Sous-position · Chapitre 04 · Position 0407

0407.90

0407.90 : Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits : autres

Libellé officiel autres

0407.90 est une sous-position à six chiffres de la position 0407, œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits, chapitre 04.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 7,7 % · droit spécifique ou composé droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 4 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 5
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0407 90 autres:
  2. 0407 90 10 de volailles 30,4 €/100 kg/net1000 p/st
  3. 0407 90 90 autres 7,7 %p/st

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 6

  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
    Documents
    • Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
  • Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 152 EUR / t
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
    En vigueur
    jusqu’au 30 juin 2027
    Acte juridique
    Regulation 1988/20
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 6

  • Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
    Acte juridique
    Regulation 0632/21
    Documents
    • N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • C640 Document sanitaire commun d’entrée pour les animaux (DSCE-A) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section A, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
    • Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
    • Y172 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance des îles Féroé, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y173 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Groenland, conformément à la législation pertinente de l’UE
  • Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
    S’applique aux marchandises originaires de
    Groenland, Îles Féroé
    Acte juridique
    Regulation 0632/21
    Documents
    • N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
    • Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
    • Y172 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance des îles Féroé, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y173 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Groenland, conformément à la législation pertinente de l’UE
  • Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
    Acte juridique
    Regulation 2306/21
    Documents
    • C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
    • Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 0966/23
    Documents
    • C400 Présentation du certificat "CITES" requis
    • Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—7,7 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
accord UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–ChiliContingent Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–UkraineContingent Ukraine Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
accord UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Micronésie et 5 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

4,2 %
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 6,1 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois3,7 M €+33,2 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation2,86 € par kg
Taux préférentiel0 %
janv. 2024 : 346 k €févr. 2024 : 479 k €mars 2024 : 556 k €avr. 2024 : 602 k €mai 2024 : 844 k €juin 2024 : 666 k €juil. 2024 : 457 k €août 2024 : 457 k €sept. 2024 : 486 k €oct. 2024 : 272 k €nov. 2024 : 181 k €déc. 2024 : 206 k €janv. 2025 : 117 k €févr. 2025 : 170 k €mars 2025 : 271 k €avr. 2025 : 203 k €mai 2025 : 177 k €juin 2025 : 169 k €juil. 2025 : 243 k €août 2025 : 280 k €sept. 2025 : 312 k €oct. 2025 : 154 k €nov. 2025 : 223 k €déc. 2025 : 231 k €janv. 2026 : 390 k €févr. 2026 : 344 k €mars 2026 : 320 k €avr. 2026 : 374 k €mai 2026 : 397 k €juin 2026 : 394 k €juil. 2026 : 326 k €août 2026 : 232 k € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 2,9 M € 79 % +63 %
Royaume-Uni 628 k € 17 % -15,1 %
Suisse 131 k € 3,5 % -0,6 %
Ukraine 15 k € 0,4 % —
Norvège 2 k € 0,1 % +222,2 %
États-Unis 573 € 0 % -99,5 %
Turquie 554 € 0 % +515,6 %
Brésil 154 € 0 % +862,5 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

0407.90 · 193 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 184 k $US184 k $US+1 M $US+7 M $US+> 12 M $US

