Tarif douanier du Japon
Tarif douanier du Japon, chapitre 69 : Produits céramiques
- 32Lignes tarifaires
- 0 %–3,5 %Taux
Le chapitre 69 compte 32 lignes dans le tarif douanier du Japon, dans 13 positions.
Les taux vont de 0 % à 3,5 %, avec une moyenne de 1,2 % ; 14 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 6909 (appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages…), avec 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 14 lignes.
Le taux le plus élevé, 3,5 %, frappe la ligne 6903.10.000 (containing by weight more than 50 % of free carbon).
6901 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
6902 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
- 6902.10.000Containing by weight, singly or together, more than 50 % of the elements Mg, Ca or Cr, expressed as MgO, CaO or Cr2O3
- 6902.20.000Containing by weight more than 50 % of alumina (Al2O3), of silica (SiO2) or of a mixture or compound of these products
- 6902.90.000Refractory bricks, blocks, tiles and similar refractory : other
6903 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
6906 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support ; pièces de finition, en céramique
- 6907.21.000Of a water absorption coefficient by weight not exceeding 0.5 %
- 6907.22.000Of a water absorption coefficient by weight exceeding 0.5 % but not exceeding 10 %
- 6907.23.000Of a water absorption coefficient by weight exceeding 10 %
- 6907.30.000Mosaic cubes and the like, other than those of subheading 6907.40
- 6907.40.000Ceramic flags and paving, hearth or wall tiles : finishing ceramics
6909 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
- 6909.11.000Of porcelain or china
- 6909.12.010Catalyst carriers, intended for use in manufacturing catalyst
- 6909.12.020Ceramic wares for laboratory, chemical or other technical : other
- 6909.19.010Catalyst carriers, intended for use in manufacturing catalyst
- 6909.19.020Ceramic wares for laboratory, chemical or other technical : other
- 6909.90.000Ceramic wares for laboratory, chemical or other technical : other