Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 12 : Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages

  • 225Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 12 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 12 compte 225 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 14 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

149 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 1207, autres graines et fruits oléagineux, même concassés, qui est la plus subdivisée : 81 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 76 lignes.

1201 Fèves de soja, même concassées

1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées

1203 Coprah

1204 Graines de lin, même concassées

1205 Graines de navette ou de colza, même concassées

1206 Graines de tournesol, même concassées

1207 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés

1208 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde

1209 Graines, fruits et spores à ensemencer

1210 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline

1211 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés

1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs

1213 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

1214 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets

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