Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 89 : Navigation maritime ou fluviale
- 56Lignes tarifaires
- 0 %–25 %Taux
Le chapitre 89 compte 56 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 8 positions.
Les taux vont de 0 % à 25 %, avec une moyenne de 12,7 % ; 10 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 8903 (yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport), avec 25 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 9,5 %, sur 24 lignes.
Le taux le plus élevé, 25 %, frappe la ligne 8901.10.10.00 (dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est…).
8901 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
- 8901.10.10.00Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m
- 8901.10.90.00Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires : autres, autres
- 8901.20.10.00Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m
- 8901.20.90.00Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos : bateaux-citernes, autres, autres
- 8901.30.00.00Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.20
- 8901.90.10.00Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres : bateaux ouverts, bateaux ouverts
- 8901.90.91.00Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m
- 8901.90.99.00Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres : autres, autres, autres
8902 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës
- 8903.11.00.00Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
- 8903.12.00.00Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
- 8903.19.00.00Bateaux gonflables, même à coque rigide : autres, autres, autres
- 8903.21.00.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903.22.00.00D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
- 8903.23.00.00D'une longueur excédant 24 m
- 8903.31.00.11Embarcations individuelles d'une longueur n'excédant pas 4 m, à moteur intérieur et hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genoux
- 8903.31.00.19Bateaux à moteur intérieur : autres
- 8903.31.00.20Bateaux à moteur semi-hors-bord
- 8903.31.00.90D'une longueur n'excédant pas 7,5 m : autres
- 8903.32.00.11Bateaux à moteur intérieur : yachts de croisière
- 8903.32.00.19Bateaux à moteur intérieur : autres
- 8903.32.00.20Bateaux à moteur semi-hors-bord
- 8903.32.00.90D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : autres
- 8903.33.00.11Bateaux à moteur intérieur : yachts de croisière
- 8903.33.00.19Bateaux à moteur intérieur : autres
- 8903.33.00.20Bateaux à moteur semi-hors-bord
- 8903.33.00.90D'une longueur excédant 24 m : autres
- 8903.93.10.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m : périssoires de course, périssoires de course
- 8903.93.90.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 m : autres, autres
- 8903.99.10.00Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance : autres, autres, périssoires de course, périssoires de course
- 8903.99.90.21Bateaux à moteur hors-bord : en métal
- 8903.99.90.22Bateaux à moteur hors-bord : en plastiques renforcés
- 8903.99.90.29Bateaux à moteur hors-bord : autres
- 8903.99.90.90Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance : autres, autres, autres, autres
8904 Remorqueurs et bateaux-pousseurs
8905 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale ; docks flottants ; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
- 8905.10.00.00Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs : bateaux-dragueurs, bateaux-dragueurs
- 8905.20.11.00Utilisées dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers
- 8905.20.19.00Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes : plates-formes de forage, autres, autres
- 8905.20.20.00Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes : plates-formes d'exploitation, plates-formes d'exploitation
- 8905.90.11.00Bateaux-foreurs utilisés dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers
- 8905.90.19.00Bateaux-foreurs, barges de forage et installations : autres, autres
- 8905.90.20.00Navires-grues semisubmersibles, grues flottantes et autres navires-grues de levage de charges lourdes, ayant une capacité de levage brute minimal de 1 200 tonnes métriques
- 8905.90.90.00Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs : autres, autres, autres
8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
- 8906.10.00.00Autres bateaux, y compris les navires de guerre : navires de guerre, navires de guerre
- 8906.90.11.00Bateaux de sauvetage importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies
- 8906.90.19.00Autres bateaux, y compris les navires de guerre : autres, bateaux ouverts, autres, autres
- 8906.90.91.00Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m
- 8906.90.99.00Autres bateaux, y compris les navires de guerre : autres, autres, autres, autres
8907 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
- 8907.10.10.00Importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies
- 8907.10.90.00Autres engins flottants : radeaux gonflables, autres, autres
- 8907.90.10.00Bouées de balisage, à l'exclusion des bouées de bois, devant être utilisées dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques
- 8907.90.20.00Autres bouées et balises
- 8907.90.90.00Autres engins flottants : autres, autres, autres