Sous-position · Chapitre 62 · Position 6211

6211.33

6211.33 : de fibres synthétiques ou artificielles

Autres vêtements homme en synthétique

La sous-position SH 6211.33 – autres vêtements homme en synthétique – relève de la position 6211, au chapitre 62.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 12 % droit des pays tiers · sur 5 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 10
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 6211 33 de fibres synthétiques ou artificielles:
  2. 6211 33 10 Vêtements de travail 12 %—
  3. Survêtements de sport (trainings) avec doublure:
  4. 6211 33 31 dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe 12 %p/st
  5. autres:
  6. 6211 33 41 Parties supérieures 12 %p/st
  7. 6211 33 42 Parties inférieures 12 %p/st
  8. 6211 33 90 autres 12 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 4

  • Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 2658/87
    Documents
    • C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 11

  • Contrôle à l’importationMise en libre pratique (limitation quantitative)
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 0936/15
    Documents
    • L079 Produits textiles : licence d'importation
  • Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 1836/17
    Documents
    • Y084 Dérogation à l'interdiction d'importer en vertu de l'Article 16, paragraphe 1 decies du règlement (UE) 2017/1509 du Conseil
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
    S’applique aux marchandises originaires de
    Russie
    En vigueur
    jusqu’au 31 juillet 2027
    Acte juridique
    Decision 0512/14
    Documents
    • Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 2062/17
    Documents
    • Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
    • Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
    • Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des produits dérivés du phoque
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1850/15
    Documents
    • C679 Attestation (produits dérivés du phoque), délivrée par un organisme reconnu conformément au règlement (UE) no 737/2010 avant le 18 octobre 2015
    • C680 Notification écrite d'importation et document prouvant où les produits ont été acquis (produits dérivés du phoque)
    • C683 Union Européenne - Attestation établie pour les produits dérivés du phoque provenant de formes de chasse pratiquées par les communautés Inuites ou d’autres communautés indigènes aux fins de leur mise sur le marché de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, du Règlement (CE) n° 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque
    • Y032 Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Libye, Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0813/25, Regulation 0263/22
    Documents
    • Y182 Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3(a) du règlement (UE) n° 2016/44
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 1509/17
    Documents
    • Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie
    Acte juridique
    Regulation 0765/06
    Documents
    • Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
    • Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
    • Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
    S’applique aux marchandises originaires de
    Russie
    Acte juridique
    Regulation 0833/14
    Documents
    • Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
    • Y692 Les interdictions définies à l’article 4 paragraphe 1, du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 4 paragraphe 2)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de fourrure de chat et de chien
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1523/07
    Documents
    • Y922 Autres que de fourrure de chat et de chien comme mentionné dans le Règlement (CE) n° 1523/2007 (JO L 343).
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—12 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 41 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Syrie Syrie Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 5 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu

9,6 %
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 10,6 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois423 M €-1,9 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation21,91 € par kg
Taux préférentiel48 %
janv. 2024 : 29,8 M €févr. 2024 : 30,5 M €mars 2024 : 29 M €avr. 2024 : 29,7 M €mai 2024 : 28,4 M €juin 2024 : 29,4 M €juil. 2024 : 37,5 M €août 2024 : 35,2 M €sept. 2024 : 37,4 M €oct. 2024 : 42 M €nov. 2024 : 40,5 M €déc. 2024 : 33,7 M €janv. 2025 : 41,2 M €févr. 2025 : 34,1 M €mars 2025 : 34,2 M €avr. 2025 : 30,6 M €mai 2025 : 32,9 M €juin 2025 : 28,7 M €juil. 2025 : 42,4 M €août 2025 : 33,5 M €sept. 2025 : 42,3 M €oct. 2025 : 42,4 M €nov. 2025 : 39,3 M €déc. 2025 : 38,2 M €janv. 2026 : 33,9 M €févr. 2026 : 29,6 M €mars 2026 : 31,8 M €avr. 2026 : 35,6 M €mai 2026 : 28,5 M €juin 2026 : 33,1 M €juil. 2026 : 35,8 M €août 2026 : 32,5 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 143,4 M € 33,9 % -9,2 %
Tunisie 63,2 M € 14,9 % +18,7 %
Viêt Nam 34,5 M € 8,1 % -9,1 %
Bangladesh 31,8 M € 7,5 % -5 %
Maroc 29,1 M € 6,9 % -0,2 %
Turquie 16,7 M € 4 % +11,6 %
Myanmar (Birmanie) 15,1 M € 3,6 % +8,7 %
Pakistan 10,4 M € 2,5 % -0,5 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

