Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 19 : Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait ; pâtisseries

  • 198Lignes tarifaires
  • 0 %–14,5 %Taux

Chapitre 19 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 19 compte 198 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 5 positions.

Les taux vont de 0 % à 14,5 %, avec une moyenne de 3,8 % ; 35 lignes sont en franchise.

48 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 1905, produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, qui est la plus subdivisée : 65 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 4 %, sur 35 lignes.

Le taux le plus élevé, 14,5 %, frappe la ligne 1905.90.51.00 (pizza et quiche).

1901 Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs

1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé

1903 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple) ; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs

1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

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