Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 12 : Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages
- 75Lignes tarifaires
- 0 %–8,3 %Taux
Le chapitre 12 compte 75 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 14 positions.
Les taux vont de 0 % à 8,3 %, avec une moyenne de 1,2 % ; 53 lignes sont en franchise.
3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position la plus détaillée est la 1209 (graines, fruits et spores à ensemencer), avec 20 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 53 lignes.
Le taux le plus élevé, 8,3 %, frappe la ligne 1209 10 00 (graines de betteraves à sucre).
1201 Fèves de soja, même concassées
1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
1203 Coprah
1204 Graines de lin, même concassées
1205 Graines de navette ou de colza, même concassées
1206 Graines de tournesol, même concassées
1207 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
- 1207 10 00Noix et amandes de palmiste
- 1207 21 00Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : graines de coton, de semence
- 1207 29 00Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : graines de coton, autres
- 1207 30 00Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : graines de ricin
- 1207 40 10Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : graines de sésame, destinées à l'ensemencement
- 1207 40 90Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : graines de sésame, autres
- 1207 50 10Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : graines de moutarde, destinées à l'ensemencement
- 1207 50 90Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : graines de moutarde, autres
- 1207 60 00Graines de carthame (Carthamus tinctorius)
- 1207 70 00Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : graines de melon
- 1207 91 10Graines d’œillette ou de pavot : destinées à l'ensemencement
- 1207 91 90Graines d’œillette ou de pavot : autres
- 1207 99 20Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : autres, autres, destinés à l'ensemencement
- 1207 99 91Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : autres, autres, autres, graines de chanvre
- 1207 99 96Autres graines et fruits oléagineux, même concassés : autres, autres, autres, autres
1208 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
1209 Graines, fruits et spores à ensemencer
- 1209 10 00Graines de betteraves à sucre
- 1209 21 00Graines, fruits et spores à ensemencer : graines fourragères, de luzerne
- 1209 22 10Trèfle violet (Trifolium pratense L.)
- 1209 22 80De trèfle (Trifolium spp.) : autres
- 1209 23 11Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)
- 1209 23 15Fétuque rouge (Festuca rubra L.)
- 1209 23 80Graines, fruits et spores à ensemencer : graines fourragères, de fétuque, autres
- 1209 24 00de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
- 1209 25 10Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)
- 1209 25 90Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)
- 1209 29 45Graines de fléole des prés ; vesces ; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.) ; agrostide (Agrostides)
- 1209 29 50Graines, fruits et spores à ensemencer : graines fourragères, autres, graines de lupin
- 1209 29 60Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)
- 1209 29 80Graines, fruits et spores à ensemencer : graines fourragères, autres, autres
- 1209 30 00Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
- 1209 91 30Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva)
- 1209 91 80Graines, fruits et spores à ensemencer : autres, graines de légumes, autres
- 1209 99 10Graines, fruits et spores à ensemencer : autres, autres, graines forestières
- 1209 99 91Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no 120930
- 1209 99 99Graines, fruits et spores à ensemencer : autres, autres, autres, autres
1210 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline
1211 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
- 1211 20 00Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : racines de ginseng
- 1211 30 00Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : coca (feuille de)
- 1211 40 00Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : paille de pavot
- 1211 50 00Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : ephédra
- 1211 60 00Écorce de cerisier africain (Prunus africana)
- 1211 90 30Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : autres, fèves de tonka
- 1211 90 86Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : autres, autres
1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
- 1212 21 00destinées à l’alimentation humaine
- 1212 29 00Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : algues, autres
- 1212 91 20Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées
- 1212 91 80Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, betteraves à sucre, autres
- 1212 92 00Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, caroubes
- 1212 93 00Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, cannes à sucre
- 1212 94 00Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, racines de chicorée
- 1212 99 41non décortiquées, ni concassées, ni moulues
- 1212 99 49Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, autres, graines de caroubes, autres
- 1212 99 95Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, autres, autres