Sous-position · Chapitre 38 · Position 3815

3815.19 : Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction : catalyseurs supportés, autres

Autres catalyseurs supportés

Libellé officiel autres

La sous-position SH 3815.19 – autres catalyseurs supportés – relève de la position 3815, au chapitre 38.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 6,5 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 7 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 7

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

3815 19 autres:
3815 19 10 Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids:
20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre,
2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,
et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0 Exemption—
3815 19 90 autres 6,5 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 15

Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1517/18
Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 2658/87
Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3815 19 90 10 Catalysts consisting of chromium trioxide, dichromium trioxide or organometallic compounds of chromium, fixed on a silicon dioxide support with a pore volume of 2 cm³/g or more (as determined by the nitrogen absorption method)

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
Uniquement pour
3815 19 90 30 Catalyst containing titanium tetrachloride supported on magnesium dichloride, for use in the manufacture of polypropylene

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25
Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
Uniquement pour
3815 19 90 33 Catalyst, in powder form, consisting of a mixture of metal oxides fixed to a silicon dioxide support, with a total content by weight of molybdenum, bismuth and iron of 20 % or more but not more than 50 %, for use in the manufacture of acrylonitrile

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 1463/26
Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
Uniquement pour
3815 19 90 55 Components for a catalyst system, imported as single components or as set, made up of at least one of the following preparations : -ceramic material (CAS RN 66402-68-4), -molybdenum oxide and nickel oxide supported on aluminium oxide, -molybdenum oxide, nickel oxide and aluminium phosphate supported on aluminium oxide, -molybdenum oxide, nickel oxide, aluminium phosphate, silica, and molybdenum supported on aluminium oxide, for use against organic and inorganic impurities in kerosene production

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25
Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3815 19 90 70 Catalyst consisting of organo-metallic compounds of aluminium and zirconium, fixed on a support of silicon dioxide

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3815 19 90 75 Catalyst consisting of organo-metallic compounds of aluminium and chromium, fixed on a support of silicon dioxide

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3815 19 90 80 Catalyst consisting of organo-metallic compounds of magnesium and titanium, fixed on a support of silicon dioxide, in the form of a suspension in mineral oil

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
3815 19 90 85 Catalyst consisting of organo-metallic compounds of aluminium, magnesium and titanium, fixed on a support of silicon dioxide, in the form of powder

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
Uniquement pour
3815 19 90 86 Catalyst containing titanium tetrachloride supported on magnesium dichloride, for use in the manufacture of polyolefins

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25
Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption

Uniquement pour
3815 19 90 82 Catalyst consisting of organo-metallic compounds of boron, titanium and aluminium, fixed on a support of silicon dioxide, in the form of powder

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

En vigueur
jusqu’au 31 décembre 2026

Acte juridique
Regulation 2614/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 8

Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1907/06
Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 1509/17
Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Iran

Acte juridique
Regulation 0267/12
Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- C067 Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]
- Y069 Marchandises non expédiées d’Iran
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Iran

Acte juridique
Regulation 0267/12
Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Iran

Acte juridique
Regulation 0267/12
Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1157/24
Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	Exemption – 6,5 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Liechtenstein, Norvège	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
union douanière UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–États-Unis	États-Unis	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	5,2 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois509 M €-3 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation26,58 € par kg

Taux préférentiel68 %

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Macédoine du Nord	275,3 M €	54,1 %	-14 %
États-Unis	111,2 M €	21,8 %	+8,8 %
Chine	37,6 M €	7,4 %	+40,9 %
Japon	31,2 M €	6,1 %	+29,1 %
Afrique du Sud	17,8 M €	3,5 %	+22,1 %
Royaume-Uni	10,1 M €	2 %	-25,5 %
Suisse	7,9 M €	1,6 %	+5,4 %
Inde	6 M €	1,2 %	+144,4 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3,3 %

États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires · moyenne 5,5 %

Commerce mondial en 2024

3815.19 · 5 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 401 k $US401 k $US+16 M $US+158 M $US+> ; 570 M $US

Exportations : 99

États-Unis : 1 Md $US
Allemagne : 681 M $US
Chine : 570 M $US
Macédoine du Nord : 399 M $US
Pays-Bas : 327 M $US
Japon : 326 M $US
Italie : 260 M $US
Pologne : 214 M $US
Danemark : 175 M $US
France : 158 M $US
Belgique : 114 M $US
Corée du Sud : 72 M $US
Tchéquie : 67 M $US
Royaume-Uni : 50 M $US
Singapour : 34 M $US
Canada : 33 M $US
Koweït : 30 M $US
Suède : 30 M $US
Inde : 28 M $US
Afrique du Sud : 27 M $US
Autriche : 26 M $US
Espagne : 23 M $US
Luxembourg : 19 M $US
Arabie saoudite : 17 M $US
Suisse : 16 M $US
Thaïlande : 13 M $US
Argentine : 9 M $US
Russie : 8 M $US
Australie : 8 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong : 8 M $US
Malaisie : 5 M $US
Finlande : 4 M $US
Turquie : 3 M $US
Émirats arabes unis : 3 M $US
Estonie : 2 M $US
Roumanie : 2 M $US
Brunei : 2 M $US
Taïwan : 1 M $US
Kazakhstan : 1 M $US
Grèce : 1 M $US
Indonésie : 1 M $US
Brésil : 673 k $US
Salvador : 664 k $US
Iran : 635 k $US
Kirghizstan : 617 k $US
Lituanie : 525 k $US
Nouvelle-Zélande : 434 k $US
Slovénie : 421 k $US
Mexique : 401 k $US
Bulgarie : 363 k $US
Israël : 357 k $US
Hongrie : 346 k $US
Colombie : 346 k $US
Honduras : 284 k $US
Viêt Nam : 207 k $US
Chili : 190 k $US
Portugal : 190 k $US
Bahreïn : 172 k $US
Slovaquie : 157 k $US
Serbie : 132 k $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	États-Unis	1 Md $US	28,1 %
2	Allemagne	681 M $US	13 %
3	Chine	570 M $US	10,9 %
4	Macédoine du Nord	399 M $US	7,6 %
5	Pays-Bas	327 M $US	6,2 %
6	Japon	326 M $US	6,2 %
7	Italie	260 M $US	5 %
8	Pologne	214 M $US	4,1 %
9	Danemark	175 M $US	3,3 %
10	France	158 M $US	3 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Allemagne	626 M $US	11,9 %
2	Chine	425 M $US	8,1 %
3	États-Unis	399 M $US	7,6 %
4	Corée du Sud	307 M $US	5,8 %
5	Arabie saoudite	222 M $US	4,2 %
6	Canada	221 M $US	4,2 %
7	Singapour	213 M $US	4,1 %
8	Inde	180 M $US	3,4 %
9	Émirats arabes unis	145 M $US	2,8 %
10	Koweït	136 M $US	2,6 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 4

