Nomenclature combinée de l’UE · code NC · HS 6912.00
6912 00 21
6912 00 21 : Vaisselle en céramique (hors porcelaine) : Articles pour le service de la table ou de la cuisine : en terre commune
Vaisselle en céramique (hors porcelaine)
Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 3 subdivisionsDonnées : Nomenclature combinée de l’UE, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
6912 00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine:
Articles pour le service de la table ou de la cuisine:
6912 00 21 en terre commune
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 8
Droit antidumpingDroit antidumping définitif79 %
Uniquement pour
6912 00 21 11 Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread
S’applique aux marchandises originaires de
Chine
Acte juridique
Regulation 0274/26
Droit antidumpingDroit antidumping définitif79 %
Uniquement pour
6912 00 21 91 Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread
S’applique aux marchandises originaires de
Chine
Acte juridique
Regulation 0274/26
Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitationExemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays
Acte juridique
Regulation 2658/87
Documents
C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentielExemption
Uniquement pour
6912 00 21 11 Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread
S’applique aux marchandises originaires de
Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
En vigueur
jusqu’au 31 décembre 2026
Acte juridique
Regulation 0032/00
Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentielExemption
Uniquement pour
6912 00 21 19 Other
S’applique aux marchandises originaires de
Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
En vigueur
jusqu’au 31 décembre 2026
Acte juridique
Regulation 0032/00
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays
En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026
Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur3 EUR
Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
S’applique aux marchandises originaires de
Irak, Syrie
Acte juridique
Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays
Acte juridique
Regulation 1157/24
Documents
C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine
Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Subdivisions TARIC
Déclarez le code TARIC à 10 chiffres qui correspond aux marchandises : les mesures peuvent différer d’une subdivision à l’autre.
6912 00 21 11
Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains
6912 00 21 19
autres
6912 00 21 91
Articles en céramique pour la table et la cuisine, à l'exclusion des moulins à condiments et à épices en céramique, ainsi que leurs éléments de broyage en céramique, des moulins à café en céramique, des aiguiseurs à couteaux en céramique, des fusils à aiguiser en céramique, des outils de cuisine destinés à être utilisés pour les opérations de découpe, broyage, grattage, tranchage, râpage et pelage, des pierres à pizza en céramique de cordiérite des types utilisés pour la cuisson de pizzas ou de pains
6912 00 21 99
autres
Contingents tarifaires
Numéro d’ordre
Origine
Droit contingentaire
Période
Volume
Solde
Validité
09.0104
Certain handicraft products (Handicrafts)
Exemption
1 janvier 2026 – 31 décembre 2026
1 800 000 Euro
0 Euro
Épuisé
Soldes issus du rapport hebdomadaire de la Commission sur les contingents, daté du 23 octobre 2026.
Mesures à l’exportation 4
Interdictions, licences, contrôles et sanctions applicables lorsque ces marchandises quittent l’UE.
Mesures à l’exportation
Destination
Acte juridique
Validité
Restriction à l'exportationRégime de sanctions : Iraq
All third countries
Regulation 1210/03
1 janvier 2007
Autorisation d'exportationRégime de sanctions : Syria
All third countries
Regulation 1332/13
15 décembre 2013
Contrôle des exportations de biens culturels
All third countries
Regulation 0116/09
2 mars 2009
Contrôle à l'exportation – Déchets
All third countries
Regulation 1157/24
21 mai 2026
Données TARIC au 26 octobre 2026
TVA à l’importation dans les États membres
Le taux que chaque État membre applique aux marchandises de ce code, d’après la base de données « Taxes in Europe » de la Commission. Un taux réduit peut ne viser qu’une partie des marchandises d’un code : vérifiez la législation nationale sur la TVA.
