conservés provisoirement, mais impropres : olives, autres
- 0711 40 00Légumes conservés provisoirement, mais impropres : concombres et cornichons
- 0711 51 00Champignons du genre Agaricus
- 0711 59 00Légumes conservés provisoirement, mais impropres : champignons et truffes, autres
- 0711 90 10Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons
- 0711 90 30Autres légumes ; mélanges de légumes : légumes, maïs doux
- 0711 90 50Autres légumes ; mélanges de légumes : légumes, oignons
- 0711 90 70Autres légumes ; mélanges de légumes : légumes, câpres
- 0711 90 80Autres légumes ; mélanges de légumes : légumes, autres
- 0711 90 90Autres légumes ; mélanges de légumes : mélanges de légumes
0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
- 0712 20 00Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches : oignons
- 0712 31 00Champignons du genre Agaricus
- 0712 32 00Champignons, oreilles-de-Judas : oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
- 0712 33 00Champignons, oreilles-de-Judas : trémelles (Tremella spp.)
- 0712 34 00Champignons, oreilles-de-Judas : shiitake (Lentinus edodes)
- 0712 39 00Champignons, oreilles-de-Judas : autres
- 0712 90 05Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
- 0712 90 11hybride, destiné à l'ensemencement
- 0712 90 19Maïs doux (Zea mays var. saccharata) : autre
- 0712 90 30Autres légumes ; mélanges de légumes : tomates
- 0712 90 50Autres légumes ; mélanges de légumes : carottes
- 0712 90 90Autres légumes ; mélanges de légumes : autres
0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
- 0713 10 10Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés : pois (Pisum sativum), destinés à l'ensemencement
- 0713 10 90Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés : pois (Pisum sativum), autres
- 0713 20 00Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés : pois chiches
- 0713 31 00Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
- 0713 32 00Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)
- 0713 33 10Haricots communs (Phaseolus vulgaris) : destinés à l'ensemencement
- 0713 33 90Haricots communs (Phaseolus vulgaris) : autres
- 0713 34 00Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)
- 0713 35 00Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)
- 0713 39 00Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : autres
- 0713 40 00Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés : lentilles
- 0713 50 00Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)
- 0713 60 00Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)
- 0713 90 00Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés : autres
0714 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier
- 0714 10 00Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours : racines de manioc
- 0714 20 10fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
- 0714 20 90Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours : patates douces, autres
- 0714 30 00Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours : ignames (Dioscorea spp.)
- 0714 40 00Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours : colocases (Colocasia spp.)
- 0714 50 00Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours : yautias (Xanthosoma spp.)
- 0714 90 20Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule
- 0714 90 90Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours : autres, autres