Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 89 : Navigation maritime ou fluviale

  • 42Lignes tarifaires
  • 0 %–2,7 %Taux

Chapitre 89 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 89 compte 42 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 8 positions.

Les taux vont de 0 % à 2,7 %, avec une moyenne de 1,2 % ; 17 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 8903 (yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport), avec 17 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 1,7 %, sur 18 lignes.

Le taux le plus élevé, 2,7 %, frappe la ligne 8903 11 00 (comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à…).

8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises

8902 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës

8904 Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale ; docks flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames

8907 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)

8908 Bateaux et autres engins flottants à dépecer

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