Exportations : 85
  1. Chine : 59 M $US
  2. Allemagne : 14 M $US
  3. Danemark : 12 M $US
  4. Espagne : 11 M $US
  5. États-Unis : 10 M $US
  6. Belgique : 9 M $US
  7. Pologne : 7 M $US
  8. Finlande : 7 M $US
  9. Pays-Bas : 7 M $US
  10. Bulgarie : 7 M $US
  11. France : 6 M $US
  12. Taïwan : 5 M $US
  13. Italie : 4 M $US
  14. Suède : 4 M $US
  15. Thaïlande : 3 M $US
  16. Fidji : 3 M $US
  17. Inde : 3 M $US
  18. Albanie : 2 M $US
  19. Afrique du Sud : 2 M $US
  20. Viêt Nam : 2 M $US
  21. Roumanie : 1 M $US
  22. Royaume-Uni : 1 M $US
  23. Malaisie : 1 M $US
  24. Bosnie-Herzégovine : 973 k $US
  25. Grèce : 952 k $US
  26. Zambie : 813 k $US
  27. Autriche : 809 k $US
  28. Portugal : 787 k $US
  29. Mexique : 648 k $US
  30. Hongrie : 574 k $US
  31. Malawi : 488 k $US
  32. Jordanie : 384 k $US
  33. Brésil : 377 k $US
  34. Arabie saoudite : 362 k $US
  35. Ouganda : 350 k $US
  36. Cameroun : 282 k $US
  37. Kazakhstan : 281 k $US
  38. Irlande : 264 k $US
  39. Angola : 212 k $US
  40. Sri Lanka : 202 k $US
  41. Philippines : 184 k $US
  42. Nouvelle-Zélande : 168 k $US
  43. Suisse : 152 k $US
  44. Lettonie : 145 k $US
  45. Koweït : 129 k $US
  46. Turquie : 125 k $US
  47. Nigeria : 124 k $US
  48. Slovénie : 111 k $US
  49. Tchéquie : 97 k $US
  50. Canada : 90 k $US
  51. Eswatini : 86 k $US
  52. Émirats arabes unis : 81 k $US
  53. Biélorussie : 78 k $US
  54. Lituanie : 73 k $US
  55. Kenya : 69 k $US
  56. Pérou : 59 k $US
  57. Corée du Sud : 49 k $US
  58. Niger : 48 k $US
  59. Singapour : 40 k $US
  60. Estonie : 19 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 59 M $US 30,7 %
2 Allemagne 14 M $US 7,5 %
3 Danemark 12 M $US 6,3 %
4 Espagne 11 M $US 5,5 %
5 États-Unis 10 M $US 5 %
6 Belgique 9 M $US 4,7 %
7 Pologne 7 M $US 3,9 %
8 Finlande 7 M $US 3,8 %
9 Pays-Bas 7 M $US 3,7 %
10 Bulgarie 7 M $US 3,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 R.A.S. chinoise de Hong Kong 27 M $US 14,1 %
2 Singapour 13 M $US 6,8 %
3 Danemark 13 M $US 6,6 %
4 Espagne 12 M $US 6,4 %
5 États-Unis 11 M $US 5,9 %
6 France 11 M $US 5,9 %
7 Royaume-Uni 11 M $US 5,7 %
8 Pays-Bas 11 M $US 5,5 %
9 Belgique 8 M $US 4 %
10 Grèce 7 M $US 3,8 %

Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 156

Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.

  • 15 %droit médian
  • 22pays en franchise (NPF)
  • 148 %le plus élevé : Liechtenstein, Islande, Suisse

