Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 69 : Produits céramiques
- 30Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 69 compte 30 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 13 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 6907, carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, qui est la plus subdivisée : 5 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 30 lignes.
6901 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
6902 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
- 6902.10.00contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3
- 6902.20.00contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits
- 6902.90.00Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues : autres
6903 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
6904 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
6905 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
6906 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
6907 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support ; pièces de finition, en céramique
- 6907.21.00d'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %
- 6907.22.00d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %
- 6907.23.00d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 %
- 6907.30.00cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40
- 6907.40.00Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement : pièces de finition
6909 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
- 6909.11.00Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : en porcelaine
- 6909.12.00articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs
- 6909.19.00Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : autres
- 6909.90.00Appareils et articles pour usages chimiques ou autres : autres