6211.33 · 3,3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 430 k $US430 k $US+8 M $US+41 M $US+> 96 M $US

Exportations : 172
  1. Chine : 1,3 Md $US
  2. Viêt Nam : 525 M $US
  3. Mexique : 132 M $US
  4. Myanmar (Birmanie) : 113 M $US
  5. Bangladesh : 103 M $US
  6. Tunisie : 96 M $US
  7. Allemagne : 76 M $US
  8. Maroc : 66 M $US
  9. Italie : 62 M $US
  10. Indonésie : 58 M $US
  11. France : 52 M $US
  12. Cambodge : 44 M $US
  13. Turquie : 44 M $US
  14. États-Unis : 42 M $US
  15. Pologne : 42 M $US
  16. Belgique : 41 M $US
  17. Inde : 41 M $US
  18. Roumanie : 35 M $US
  19. Pakistan : 27 M $US
  20. Espagne : 26 M $US
  21. Pays-Bas : 25 M $US
  22. Canada : 25 M $US
  23. Royaume-Uni : 23 M $US
  24. Portugal : 20 M $US
  25. Croatie : 15 M $US
  26. Hongrie : 13 M $US
  27. Bulgarie : 12 M $US
  28. Honduras : 11 M $US
  29. Autriche : 11 M $US
  30. Estonie : 11 M $US
  31. Macédoine du Nord : 10 M $US
  32. Suède : 10 M $US
  33. Thaïlande : 9 M $US
  34. Laos : 9 M $US
  35. Madagascar : 9 M $US
  36. Sri Lanka : 9 M $US
  37. Haïti : 8 M $US
  38. Ukraine : 8 M $US
  39. Slovaquie : 8 M $US
  40. Danemark : 8 M $US
  41. Tchéquie : 8 M $US
  42. République dominicaine : 8 M $US
  43. Lettonie : 7 M $US
  44. Salvador : 7 M $US
  45. Lituanie : 7 M $US
  46. Albanie : 7 M $US
  47. Corée du Sud : 6 M $US
  48. Émirats arabes unis : 6 M $US
  49. Moldavie : 5 M $US
  50. Finlande : 5 M $US
  51. Bosnie-Herzégovine : 4 M $US
  52. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 4 M $US
  53. Jordanie : 4 M $US
  54. Suisse : 4 M $US
  55. Irlande : 4 M $US
  56. Serbie : 3 M $US
  57. Afrique du Sud : 3 M $US
  58. Russie : 3 M $US
  59. Philippines : 3 M $US
  60. Égypte : 3 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 1,3 Md $US 38,3 %
2 Viêt Nam 525 M $US 16 %
3 Mexique 132 M $US 4 %
4 Myanmar (Birmanie) 113 M $US 3,4 %
5 Bangladesh 103 M $US 3,1 %
6 Tunisie 96 M $US 2,9 %
7 Allemagne 76 M $US 2,3 %
8 Maroc 66 M $US 2 %
9 Italie 62 M $US 1,9 %
10 Indonésie 58 M $US 1,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 499 M $US 15,2 %
2 Japon 343 M $US 10,5 %
3 Corée du Sud 292 M $US 8,9 %
4 France 168 M $US 5,1 %
5 Allemagne 163 M $US 5 %
6 Arabie saoudite 136 M $US 4,1 %
7 Royaume-Uni 135 M $US 4,1 %
8 Irak 122 M $US 3,7 %
9 Chine 104 M $US 3,2 %
10 Belgique 88 M $US 2,7 %

Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 163

Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.