Allemagne19 %
Autriche20 %
Belgique21 %
Bulgarie20 %
Chypre19 %
Croatie25 %
Danemark25 %
Espagne21 %
Estonie24 %
Finlande25,5 %
France20 %
Grèce24 %
Hongrie27 %
Irlande23 %
Italie22 %
Lettonie21 %
Lituanie21 %
Luxembourg17 %
Malte18 %
Pays-Bas21 %
Pologne23 %
Portugal23 %
Roumanie21 %
Slovaquie23 %
Slovénie22 %
Suède25 %
Tchéquie21 %
TEDB · 26 octobre 2026
Taux préférentiels par pays
Accord ou régime
Pays
Taux
droit des pays tiers (hors accord)
—
5 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
The tariff classification of a ceramic toothbrush holder from China
600015436HMRC30 juin 2026 – 29 juin 2029 · 6912 00 89 00
The item is a dog bowl for food and water. The round bowl has a glossy ruby red finish with gold details and a flanged base. The bowl is made from a composite material comprising of 60% recycled ceramics and 40% stoneware. The recycled ceramic component is derived from post-consumer ceramic waste…
600015174HMRC23 avril 2026 – 22 avril 2029 · 6912 00 23 10
Ramen Gift Set that contains 2 sets. Each set contains nongshim shin spicy ramen, furikake seasoning, wasabi flavour soy sauce, honey ginger flavour hot sauce, ceramic stoneware bowl and chopsticks. The nongshim shin spicy ramen contains the following ingredients : noodles (wheat flour, potato…
600014925HMRC27 mars 2026 – 26 mars 2029 · 6912 00 23 10
A mug made from ceramic stoneware. The mug comes with a coloured card retail insert with the words "Plant pot mug". The main body of the mug is an earthy terracotta colour and has a reactive glaze on the upper rim of the product. There is a white disc on the front face of the mug, written in black…
600014092HMRC15 octobre 2025 – 14 octobre 2028 · 6912 00 23 10
A white drinking mug featuring a vertical red striped patterned design on the outside. Made from stoneware. Packaged together with an identical mug and a small melamine tray with raised edges, of the same pattern, which is designed for the two mugs to fit comfortably onto.
Les notes explicatives de la Commission européenne sur le classement des marchandises dans ces codes NC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes, mais les autorités douanières les suivent ; elles complètent les notes explicatives du SH de l’Organisation mondiale des douanes.
6912 00 · Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
Pour le classement dans les différentes sous-positions de la présente position voir également les notes explicatives du SH du présent chapitre et notamment les considérations générales du sous-chapitre II, partie «Autres produits céramiques».
Pour ce qui concerne le classement de la vaisselle et des articles de ménage ayant un caractère décoratif et notamment ceux comportant des motifs de décoration en relief et similaires, voir les notes explicatives du SH, no 6913, lettre B.
1. Les pots à bière relèvent en général de la présente position ; toutefois, ils sont classés au no 6913 si:
leur bord est formé ou travaillé de telle sorte qu'il est difficile d'y boire,
de par leur forme il est difficile de les manipuler et de les porter aux lèvres,
les décorations en relief sont telles ou d'un tel nombre que le nettoyage des pots ne peut être fait aisément,
ils présentent une forme inhabituelle (par exemple tête de mort, buste de femme),
ils sont décorés au moyen de peintures de qualité peu durable.
2. Les articles ayant la forme de pots à bière comportant des motifs de décoration en relief et similaire et dont la capacité est inférieure à 0,2 litre relèvent généralement du no 6913.
6912 00 21 et 6912 00 81 · en terre commune
Relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à partir d'argiles ferrugineuses et calcaires (terre à briques) ; ils présentent une cassure terreuse, mate et colorée (généralement en brun, rouge ou jaune.
Leur tesson est hétérogène, le diamètre des éléments non homogènes (grains, inclusions, pores), représentatifs de la structure de la masse générale, étant supérieur à 0,15 millimètre. Ces éléments sont donc visibles à l'œil nu.
En outre, leur porosité (coefficient d'absorption d'eau) est égale ou supérieure à 5 % en poids. Cette porosité est à déterminer d'après la méthode reprise ci-dessous:
Détermination du coefficient d'absorption d'eau
But et définition
L'essai a pour but de déterminer le coefficient d'absorption d'eau du tesson. Le coefficient est un pourcentage calculé par rapport au poids initial du tesson.
Préparation des échantillons et exécution de l'essai
Le nombre des échantillons pour chaque pièce ne doit pas être inférieur à trois. Ils sont prélevés dans les parties émaillées d'un même article et ne doivent pas avoir plus d'une face émaillée.
