Sous-position · Chapitre 38 · Position 3808

3808.91

3808.91 : Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides : autres, insecticides

Insecticides

Libellé officiel Insecticides

La sous-position SH 3808.91 – insecticides – relève de la position 3808, au chapitre 38.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 6 % droit des pays tiers · sur 5 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 4 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 6
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3808 91 Insecticides:
  2. 3808 91 10 à base de pyréthrinoïdes 6 %—
  3. 3808 91 20 à base d'hydrocarbures chlorés 6 %—
  4. 3808 91 30 à base de carbamates 6 %—
  5. 3808 91 40 à base d'organo-phosphorés 6 %—
  6. 3808 91 90 autres 6 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 7

  • Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 2658/87
    Documents
    • C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    3808 91 90 30 Preparation containing endospores or spores and protein crystals derived from either : -|Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai and kurstaki or, -|Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki or, -|Bacillus thuringiensis subsp. israelensis or, -|Bacillus thuringiensis subsp. aizawai or, -|Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    3808 91 90 40 Spinosad (ISO)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    3808 91 90 60 Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), preparation of two spinosyn components (3'-ethoxy-5,6-dihydro spinosyn J) and (3'-ethoxy- spinosyn L)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 9

  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1157/24
    Documents
    • C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
    • C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
    • Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
    • C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
    Uniquement pour
    3808 91 10 10 Technical aerosols that contain hydrofluorocarbons (HFCs) with global warming potential (GWP) of 150 or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 0573/24
    Documents
    • Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
    • Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
    • Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
    • Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
    • Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
    • Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
    Uniquement pour
    3808 91 10 90 Other
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 0573/24
    Documents
    • Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
    • Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
    • Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
    • Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
    • Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
    • Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de les polluants organiques persistants (POP)
    Uniquement pour
    3808 91 20 10 preparation containing mirex, used as insecticide (CAS 2385-85-5)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1021/19
    Documents
    • Y112 Exemption de la restriction en vertu de l’article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2019/1021
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de les polluants organiques persistants (POP)
    Uniquement pour
    3808 91 90 15 preparation containing endrin (ISO), used as insecticide (CAS 72-20-8)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1021/19
    Documents
    • Y112 Exemption de la restriction en vertu de l’article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2019/1021
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de les polluants organiques persistants (POP)
    Uniquement pour
    3808 91 90 25 preparation containing chlordecone (ISO), used as insecticide (CAS 143-50-0)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1021/19
    Documents
    • Y112 Exemption de la restriction en vertu de l’article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2019/1021
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—6 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 4,8 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois407,8 M €-4,1 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation17,56 € par kg
Taux préférentiel38 %
janv. 2024 : 43,9 M €févr. 2024 : 37,7 M €mars 2024 : 49,1 M €avr. 2024 : 51,5 M €mai 2024 : 27 M €juin 2024 : 23 M €juil. 2024 : 29,5 M €août 2024 : 28,2 M €sept. 2024 : 28 M €oct. 2024 : 22,1 M €nov. 2024 : 31,1 M €déc. 2024 : 32,3 M €janv. 2025 : 42,9 M €févr. 2025 : 47,9 M €mars 2025 : 50,4 M €avr. 2025 : 37,6 M €mai 2025 : 41,9 M €juin 2025 : 42,4 M €juil. 2025 : 26,2 M €août 2025 : 22,5 M €sept. 2025 : 34,4 M €oct. 2025 : 20,6 M €nov. 2025 : 28,8 M €déc. 2025 : 29,9 M €janv. 2026 : 38,9 M €févr. 2026 : 43,1 M €mars 2026 : 52 M €avr. 2026 : 38,3 M €mai 2026 : 45,1 M €juin 2026 : 23,5 M €juil. 2026 : 27 M €août 2026 : 26,2 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
États-Unis 149,6 M € 36,7 % -9,8 %
Japon 52,7 M € 12,9 % +9,3 %
Israël 38,1 M € 9,3 % +43,5 %
Chine 36,2 M € 8,9 % +17,4 %
Royaume-Uni 35 M € 8,6 % -24,1 %
Suisse 30 M € 7,4 % +1,2 %
Inde 16,9 M € 4,1 % -31,9 %
Turquie 10 M € 2,5 % -27,9 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

3808.91 · 11 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 2 M $US2 M $US+31 M $US+149 M $US+> ; 530 M $US