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

H311151 U.S. CBP 2 février 2021 · 3815.19.00.00

Protest and Application for Further Review of Protest No. 5301-20-103261 ; tariff classification of Unicat SR-110CX Zinc Oxide Adsorbent ; application of Section 301 trade remedies
N306097 U.S. CBP 26 septembre 2019 · 3815.19.00.00

The tariff classification and country of origin of Spray Dried Copper Zeolite Catalysts from various countries ; Article 509.
600013400 HMRC 27 août 2025 – 26 août 2028 · 3815 19 90 90

Functionalised granular alumina media Granules are used as part of water treatment systems to selectively remove PFAS-containing molecules from the water via adsorption. Ingredients : Alumina / Aluminium oxide, 1-Bromohexane, Polyethyleneimine
600013401 HMRC 27 août 2025 – 26 août 2028 · 3815 19 90 90

Functionalised granular alumina media in a fibreglass canister Granules are used as part of water treatment systems to selectively remove PFAS-containing molecules from the water via adsorption. Ingredients : Alumina / Aluminium oxide, 1-Bromohexane, Polyethyleneimine

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

Contingent tarifaire 1 juillet 2026

İthalatta Kota ve Tarife Kontenjanı İdaresine İlişkin Tebliğ (Tebliğ No : 2026/1)’de Değişiklik Yapılmasına Dair Tebliğ (No : 2026/7)

RG 01.07.2026 sayı 33297 · Tebliğ 2026/1 · Source : resmigazete.gov.tr
Contingent tarifaire 1 juillet 2026

Bazı Sanayi Ürünlerinin İthalatında Tarife Kontenjanı Uygulanması Hakkında Kararda Değişiklik Yapılmasına Dair Karar (Karar Sayısı : 11484)

RG 01.07.2026 sayı 33297 · Karar 11484 · Source : resmigazete.gov.tr
Modification tarifaire 1 juillet 2026

İthalat Rejimi Kararında Değişiklik Yapılmasına İlişkin Karar (Karar Sayısı : 11485)

RG 01.07.2026 sayı 33297 · Karar 11485 · Source : resmigazete.gov.tr
Contingent tarifaire 1 juillet 2026

Bazı Sanayi Ürünlerinin İthalatında Tarife Kontenjanı Uygulanması Hakkında Karar (Karar Sayısı : 11487)

RG 01.07.2026 sayı 33297 · Karar 11487 · Source : resmigazete.gov.tr
Suspension tarifaire 30 juin 2026 · Applicable à partir du : 16 juillet 2026

Council Regulation (EU) 2026/1463 of 25 June 2026 amending Regulation (EU) 2021/2278 suspending the Common Customs Tariff duties referred to in Article 56(2), point (c), of Regulation (EU) No 952/2013 of the European Parliament and of the Council on certain agricultural and industrial products

CELEX 32026R1463 · Source : eur-lex.europa.eu
Contingent tarifaire 30 juin 2026 · Applicable à partir du : 12 juillet 2026

Council Regulation (EU) 2026/1465 of 25 June 2026 amending Regulation (EU) 2021/2283 opening and providing for the management of autonomous tariff quotas of the Union for certain agricultural and industrial products

CELEX 32026R1465 · Source : eur-lex.europa.eu
Sanctions 19 mai 2026 · Applicable à partir du : 20 mai 2026

The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026

S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
Antidumping 5 février 2026 · Applicable à partir du : 16 mars 2026

Commission Implementing Regulation (EU) 2026/270 of 4 February 2026 imposing provisional anti-dumping duties on imports of 1,4-Butanediol originating in the People’s Republic of China, the Kingdom of Saudi Arabia and the United States of America

CELEX 32026R0270 · Source : eur-lex.europa.eu

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3815.19 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 3815.19 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

153 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 6,5 %.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 3815.19 dans l’UE ont atteint 509 M € (−3 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Macédoine du Nord en a fourni 54 %, devant les États-Unis.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 5 Md $US (−11,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les États-Unis (1 Md $US), puis par l’Allemagne.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3815.19 du Système harmonisé (position 3815), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3815.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3815.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction » ?

Les États-Unis, avec 1 Md $US en 2024 (28,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 158 M $US (3 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 99 pays exportateurs.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres catalyseurs supportés » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Macédoine du Nord (54 %), les États-Unis (22 %) et la Chine (7 %), pour des importations totales de 509 M €.

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