Sous-position · Chapitre 39 · Position 3911

3911.10

3911.10 : Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes

Résines de pétrole et polyterpènes

La sous-position SH 3911.10 – résines de pétrole et polyterpènes – relève de la position 3911, au chapitre 39.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 6,5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 5 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 5
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3911 10 00 Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes 6,5 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 6

  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1517/18
    Documents
    • C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
  • Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
    Uniquement pour
    3911 10 00 10 For cavity filling, for use in certain types of aircraft
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 3050/95
    Documents
    • N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    3911 10 00 81 Non-hydrogenated hydrocarbon resin, obtained by polymerization of more than 75|% by weight C-5|to C-12|cycloaliphatic alkenes and more than 10|% but not more than 25|% by weight aromatic alkenes yielding a hydrocarbon resin with : -|an iodine value of more than 120|and -|a Gardner Colour of more than 10|for the pure product or -|a Gardner Colour of more than 8|for a 50|% solution by weight in toluene (as determined by the ASTM method D6166)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 5

  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 1509/17
    Documents
    • Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 0573/24
    Documents
    • Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
    • Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
    • Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
    • Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
    • Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
    • Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1157/24
    Documents
    • C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
    • C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
    • Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
    • C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—6,5 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 5,2 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois419,3 M €-7,5 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation1,57 € par kg
Taux préférentiel41 %
janv. 2024 : 22 M €févr. 2024 : 29,4 M €mars 2024 : 32,1 M €avr. 2024 : 39,6 M €mai 2024 : 42 M €juin 2024 : 33,5 M €juil. 2024 : 37,1 M €août 2024 : 39,3 M €sept. 2024 : 41,7 M €oct. 2024 : 33,4 M €nov. 2024 : 31,8 M €déc. 2024 : 28 M €janv. 2025 : 39,4 M €févr. 2025 : 38,5 M €mars 2025 : 40,1 M €avr. 2025 : 48,1 M €mai 2025 : 47 M €juin 2025 : 38,2 M €juil. 2025 : 40,2 M €août 2025 : 26,7 M €sept. 2025 : 31,7 M €oct. 2025 : 28 M €nov. 2025 : 27,1 M €déc. 2025 : 28,4 M €janv. 2026 : 31,1 M €févr. 2026 : 27,9 M €mars 2026 : 31,1 M €avr. 2026 : 38 M €mai 2026 : 42,3 M €juin 2026 : 42,9 M €juil. 2026 : 50,4 M €août 2026 : 40,3 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 179,2 M € 42,7 % +0,9 %
Corée du Sud 124,7 M € 29,7 % -11,8 %
Singapour 32,3 M € 7,7 % -22,8 %
États-Unis 26,2 M € 6,2 % -1 %
Japon 24,9 M € 5,9 % +5,7 %
Thaïlande 13,2 M € 3,1 % -30 %
Taïwan 13,1 M € 3,1 % -14,7 %
Brésil 2,5 M € 0,6 % +38,9 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

3911.10 · 2,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 323 k $US323 k $US+5 M $US+89 M $US+> 196 M $US