  • 18 %droit médian
  • 13pays en franchise (NPF)
  • 60 %le plus élevé : Kiribati, Iran, Zimbabwe

163

Pays importateurDroit NPFlignes de – àannée des données
Afghanistan 10 % 2018 · HS 2012
Afrique du Sud 23 % 0 % – 45 % 2023
Albanie 0 % 2023
Algérie 30 % 2023
Angola 10 % 2023 · HS 2017
Anguilla 10 % 2021 · HS 2017
Antigua-et-Barbuda 20 % 2021 · HS 2007
Arabie saoudite 5 % 2023
Argentine 35 % 2023 · HS 2017
Arménie 6 % 2023
Aruba 6 % 2021 · HS 2012
Australie 2,5 % 0 % – 5 % 2023
Azerbaïdjan 15 % 2023 · HS 2017
Bahamas 20 % 2022
Bahreïn 5 % 2023
Bangladesh 25 % 2023 · HS 2017
Barbade 20 % 2022 · HS 2017
Belize 20 % 2023
Bénin 20 % 2023
Bermudes 6,5 % 2023
Bhoutan 10 % 2022
Biélorussie 6 % 2021 · HS 2017
Bolivie 40 % 2023 · HS 2017
Bosnie-Herzégovine 15 % 2022
Botswana 23 % 0 % – 45 % 2023
Brésil 35 % 2023 · HS 2017
Brunei 0 % 2023 · HS 2017
Burkina Faso 20 % 2023
Burundi 25 % 2023
Cambodge 15 % 2023 · HS 2017
Cameroun 30 % 2023
Canada 18 % 2023
Cap-Vert 40 % 2023 · HS 2017
Chili 6 % 2023 · HS 2017
Chine 8 % 2023
Colombie 40 % 2023 · HS 2017
Comores 20 % 2021 · HS 2017
Congo-Brazzaville 30 % 2023
Corée du Sud 13 % 2023
Costa Rica 14 % 2023
Côte d’Ivoire 20 % 2023 · HS 2017
Cuba 15 % 2023 · HS 2017
Dominique 20 % 2023 · HS 2017
Égypte 40 % 2019 · HS 2017
Émirats arabes unis 5 % 2023
Équateur 29 %* 2023 · HS 2017
Eswatini 23 % 0 % – 45 % 2023
États-Unis 16 % 2023
Éthiopie 35 % 2021 · HS 2017
Fidji 5 % 2023
Gabon 30 % 2023
Gambie 20 % 2023
Géorgie 0 % 2022 · HS 2017
Ghana 20 % 2023
Gibraltar 3 % 2023 · HS 2017
Grenade 20 % 2023 · HS 2012
Guatemala 15 % 2023
Guinée 20 % 2023
Guinée équatoriale 30 % 2023
Guinée-Bissau 20 % 2023
Guyana 20 % 2023 · HS 2017
Haïti 10 % 2020 · HS 2017
Honduras 15 % 2023
Îles Caïmans 22 % 2021 · HS 2002
Îles Cook 0 % 2022 · HS 2017
Îles Salomon 10 % 2023 · HS 2017
Indonésie 22 % 18 % – 25 % 2023
Iran 55 % 2020 · HS 2017
Islande 0 % 2023
Israël 0 % 2022 · HS 2017
Jamaïque 20 % 2023
Japon 11 % 9,1 % – 13 % 2023
Jordanie 5 % 2023
Kazakhstan 6 % 2023
Kenya 35 % 2023
Kirghizstan 6 % 2021 · HS 2017
Kiribati 60 % 2023 · HS 2002
Koweït 5 % 2023
Laos 10 % 2023 · HS 2017
Lesotho 23 % 0 % – 45 % 2023