156

Pays importateurDroit NPFlignes de – àannée des données
Afghanistan 5 % 2018 · HS 2012
Afrique du Sud 0 % 2023
Albanie 10 % 2023
Algérie 30 % 2023
Angola 30 % 2023 · HS 2017
Anguilla 15 % 2021 · HS 2017
Arabie saoudite 25 % 2023
Argentine 8 % 2023 · HS 2017
Arménie 13 % 10 % – 15 % 2023
Aruba 0 % 2021 · HS 2012
Australie 0 % 2023
Azerbaïdjan 15 % 2023 · HS 2017
Bahreïn 5 % 2023
Bangladesh 25 % 2023 · HS 2017
Barbade 40 % 2022 · HS 2017
Belize 80 % 2023
Bénin 35 % 2023
Bermudes 5 % 2023
Bhoutan 10 % 2022
Biélorussie 13 % 10 % – 15 % 2021 · HS 2017
Bolivie 10 % 2023 · HS 2017
Bosnie-Herzégovine 0 % 2022
Botswana 0 % 2023
Brésil 8 % 2023 · HS 2017
Brunei 0 % 2023 · HS 2017
Burkina Faso 35 % 2023
Burundi 25 % 2023
Cambodge 35 % 2023 · HS 2017
Cameroun 30 % 2023
Canada 0 % 2023
Cap-Vert 20 % 2023 · HS 2017
Chili 6 % 2023 · HS 2017
Chine 20 % 2023
Colombie 15 % 2023 · HS 2017
Comores 0 % 2021 · HS 2017
Congo-Brazzaville 30 % 2023
Corée du Sud 27 % 2023
Costa Rica 12 % 9 % – 14 % 2023
Côte d’Ivoire 35 % 2023 · HS 2017
Cuba 15 % 2023 · HS 2017
Dominique 90 % 2023 · HS 2017
Égypte 5 % 2019 · HS 2017
Émirats arabes unis 5 % 2023
Équateur 30 % 2023 · HS 2017
Eswatini 0 % 2023
Éthiopie 30 % 2021 · HS 2017
Fidji 32 % 2023
Gabon 30 % 2023
Gambie 35 % 2023
Géorgie 12 % 2022 · HS 2017
Ghana 35 % 2023
Gibraltar 0 % 2023 · HS 2017
Grenade 40 % 2023 · HS 2012
Guatemala 13 % 10 % – 15 % 2023
Guinée 35 % 2023
Guinée équatoriale 30 % 2023
Guinée-Bissau 35 % 2023
Guyana 40 % 2023 · HS 2017
Haïti 10 % 2020 · HS 2017
Honduras 13 % 10 % – 15 % 2023
Îles Cook 0 % 2022 · HS 2017
Îles Salomon 10 % 2023 · HS 2017
Inde 30 % 2023
Indonésie 5 % 2023
Iran 55 % 2020 · HS 2017
Islande 112 %* 2023
Jamaïque 40 % 2023
Japon 19 % 17 % – 21 % 2023
Jordanie 2,5 % 0 % – 5 % 2023
Kazakhstan 13 % 10 % – 15 % 2023
Kenya 25 % 2023
Kirghizstan 13 % 10 % – 15 % 2021 · HS 2017
Koweït 5 % 2023
Laos 30 % 2023 · HS 2017
Lesotho 0 % 2023
Liban 20 % 2020 · HS 2017
Liberia 35 % 2023
Libye 5 % 2021 · HS 2017
Liechtenstein 148 %* 35 % – 261 % 2021 · HS 2017
Macédoine du Nord 30 % 2023
Madagascar 20 % 2023
Malaisie 33 % 0 % – 50 % 2023
Malawi 25 % 2021 · HS 2017
Maldives 0 % 2023
Mali 35 % 2023
Maroc 40 % 2023
Maurice 0 % 2023
Mauritanie 35 % 2023 · HS 2017
Mexique 20 % 2023 · HS 2017
Micronésie 3 % 2021 · HS 2017
Moldavie 15 % 2023 · HS 2017
Mongolie 15 % 2023
Montserrat 40 % 2023 · HS 2017
Mozambique 20 % 2023
Myanmar (Birmanie) 15 % 2023 · HS 2017
Namibie 0 % 2023
Nauru 10 % 2021 · HS 2017
Népal 10 % 2023
Nicaragua 13 % 10 % – 15 % 2023
Niger 35 % 2023
Nigeria 35 % 2023
Norvège 56 %* 2023
Nouvelle-Zélande 0 % 2023
Oman 5 % 2023
Ouganda 25 % 2023
Ouzbékistan 30 % 2021 · HS 2017
Pakistan 3 % 2023
Palaos 0 % 2023 · HS 2012
Panama 15 % 2023
Paraguay 8 % 2023 · HS 2017
Pérou 0 % 2023 · HS 2017
Philippines 10 % 2023
Polynésie française 6 % 2023
Qatar 5 % 2023
R.A.S. chinoise de Hong Kong 0 % 2023
R.A.S. chinoise de Macao 0 % 2023
République centrafricaine 30 % 2023
République dominicaine 20 % 2023
Royaume-Uni 6 % 2023
Russie 13 % 10 % – 15 % 2021 · HS 2017
Rwanda 25 % 2023
Saint-Christophe-et-Niévès 40 % 2023
Saint-Pierre-et-Miquelon 3 % 2021 · HS 2017
Saint-Vincent-et-les Grenadines 40 % 2023
Sainte-Lucie 40 % 2023 · HS 2012
Salvador 13 % 10 % – 15 % 2022
Samoa 20 % 2020 · HS 2017
Sao Tomé-et-Principe 10 % 2019 · HS 2017
Sénégal 35 % 2023
Seychelles 0 % 2023
Sierra Leone 35 % 2023
Singapour 0 % 2023 · HS 2017
Somalie 25 % 2023 · HS 2017
Soudan 40 % 2021 · HS 2017
Sri Lanka 20 % 2023
Suisse 109 %* 26 % – 193 % 2023
Syrie 5 % 2020 · HS 2012
Tadjikistan 5 % 2021 · HS 2012
Tanzanie 25 % 2023
Tchad 30 % 2023
Thaïlande 27 % 2023
Togo 35 % 2023
Tonga 15 % 2023 · HS 2017
Trinité-et-Tobago 40 % 2023 · HS 2012
Turquie 77 % 2023
Tuvalu 15 % 2017 · HS 2017
Ukraine 12 % 2023 · HS 2017
Union européenne (27 pays) 7,7 % 2023
Uruguay 8 % 2023 · HS 2017
Vanuatu 30 % 2023
Venezuela 8 % 2023 · HS 2017
Viêt Nam 80 % 2023
Wallis-et-Futuna 10 % 2021 · HS 2012
Yémen 5 % 2017 · HS 2017
Zambie 5 % 2023
Zimbabwe 0,4 % 2023

Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)

Classifications et correspondances

La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.

CTCI Rév. 4
0251 Birds' eggs, in shell, fresh, preserved/cooked
Utilisation finale (BEC Rév. 5)
Biens de consommation · BEC 113101
Produit CPC 2.1
22300 Eggs, in shell, preserved or cooked
Activité CITI Rév. 4
1079 Fabrication d’autres produits alimentaires, n.c.a.

Éditions antérieures du SH

HSCode
20170407.90inchangé
20120407.90inchangé
20070407.00modifié
20020407.00modifié
19960407.00modifié
19920407.00modifié

Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. EU Modification tarifaire · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/2163 of 17 September 2026 amending Annex I to Council Regulation (EEC) No 2658/87 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff

    CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu

  2. EU Procédure douanière · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/2389 of 28 October 2026 amending Implementing Regulations (EU) 2016/1239, (EU) 2020/761, (EU) 2020/1988 and (EU) 2025/1272 to allow issuing authorities of third countries to use ELAN on a voluntary basis during the transitional period

    CELEX 32026R2389 · Source : eur-lex.europa.eu

  3. GB Modification tarifaire

    UK Trade Tariff : measure changes on 497 commodity codes

    Trade Tariff changes 2026-09-01 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

  4. GB Modification tarifaire

    UK Trade Tariff : measure changes on 433 commodity codes

    Trade Tariff changes 2026-07-22 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

  5. EU Modification tarifaire · Applicable à partir du :

    Regulation (EU) 2026/1395 of the European Parliament and of the Council of 17 June 2026 on applying a generalised scheme of tariff preferences and repealing Regulation (EU) No 978/2012

    CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu

  6. GB Modification tarifaire

    Missing Tariff Preference added to Comprehensive and Progressive Agreement for Trans-Pacific Partnership (CPTPP) for Australia and Brunei. Stop Press – 11 March 2026

    Trade Tariff news 5146 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

Évolutions réglementaires →

La sous-position 0407.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 7,7 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0407.90 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 76,5 %.

Les marchandises originaires de 144 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 7,7 % ; 110 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 3,7 M € de marchandises de la sous-position 0407.90 (+33 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 2,86 € le kilo ; la Chine en a fourni 79 %, devant le Royaume-Uni.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 193 M $US en 2024, en baisse de 12,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 30,7 % du total, devant l’Allemagne.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0407.90 du Système harmonisé (position 0407), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0407.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0407.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 76,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou… » ?

La Chine, avec 59 M $US en 2024 (30,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 6 M $US (3,3 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 85 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 0407.90 ?

110 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 7,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 0407.90 ?

L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 0407.90 ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (79 %), le Royaume-Uni (17 %) et la Suisse (4 %), pour des importations totales de 3,7 M €.

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