Exportations : 82
  1. Chine : 716 M $US
  2. Corée du Sud : 352 M $US
  3. États-Unis : 196 M $US
  4. Pays-Bas : 171 M $US
  5. France : 141 M $US
  6. Taïwan : 108 M $US
  7. Japon : 99 M $US
  8. Allemagne : 89 M $US
  9. Singapour : 85 M $US
  10. Belgique : 66 M $US
  11. Thaïlande : 45 M $US
  12. Estonie : 22 M $US
  13. Espagne : 11 M $US
  14. Brésil : 9 M $US
  15. Italie : 8 M $US
  16. Russie : 8 M $US
  17. Pologne : 5 M $US
  18. Malaisie : 5 M $US
  19. Danemark : 5 M $US
  20. Inde : 5 M $US
  21. Mexique : 3 M $US
  22. Turquie : 3 M $US
  23. Royaume-Uni : 3 M $US
  24. Canada : 2 M $US
  25. Pérou : 2 M $US
  26. Irlande : 1 M $US
  27. Afrique du Sud : 1 M $US
  28. Portugal : 1 M $US
  29. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 965 k $US
  30. Arabie saoudite : 830 k $US
  31. Oman : 731 k $US
  32. Suède : 609 k $US
  33. Émirats arabes unis : 603 k $US
  34. Serbie : 549 k $US
  35. Hongrie : 500 k $US
  36. Slovaquie : 462 k $US
  37. Finlande : 451 k $US
  38. Slovénie : 420 k $US
  39. Norvège : 330 k $US
  40. Bulgarie : 323 k $US
  41. Philippines : 283 k $US
  42. Tchéquie : 278 k $US
  43. Mozambique : 264 k $US
  44. Australie : 263 k $US
  45. Kenya : 261 k $US
  46. Roumanie : 253 k $US
  47. Moldavie : 233 k $US
  48. Nouvelle-Zélande : 225 k $US
  49. Autriche : 211 k $US
  50. Cambodge : 138 k $US
  51. Costa Rica : 134 k $US
  52. Indonésie : 123 k $US
  53. Chili : 117 k $US
  54. Israël : 114 k $US
  55. Égypte : 106 k $US
  56. Croatie : 96 k $US
  57. Colombie : 88 k $US
  58. Panama : 85 k $US
  59. Kazakhstan : 71 k $US
  60. Lituanie : 65 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 716 M $US 33 %
2 Corée du Sud 352 M $US 16,2 %
3 États-Unis 196 M $US 9 %
4 Pays-Bas 171 M $US 7,9 %
5 France 141 M $US 6,5 %
6 Taïwan 108 M $US 5 %
7 Japon 99 M $US 4,5 %
8 Allemagne 89 M $US 4,1 %
9 Singapour 85 M $US 3,9 %
10 Belgique 66 M $US 3,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Pays-Bas 145 M $US 6,7 %
2 Italie 141 M $US 6,5 %
3 Allemagne 134 M $US 6,1 %
4 Inde 132 M $US 6,1 %
5 France 131 M $US 6 %
6 Chine 129 M $US 5,9 %
7 États-Unis 114 M $US 5,2 %
8 Mexique 93 M $US 4,3 %
9 Pologne 86 M $US 4 %
10 Indonésie 81 M $US 3,7 %

Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165

Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.

  • 5 %droit médian
  • 58pays en franchise (NPF)
  • 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans

165

Pays importateurDroit NPFlignes de – àannée des données
Afghanistan 5 % 2018 · HS 2012
Afrique du Sud 0 % 2023
Albanie 2 % 2023
Algérie 5 % 2023
Angola 0 % 2023 · HS 2017
Anguilla 10 % 2021 · HS 2017
Antigua-et-Barbuda 5 % 2021 · HS 2007
Arabie saoudite 5 % 2023
Argentine 10 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Arménie 6,5 % 2023
Aruba 12 % 2021 · HS 2012
Australie 5 % 2023
Azerbaïdjan 15 % 2023 · HS 2017
Bahamas 45 % 2022
Bahreïn 5 % 2023
Bangladesh 5 % 2023 · HS 2017
Barbade 5 % 2022 · HS 2017
Belize 0 % 2023
Bénin 5 % 2023
Bermudes 25 % 2023
Bhoutan 10 % 2022
Biélorussie 6,5 % 2021 · HS 2017
Bolivie 5 % 2023 · HS 2017
Bosnie-Herzégovine 0 % 2022
Botswana 0 % 2023
Brésil 10 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Brunei 0 % 2023 · HS 2017
Burkina Faso 5 % 2023
Burundi 0 % 2023
Cambodge 0 % 2023 · HS 2017
Cameroun 10 % 2023
Canada 0 % 2023
Cap-Vert 5 % 2023 · HS 2017
Chili 6 % 2023 · HS 2017
Chine 6,5 % 2023
Colombie 2,5 % 0 % – 5 % 2023 · HS 2017
Comores 20 % 2021 · HS 2017
Congo-Brazzaville 10 % 2023
Corée du Sud 8 % 2023
Costa Rica 0 % 2023
Côte d’Ivoire 5 % 2023 · HS 2017
Cuba 10 % 2023 · HS 2017
Dominique 0 % 2023 · HS 2017
Égypte 5 % 2019 · HS 2017
Émirats arabes unis 5 % 2023
Équateur 0 % 2023 · HS 2017
Eswatini 0 % 2023
États-Unis 6,1 % 2023
Éthiopie 5 % 2021 · HS 2017
Fidji 5 % 2023
Gabon 10 % 2023
Gambie 5 % 2023
Géorgie 0 % 2022 · HS 2017
Ghana 5 % 2023
Gibraltar 12 % 2023 · HS 2017
Grenade 5 % 2023 · HS 2012
Guatemala 0 % 2023
Guinée 5 % 2023
Guinée équatoriale 10 % 2023
Guinée-Bissau 5 % 2023
Guyana 5 % 2023 · HS 2017
Haïti 3,5 % 2020 · HS 2017
Honduras 0 % 2023
Îles Caïmans 22 % 2021 · HS 2002
Îles Cook 0 % 2022 · HS 2017
Îles Salomon 10 % 2023 · HS 2017
Inde 7,5 % 2023
Indonésie 5 % 2023
Iran 5 % 2020 · HS 2017
Islande 0 % 2023
Israël 0 % 2022 · HS 2017
Jamaïque 0 % 2023
Japon 2,8 % 2023
Jordanie 0 % 2023
Kazakhstan 6,5 % 2023
Kenya 0 % 2023
Kirghizstan 6,5 % 2021 · HS 2017
Kiribati 20 % 2023 · HS 2002
Koweït 5 % 2023
Laos 5 % 2023 · HS 2017
Lesotho 0 % 2023
Liban 0 % 2020 · HS 2017
Liberia 5 % 2023
Libye 5 % 2021 · HS 2017
Liechtenstein 1,4 %* 0,3 % – 2,5 % 2021 · HS 2017
Macédoine du Nord 3 % 2023
Madagascar 5 % 2023
Malaisie 0 % 2023
Malawi 0 % 2021 · HS 2017
Maldives 20 % 2023
Mali 5 % 2023
Maroc 2,5 % 2023
Maurice 0 % 2023
Mauritanie 5 % 2023 · HS 2017
Mexique 0 % 2023 · HS 2017
Micronésie 4 % 2021 · HS 2017
Moldavie 6,5 % 2023 · HS 2017
Mongolie 5 % 2023
Montserrat 0 % 2023 · HS 2017
Mozambique 2,5 % 2023
Myanmar (Birmanie) 5 % 2023 · HS 2017
Namibie 0 % 2023
Nauru 10 % 2021 · HS 2017
Népal 10 % 2023
Nicaragua 0 % 2023
Niger 5 % 2023
Nigeria 5 % 2023
Norvège 0 % 2023
Nouvelle-Zélande 0 % 2023
Oman 5 % 2023
Ouganda 0 % 2023
Ouzbékistan 0 % 2021 · HS 2017
Pakistan 16 % 11 % – 20 % 2023
Palaos 3 % 2023 · HS 2012
Panama 0 % 2023
Papouasie-Nouvelle-Guinée 0 % 2023
Paraguay 10 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Pérou 0 % 2023 · HS 2017
Philippines 3 % 2023
Polynésie française 13 % 2023
Qatar 5 % 2023
R.A.S. chinoise de Hong Kong 0 % 2023
R.A.S. chinoise de Macao 0 % 2023
République centrafricaine 10 % 2023
République dominicaine 0 % 2023
Royaume-Uni 0 % 2023
Russie 6,5 % 2021 · HS 2017
Rwanda 0 % 2023
Saint-Christophe-et-Niévès 0 % 2023
Saint-Pierre-et-Miquelon 5 % 2021 · HS 2017
Saint-Vincent-et-les Grenadines 0 % 2023
Sainte-Lucie 0 % 2023 · HS 2012
Salvador 0 % 2022
Samoa 8 % 2020 · HS 2017
Sao Tomé-et-Principe 20 % 2019 · HS 2017
Sénégal 5 % 2023
Seychelles 0 % 2023
Sierra Leone 5 % 2023
Singapour 0 % 2023 · HS 2017
Somalie 5 % 2023 · HS 2017
Soudan 3 % 2021 · HS 2017
Sri Lanka 0 % 2023
Suisse 1,3 %* 0,3 % – 2,3 % 2023
Suriname 5 % 2023 · HS 2007
Syrie 1 % 2020 · HS 2012
Tadjikistan 6,5 % 2021 · HS 2012
Tanzanie 0 % 2023
Tchad 10 % 2023
Territoires palestiniens 0 % 2017 · HS 2017
Thaïlande 3 % 2023
Togo 5 % 2023
Tonga 15 % 2023 · HS 2017
Trinité-et-Tobago 0 % 2023 · HS 2012
Turquie 6,5 % 2023
Tuvalu 0 % 2017 · HS 2017
Ukraine 0 % 2023 · HS 2017
Union européenne (27 pays) 6,5 % 2023
Uruguay 10 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Vanuatu 0 % 2023
Venezuela 10 % 2 % – 14 % 2023 · HS 2017
Viêt Nam 0 % 2023
Wallis-et-Futuna 6 % 2021 · HS 2012
Yémen 5 % 2017 · HS 2017
Zambie 0 % 2023
Zimbabwe 0,1 % 2023

Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)

Classifications et correspondances

La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.

CTCI Rév. 4
57596 Petroleum resins, coumarone-indene resins, polyterpenes, polysulphides, polysulphones & plastics, n.e.s.
Utilisation finale (BEC Rév. 5)
Biens intermédiaires · BEC 211210
Produit CPC 2.1
34790 Other plastics in primary forms ; ion exchangers
Activité CITI Rév. 4
2013 Fabrication de matières plastiques et de caoutchouc synthétique sous formes primaires

Éditions antérieures du SH

HSCode
20173911.10inchangé
20123911.10inchangé
20073911.10inchangé
20023911.10inchangé
19963911.10inchangé
19923911.10inchangé

Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. TR Modification tarifaire

    İthalat Rejimi Kararında Değişiklik Yapılmasına İlişkin Karar (Karar Sayısı : 11506)

    RG 11.07.2026 sayı 33307 · Karar 11506 · Source : resmigazete.gov.tr

  2. EU Antidumping · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/1540 of 6 July 2026 imposing a definitive anti-dumping duty on imports of new pneumatic tyres, of rubber, of a kind used on motor cars, buses or lorries with a load index not exceeding 121 (tyres) originating in the People’s Republic of China

    CELEX 32026R1540 · Source : eur-lex.europa.eu

  3. GB Autre

    Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026

    Trade Tariff news 6334 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3911.10 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6,5 %.

La sous-position 3911.10 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 6,5 %.

148 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 6,5 %.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 3911.10 dans l’UE ont atteint 419,3 M € (−7 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 43 %, devant la Corée du Sud.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2,2 Md $US (+12,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (716 M $US), puis par la Corée du Sud.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3911.10 du Système harmonisé (position 3911), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « résines de pétrole, résines de coumarone, résines… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3911.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « résines de pétrole, résines de coumarone, résines… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3911.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « résines de pétrole, résines de coumarone, résines… » ?

La Chine, avec 716 M $US en 2024 (33 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 141 M $US (6,5 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 82 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « résines de pétrole et polyterpènes » ?

148 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6,5 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « résines de pétrole et polyterpènes » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (43 %), la Corée du Sud (30 %) et Singapour (8 %), pour des importations totales de 419,3 M €.

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