Exportations : 154
  1. Chine : 2 Md $US
  2. États-Unis : 2 Md $US
  3. Inde : 886 M $US
  4. Allemagne : 756 M $US
  5. France : 530 M $US
  6. Japon : 350 M $US
  7. Corée du Sud : 329 M $US
  8. Singapour : 316 M $US
  9. Espagne : 310 M $US
  10. Italie : 292 M $US
  11. Indonésie : 226 M $US
  12. Mexique : 163 M $US
  13. Autriche : 155 M $US
  14. Israël : 152 M $US
  15. Pays-Bas : 149 M $US
  16. Belgique : 146 M $US
  17. Pologne : 132 M $US
  18. Colombie : 121 M $US
  19. Argentine : 120 M $US
  20. Royaume-Uni : 102 M $US
  21. Brésil : 91 M $US
  22. Turquie : 87 M $US
  23. Thaïlande : 77 M $US
  24. Hongrie : 77 M $US
  25. Danemark : 70 M $US
  26. Taïwan : 68 M $US
  27. Guatemala : 62 M $US
  28. Suisse : 60 M $US
  29. Malaisie : 55 M $US
  30. Afrique du Sud : 50 M $US
  31. Australie : 50 M $US
  32. Grèce : 37 M $US
  33. Slovénie : 33 M $US
  34. Viêt Nam : 32 M $US
  35. Tchéquie : 32 M $US
  36. Côte d’Ivoire : 31 M $US
  37. Canada : 31 M $US
  38. Bulgarie : 27 M $US
  39. Portugal : 26 M $US
  40. Russie : 22 M $US
  41. Costa Rica : 20 M $US
  42. Uruguay : 18 M $US
  43. Roumanie : 16 M $US
  44. Paraguay : 16 M $US
  45. Tadjikistan : 16 M $US
  46. Nigeria : 15 M $US
  47. Kenya : 15 M $US
  48. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14 M $US
  49. Irlande : 12 M $US
  50. Nouvelle-Zélande : 11 M $US
  51. Jordanie : 10 M $US
  52. Égypte : 9 M $US
  53. Arabie saoudite : 9 M $US
  54. Serbie : 9 M $US
  55. Barbade : 9 M $US
  56. Émirats arabes unis : 9 M $US
  57. Suède : 8 M $US
  58. Pérou : 8 M $US
  59. Chili : 7 M $US
  60. Tanzanie : 7 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 2 Md $US 22,6 %
2 États-Unis 2 Md $US 15,3 %
3 Inde 886 M $US 8,4 %
4 Allemagne 756 M $US 7,1 %
5 France 530 M $US 5 %
6 Japon 350 M $US 3,3 %
7 Corée du Sud 329 M $US 3,1 %
8 Singapour 316 M $US 3 %
9 Espagne 310 M $US 2,9 %
10 Italie 292 M $US 2,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Brésil 1 Md $US 13,4 %
2 Inde 528 M $US 5 %
3 États-Unis 506 M $US 4,8 %
4 France 426 M $US 4 %
5 Mexique 317 M $US 3 %
6 Italie 280 M $US 2,6 %
7 Chine 274 M $US 2,6 %
8 Espagne 272 M $US 2,6 %
9 Indonésie 262 M $US 2,5 %
10 Canada 251 M $US 2,4 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 22

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N363819 U.S. CBP 18 août 2026 · 3808.91.50.01

    The tariff classification of a citronella candle from China

  • N356833 U.S. CBP 15 décembre 2025 · 3808.91.25.01

    The tariff classification of Nimbo Organic Insecticide from Mexico

  • N339797 U.S. CBP 24 mai 2024 · 3808.91.50.01

    The tariff classification of “Hoy Hoy Roach Trap” from Japan

  • H232357 U.S. CBP 11 mai 2023 · 3808.91.25.01

    Revocation of NY F86615 and NY A84405 Classification of Flea Drops

  • N325234 U.S. CBP 29 avril 2022 · 3808.91.50.01

    The tariff classification of Azadirachtin Technical from India

  • N324186 U.S. CBP 24 février 2022 · 3808.91.50.01

    The tariff classification of an LED insect trap from China

  • 600015765 HMRC 1 juillet 2026 – 30 juin 2029 · 3808 91 90 90

    Silicone wristband infused with Geraniol Oil which repels mosquitoes The wristbands (2 per pack) are packed on a flat cardboard with see through plastic which shows the product

  • 600013051 HMRC 3 juin 2025 – 2 juin 2028 · 3808 91 90 90

    This is a monitor to detect bedbugs designed to attract and trap bed bugs by using a unique scent to mimic the pheromones for early detection. It is not a pesticide and does not kill the insects. It is made from a double sided glue board which is impregnated into polymer pellets which are sealed…

  • 600011725 HMRC 15 novembre 2024 – 14 novembre 2027 · 3808 91 90 90

    Insect repellent A plant oil-based insecticide spray designed for domestic pets, to repel biting insects such as fleas, ticks, mosquito, lice. A plant-based product containing : Citral, Isoeugenol, Lemongrass Oil, Geraniol, Linalool, Limonene, Eugenol, Cinnamomun Zeylanicum Leaf Oil. A…

  • 600011160 HMRC 25 septembre 2024 – 24 septembre 2027 · 3808 91 90 90

    Insect glue board. A glue board is a replaceable item of cardboard, covered in a sticky glue which is mounted within the back of an insect light trap (ILT). (classified elsewhere) The ILT can be used, for example, in a food preparation environment, they also have other uses. The ILT uses UV light…

  • 600009797 HMRC 6 mars 2024 – 5 mars 2027 · 3808 91 90 90

    A bio pesticide made from garlic. The garlic has been liquified and pasteurised to form a viscous brown colour liquid. available in bulk and in 5,10,20 litre size containers.

22 décisions au total pour ce code

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3808.91 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 6 %.

La sous-position 3808.91 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 6 %.

149 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 6 %.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 3808.91 dans l’UE ont atteint 407,8 M € (−4 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 37 %, devant le Japon.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 11 Md $US (−2,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (2 Md $US), puis par les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3808.91 du Système harmonisé (position 3808), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3808.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3808.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides » ?

La Chine, avec 2 Md $US en 2024 (22,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 530 M $US (5 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 154 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « insecticides » ?

149 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « insecticides » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (37 %), le Japon (13 %) et Israël (9 %), pour des importations totales de 407,8 M €.

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