La surface d'un échantillon doit être d'environ 30 centimètres carrés et son épaisseur maximale d'environ 8 millimètres y compris l'émail.
Les échantillons sont séchés à l'étuve à 105 degrés Celsius pendant trois heures et, après refroidissement en dessiccateur, on détermine le poids (Ps) avec une précision de 0,05 gramme. Les échantillons sont ensuite plongés immédiatement dans l'eau distillée de telle façon qu'ils ne touchent pas le fond du récipient.
On porte à ébullition pendant deux heures, puis on laisse les échantillons séjourner pendant vingt heures dans l'eau. Après quoi on les retire et l'eau de surface est essuyée au moyen d'un chiffon propre et légèrement humide. Les cavités et les trous doivent être asséchés au moyen de pinceaux minces légèrement humides. On détermine le poids Ph. Le coefficient d'absorption d'eau des échantillons est donné par la valeur de leur augmentation de poids multipliée par 100 et divisée par leur poids à l'état sec:
Appréciation des résultats
La moyenne des coefficients d'absorption des différents échantillons exprimée en pourcentage donne le coefficient d'absorption d'eau du tesson.
La nomenclature combinée de chaque année, telle que publiée au Journal officiel : désignation, droit des pays tiers et unité supplémentaire.
Année
Désignation
Droit des pays tiers
Unité supplémentaire
2026
en terre commune
5 %
—
2025
inchangé
5 %
—
2024
inchangé
5 %
—
2023
inchangé
5 %
—
2022
inchangé
5 %
—
2021
inchangé
5 %
—
2020
inchangé
5 %
—
2019
en terre commune
5 %
—
Le code NC 6912 00 21 est une ligne de la nomenclature combinée de l’UE qui relève de la sous-position SH 6912.00 (vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles…).
Le droit des pays tiers est de 5 % ; les quantités se déclarent en —.
140 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 5 %.
Dans l’UE, un droit antidumping de 79 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 6912.00 dans l’UE ont atteint 653 M € (−11 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 79 %, devant la Thaïlande.
Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 5 % à 9 %, le droit général aux États-Unis va de 0,7 % à 28 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 4 % à 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 7 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 18 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est de 2,3 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 7,5 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les États membres de l’UE ont importé des marchandises de la sous-position 6912.00 pour 1,2 Md $US en 2024 ; le premier fournisseur extérieur à l’UE a été la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code NC 6912 00 21 ?
Le droit des pays tiers dans la nomenclature combinée de l’UE est de 5 % ; unité supplémentaire : —. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quels pays bénéficient d’un taux réduit pour le code NC 6912 00 21 ?
152 pays bénéficient d’un taux préférentiel sur cette ligne, dont 140 à 0 %, notamment au titre de GSP-EBA, de CARIFORUM et de PTOM. Ce taux ne s’applique qu’aux marchandises qui respectent les règles d’origine de l’accord, sur présentation d’une preuve de l’origine. Choisissez le pays d’origine sur cette page pour voir son taux.
Des droits antidumping ou d’autres droits additionnels s’appliquent-ils au code NC 6912 00 21 ?
Droit antidumping de 79 % sur les marchandises originaires de Chine. Ces droits s’ajoutent au droit de douane.
Ce droit s’applique-t-il en France ?
Oui. La France, comme tous les États membres, applique la nomenclature combinée et le tarif douanier commun : le droit des pays tiers est le même dans toute l’UE. Les taux préférentiels dépendent de l’origine de la marchandise ; la TVA et les accises s’y ajoutent.
D’où l’UE importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6912.00, le premier fournisseur extérieur à l’UE en 2024 a été la Chine (372,2 M $US), devant la Thaïlande.
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Nomenclature combinée de l’UE · code NC · 
Chine
Thaïlande
Royaume-Uni
Turquie
États-Unis
Japon
Indonésie
Brésil
Canada
Mexique
Argentine
Pérou
Nouvelle-Zélande
Taïwan
CCG
Suisse
Norvège
Macédoine du Nord
Nigeria