Liban 13 %* 2020 · HS 2017
Liberia 20 % 2023
Libye 5 % 2021 · HS 2017
Liechtenstein 22 %* 2021 · HS 2017
Macédoine du Nord 18 % 2023
Madagascar 20 % 2023
Malaisie 0 % 2023
Malawi 25 % 2021 · HS 2017
Maldives 0 % 2023
Mali 20 % 2023
Maroc 40 % 2023
Maurice 0 % 2023
Mauritanie 20 % 2023 · HS 2017
Mexique 20 % 2023 · HS 2017
Micronésie 4 % 2021 · HS 2017
Moldavie 12 % 2023 · HS 2017
Mongolie 5 % 2023
Montserrat 20 % 2023 · HS 2017
Mozambique 20 % 2023
Myanmar (Birmanie) 14 % 7,5 % – 20 % 2023 · HS 2017
Namibie 23 % 0 % – 45 % 2023
Nauru 10 % 2021 · HS 2017
Népal 15 % 5 % – 20 % 2023
Nicaragua 15 % 2023
Niger 20 % 2023
Nigeria 20 % 2023
Norvège 5,6 % 2023
Nouvelle-Zélande 10 % 2023
Oman 5 % 2023
Ouzbékistan 20 % 2021 · HS 2017
Pakistan 20 % 2023
Palaos 3 % 2023 · HS 2012
Panama 5 % 0 % – 10 % 2023
Papouasie-Nouvelle-Guinée 15 % 2023
Paraguay 20 % 2023 · HS 2017
Pérou 11 % 2023 · HS 2017
Philippines 15 % 2023
Polynésie française 15 % 2023
Qatar 5 % 2023
R.A.S. chinoise de Hong Kong 0 % 2023
R.A.S. chinoise de Macao 0 % 2023
République centrafricaine 30 % 2023
République dominicaine 20 % 2023
Royaume-Uni 12 % 2023
Russie 6 % 2021 · HS 2017
Rwanda 25 % 2023
Saint-Christophe-et-Niévès 25 % 2023
Saint-Pierre-et-Miquelon 5 % 2021 · HS 2017
Saint-Vincent-et-les Grenadines 20 % 2023
Sainte-Lucie 20 % 2023 · HS 2012
Salvador 15 % 2022
Samoa 20 % 2020 · HS 2017
Sao Tomé-et-Principe 10 % 2019 · HS 2017
Sénégal 20 % 2023
Seychelles 0 % 2023
Sierra Leone 20 % 2023
Singapour 0 % 2023 · HS 2017
Somalie 25 % 2023 · HS 2017
Soudan 40 % 2021 · HS 2017
Sri Lanka 1,1 %* 2023
Suisse 19 %* 2023
Suriname 20 % 2023 · HS 2007
Syrie 30 % 2020 · HS 2012
Tadjikistan 20 % 2021 · HS 2012
Tanzanie 25 % 2023
Tchad 30 % 2023
Territoires palestiniens 15 % 2017 · HS 2017
Thaïlande 10 % 2023
Togo 20 % 2023
Tonga 15 % 2023 · HS 2017
Trinité-et-Tobago 20 % 2023 · HS 2012
Turquie 42 % 2023
Tuvalu 19 % 2017 · HS 2017
Ukraine 12 % 2023 · HS 2017
Union européenne (27 pays) 12 % 2023
Uruguay 20 % 2023 · HS 2017
Vanuatu 15 % 2023
Venezuela 35 % 2023 · HS 2017
Viêt Nam 17 % 5 % – 20 % 2023
Wallis-et-Futuna 6 % 2021 · HS 2012
Yémen 10 % 2017 · HS 2017
Zambie 25 % 2023
Zimbabwe 50 %* 2023

Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)

Classifications et correspondances

La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.

CTCI Rév. 4
84587 Articles of apparel, men's/boys', n.e.s., not knitted/crocheted
Utilisation finale (BEC Rév. 5)
Biens de consommation · BEC 413202
Produit CPC 2.1
28236 Track suits, ski suits, swimwear and other garments, of textile fabric, not knitted or crocheted n.e.c.
Activité CITI Rév. 4
1410 Fabrication d’articles d’habillement autre qu’en fourrure

Éditions antérieures du SH

HSCode
20176211.33inchangé
20126211.33inchangé
20076211.33inchangé
20026211.33inchangé
19966211.33inchangé
19926211.33inchangé

Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 54

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N360828 U.S. CBP 15 mai 2026 · 6211.33.90.61

    The tariff classification of a man’s protective jacket and pants set from United Kingdom

  • N352227 U.S. CBP 21 août 2025 · 6211.33.90.61

    The tariff classification of choir robes from China

  • N350797 U.S. CBP 24 juillet 2025 · 6211.33.90.58

    The tariff classification and status under the Dominican Republic-Central America-United States Free Trade Agreement (DR-CAFTA) of a men’s lab coat

  • N345311 U.S. CBP 10 février 2025 · 6211.33.90.61

    The tariff classification of men’s and women’s upper body garments from Vietnam

  • N340250 U.S. CBP 18 juin 2024 · 6211.33.90.54

    The tariff classification and status under the Dominican Republic-Central America-United States Free Trade Agreement (DR-CAFTA), of men’s garments from Guatemala

  • N340268 U.S. CBP 17 juin 2024 · 6211.33.90.58

    The tariff classification of woven and knit garments from Vietnam or Egypt

  • 600013467 HMRC 22 janvier 2026 – 21 janvier 2029 · 6211 33 90 00

    A fancy-dress police costume designed for children to dress up in. The costume has a black shirt with short sleeves, with a fastening that goes left over right, that is secured by five silver metal buttons down the front middle of the shirt. There are two chest pockets one on either side of the…

  • 600013048 HMRC 2 mai 2025 – 1 mai 2028 · 6211 33 90 00

    A man's heavy duty, high visibility ripstop tool vest .This has multiple pockets for convenience at work. Two double pockets accessed from the top with zip and hook and loop closure. Double D rings. Chest pockets with flap closure and pulls. ID card display. Adjustable hem with two press buttons.…

  • 600013047 HMRC 30 avril 2025 – 29 avril 2028 · 6211 33 90 00

    A mans high visibility waistcoat, made from woven polyester. The waistcoat with left over right Velcro fastenings with two 5cm width reflective tapes around the body and one on each shoulder. Available in various colours. Imported in boxes of 100.

  • 600012526 HMRC 1 avril 2025 – 31 mars 2028 · 6211 33 90 00

    A high visibility tabard made from woven polyester. It has adjustable Velcro fastenings to the sides, and two bands of 5cm wide reflective tape around the chest. The item is orange in colour, it is also available in yellow.

  • 600012092 HMRC 13 janvier 2025 – 12 janvier 2028 · 6211 33 90 00

    A high visibility waistcoat, 100% polyester woven waistcoat with Left Over right Velcro fastenings with two 5cm width reflective tapes around the body and one on each shoulder. Available in various colours. Imported in boxes of 100.

  • 600009737 HMRC 6 mars 2024 – 5 mars 2027 · 6211 33 90 00

    men's gilet Materials : 100% polyester, lining 100% polyester Construction : woven Features : adjustable cord at hem, zipped front, inside zippered pocket fabric has been coated with a water repellent

54 décisions au total pour ce code

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 6211.33 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 12 %.

La sous-position 6211.33 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 12 %.

Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 12 % ; 139 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 423 M € de marchandises de la sous-position 6211.33 (−2 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 21,91 € le kilo ; la Chine en a fourni 34 %, devant la Tunisie.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,3 Md $US en 2024, en hausse de 6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 38,3 % du total, devant le Viêt Nam.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « de fibres synthétiques ou artificielles » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6211.33 du Système harmonisé (position 6211), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « de fibres synthétiques ou artificielles » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6211.33 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « de fibres synthétiques ou artificielles » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6211.33 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « de fibres synthétiques ou artificielles » ?

La Chine, avec 1,3 Md $US en 2024 (38,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 52 M $US (1,6 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 172 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres vêtements homme en synthétique » ?

139 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 12 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres vêtements homme en synthétique » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (34 %), la Tunisie (15 %) et le Viêt Nam (8 %), pour des importations totales de 423 M €.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)